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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : Division logistique DIRECTION TECHNIQUE DES CONSTRUCTIONS NAVALES : Bureau de la nomenclature

CIRCULAIRE N° 54938/CN/NOM relative à l'emploi de la nomenclature interarmées système OTAN dans la marine.

Abrogé le 10 février 2015 par : CIRCULAIRE N° 8694/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 10 mai 1972
 NOR

Autre(s) version(s) :

 

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  601.2.

Référence de publication : BOC/M, p. 872 et son erratum du 4 mai 1988 (BOC, p. 2783).

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter aux publications mentionnées sous la rubrique " Référence de publication " ci-dessus.