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DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS : sous-direction des affaires financières et fiscales ; bureau de l'analyse des comptes et du contrôle de gestion

INSTRUCTION N° 2708/DEF/SGA/DSF/AFF/BAC relative au système de suivi et d'analyse des coûts de la fonction formation dans les écoles.

Du 22 octobre 1996
NOR D E F F 9 6 5 5 0 0 6 J

Autre(s) version(s) :

 

L' instruction 201 /DEF/MMGA du 05 mars 1991 expose les principes retenus pour l'élaboration de la comptabilité organique du ministère de la défense et l'analyse de la fonction formation dans les écoles.

La présente instruction a pour objet de redéfinir le système de suivi et d'analyse des coûts de formation dans les écoles dans l'optique d'un recensement plus rigoureux et exhaustif des charges.

En conséquence, la présente instruction abroge le chapitre IV de l' instruction 201 /DEF/MMGA du 05 mars 1991 .

1. Généralités.

1.1. Objectifs.

Le système de suivi et d'analyse des coûts a pour objectifs :

  • a).  Au niveau local des écoles :

    • de connaître le coût des actions de formation selon la méthode des coûts complets économiques ;

    • de connaître le coût relatif de chacune des activités concourant à la production de l'action de formation ;

    • d'identifier, en vue de leur facturation, les coûts imputables soit à une armée, soit à des tiers dans le cadre d'une prestation de formation ;

    • de faciliter l'établissement d'un budget prévisionnel organique adapté aux moyens d'actions de l'école et d'en maîtriser l'exécution par une analyse pluriannuelle des écarts entre les prévisions et les coûts réels.

  • b).  Au niveau central des états-majors :

    • de mieux appréhender les conséquences des décisions en fournissant tous les éléments susceptibles d'éclairer les état-majors sur le fonctionnement des écoles ;

    • d'améliorer le pilotage des actions de formation à moyen et long terme ;

    • de permettre des comparaisons interarmées ou avec des organismes de formation externes au ministère de la défense.

1.2. Établissement d'un compte organique.

L'établissement d'un compte organique est étroitement lié à la définition d'un centre de responsabilité qui est, pour la présente instruction, une école, un centre de formation ou un centre d'enseignement. La liste des écoles et centres concernés est arrêtée par les autorités responsables. Lorsqu'une école se trouve intégrée dans un centre de responsabilité à vocation plus large (base aérienne ou base d'aéronautique navale par exemple), le compte de ce dernier est établi de telle sorte qu'il soit possible de calculer le coût des formations.

1.3. Les comptes des écoles.

Les comptes des écoles doivent conduire en particulier à déterminer les coûts totaux de formation, c'est-à-dire la somme :

  • des coûts supportés directement par l'école, comprenant comme pour les comptes organiques, des dépenses imputées directement et des prestations des services ;

  • des soutiens reçus d'autres comptes organiques, notamment les concours d'activité.

Dans la mesure où les soutiens fournis ou les prestations reçues des services influent sur le coût de formation, il appartiendra aux écoles de veiller à ce que chaque compte fournisseur signale au bénéficiaire la nature et le montant des prestations ou des soutiens fournis.

2. Calcul des coûts de formation.

Le calcul des coûts de formation vise à passer des charges globales et annuelles de l'école que sont les comptes organiques, aux charges qu'il faut consentir pour chaque type d'enseignement. Ce calcul utilise les méthodes de la comptabilité analytique.

2.1. Structure d'analyse comptable.

L'école est découpée en centres d'analyse de coûts qui sont des sous-ensembles ayant une vocation commune et contribuant directement ou indirectement à la fonction formation qui constitue la « production » de l'école. Les centres d'analyse sont eux-mêmes subdivisés en sections de coûts afin de permettre une analyse plus fine. Tout organisme ou élément de l'école doit appartenir à une section de coûts.

On distingue cinq centres d'analyse de coûts :

  • le centre « missions de formation » ;

  • le centre « missions hors formation » ;

  • le centre « moyens particuliers » ;

  • le centre « moyens généraux » ;

  • le centre « coûts indivis ».

La répartition des centres d'analyse et des sections est présentée en annexe 1.

2.1.1. Le centre « missions de formation ».

Le centre « mission de formation » regroupe toutes les sections relatives aux actions de formation. Elles sont définies par les moyens nécessaires à un enseignement, ou à un groupe d'enseignement, dispensés en vue de l'obtention d'un diplôme (brevet ou certificat).

Par ailleurs toute formation dispensée à des élèves n'appartenant pas à l'armée considérée doit pouvoir être évaluée.

Selon que la durée du cycle de formation est inférieure ou supérieure à douze mois, la section de coûts de formation recueille les charges annuelles :

  • soit des cycles de formation qui se sont succédés dans l'année civile (par exemple 3 cours de brevet élémentaire de 3 mois chacun) ;

  • soit d'une année (ou fraction complémentaire d'année) du cycle de formation (par exemple 2e année de l'école navale).

Les sections formation bénéficient du soutien des centres d'analyse « coûts indivis », « moyens généraux » et « moyens particuliers ».

2.1.2. Le centre « missions hors formation ».

Ce centre regroupe les moyens de l'école utilisés pour l'accomplissement d'une mission autre que la formation (par exemple bureau de garnison, division légère blindée, escadre de chasse). Ce centre d'analyse n'existe pas toujours. Il bénéficie du soutien des centres d'analyse « coûts indivis », « moyens généraux » et « moyens particuliers ».

2.1.3. Le centre « moyens particuliers ».

Ce centre regroupe les moyens de l'école qui apportent un soutien seulement aux centres d'analyse « missions de formation » et « missions hors formation ».

Les principales sections sont la direction de l'instruction, les cours communs à plusieurs formations (sports, tir, …), le régiment de manœuvre, les goélettes de l'école navale. Les sections partagent leur activité entre les formations et les hors formation.

Le centre d'analyse « moyens particuliers » est soutenu par les centres d'analyse « coûts indivis » et « moyens généraux ». Ce centre d'analyse peut ne pas exister.

2.1.4. Le centre « moyens généraux ».

Ce centre regroupe les moyens de l'école ne participant pas de façon directe à la formation mais assurant le soutien général de tous les autres centres d'analyse.

Les sections les plus courantes sont : commandement, services administratifs et services techniques.

Le centre d'analyse « moyens généraux » est soutenu par le centre d'analyse « coûts indivis ». Ce centre existe obligatoirement.

2.1.5. Le centre « coûts indivis ».

Ce centre regroupe les charges externes dont le seul destinataire connu est l'école et qui ne peuvent donc être imputée directement à des actions de formation.

Il comprend au moins trois sections de coûts :

  • quote-part des frais de structure ;

  • amortissements d'infrastructure ;

  • amortissements de matériels.

2.2. Affectation des charges aux centres d'analyse.

La valorisation des sections se fait soit en affectant directement les charges, soit en répartissant les charges globales de l'école par le biais de clés de répartition. Les clés de répartition seront construites à partir des indicateurs physiques qui paraissent les plus pertinents.

Quand toutes les sections seront valorisées, on procèdera à une imputation progressive des centres d'analyse « coûts indivis », « moyens généraux » puis « moyens particuliers » sur les centres d'analyse « missions de formation » et « missions hors formation ». On ajoutera enfin les soutiens reçus pour obtenir les coûts complets des centres d'analyse « formations » et « hors formation ».

Les annexes 2 et 3 à la présente instruction illustrent les modalités selon lesquelles les charges seront affectées ou réparties pour déterminer le coût des centres d'analyse.

2.2.1. Retraitement des charges d'investissements.

Afin d'éviter des variations brutales des coûts de formation, les investissements importants (infrastructure, équipements de simulation, matériels de combat non réformés, …) ne seront pas comptabilisés pour leur valeur d'acquisition.

Les investissements seront imputés sous la forme d'annuités d'amortissements linéaires calculés selon la méthode figurant en annexe 4.

2.2.2. Retraitement des charges de personnel.

Les charges de personnel, qui représentent en général plus de 60 p. 100 du compte organique, seront calculées sur la base des effectifs réels, en distinguant le personnel civil, le personnel d'active (officiers et sous-officiers) et le personnel appelé.

Les rémunérations et charges sociales (RCS) sont calculées :

  • soit pour leur coût budgétaire réel, c'est-à-dire pour les montants mis à la charge des première et troisième parties du titre III du budget de la défense, toutes charges sociales (cotisations et prestations sociales) et retenues pour pensions incluses. A cet effet, il appartient aux commissariats des armées d'apporter leur concours aux écoles et de transmettre tous les éléments d'information nécessaires à l'établissement des RCS réels ;

  • soit en coûts standards en s'appuyant sur le mémento des coûts de personnel édité chaque année en début d'exercice par la direction des services financiers.

Le mode de calcul des RCS et l'écart mis en évidence entre les coûts réels et les coûts standards devront figurer en annexe du compte organique.

Si l'écart constaté s'avère important, il appartient à la DSF d'envisager l'opportunité de réévaluer les coûts standards.

2.2.2.1. Personnel permanent.

Lorsque le personnel permanent a une activité qui relève de sections différentes, il est comptablement réparti. Par ailleurs, le personnel doit être compté pour la durée effectivement passée dans le grade.

2.2.2.2. Elèves.

Les effectifs élèves utilisés pour les clés de répartition sont définis par année civile comptablement selon les règles précisées en annexe 6 ; ils peuvent différer de ceux que suit, par promotion, la direction de l'instruction.

Pour calculer des coûts de formation avec et sans charges élèves, il conviendra en outre d'isoler les charges et soutiens de personnel relatifs aux élèves, que ceux-ci soient affectés ou non.

3. Coûts de formation par grande catégorie de charges.

Il apparaît également souhaitable d'appréhender les coûts de formation et les coûts totaux de l'école par grande catégorie de charges. A cet effet, les charges de chaque centre d'analyse seront reclassées par grande catégorie de la nomenclature comptable organique selon le modèle de l'annexe 5.

4. Calcul des indicateurs.

Parallèlement au calcul des coûts, il convient de dégager des indicateurs. Ceux-ci peuvent porter sur les coûts, sur les activités ou sur les résultats.

La méthodologie de calcul de ces indicateurs figure en annexe 6.

5. Présentation des coûts de formation.

Chaque école doit présenter, en les assortissant de commentaires :

  • le tableau « structure d'analyse comptable », annexe 1 ;

  • le tableau « affectation et répartition des charges directes et indirectes », annexe 2 ;

  • le tableau « modalités de calcul d'annuités d'amortissements », annexe 4 ;

  • le tableau « reclassement des coûts de formation par grandes catégories de charges, annexe 5 ;

  • pour chaque formation, l'ensemble des indicateurs prévu à l'annexe 6.

6. Destinataires des coûts de formation.

Outre les états-majors et directions prévus par l'application propre à chaque armée, les coûts de formation (annexes 2, 4 et 5) et les indicateurs (annexe 6) de l'année n seront adressés au contrôle général des armées et à la direction des services financiers/sous-direction des affaires financières et fiscales/bureau de l'analyse des comptes, pour le 1er juin de l'année n + 1.

7.

La présente instruction sera mise en œuvre, dans la mesure du possible, pour le calcul des coûts de formation de l'exercice 1996. Toute difficulté rencontrée dans l'application des dispositions de la présente instruction devra faire l'objet d'une note spécifique.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le secrétaire général pour l'administration,

François ROUSSELY.

Annexes

ANNEXE 1. Structure d'analyse comptable.

Les centres d'analyse et les sections y afférentes sont regroupés en fonction de leur activité principale. Ceci n'exclut pas le fait que certaines activités peuvent avoir lieu hors du champ d'activité principal.

Table 1. Liste des centres d'analyse et de leurs sections par grand niveau (liste non exhaustive).

Centres d'analyse.

Sections.

Missions de formation.

Formation 1.

Formation 2.

Formation n.

Formation hors armée 1.

Formation hors armée 2.

Formation hors armée n.

Missions hors formation.

Exemple : bureau de garnison.

Division blindée.

Escadre de chasse.

Moyens particuliers.

Direction de l'instruction.

Direction des études.

Bureau des études.

Bureau des sports.

Enseignement militaire.

Centre de formation par correspondance.

Moyens généraux.

Direction.

Commandement.

Services administratifs.

Services techniques :

— fluides et énergie domestiques ;

— approvisionnement ;

— habillement ;

— service auto ;

— ateliers ;

— matériel militaire.

Restauration.

Foyer.

Infirmerie.

Service informatique.

Coûts indivis.

Quote-part des frais de structure.

Amortissements d'infrastructure.

Amortissement de matériel.

 

ANNEXE 2. Tableau d'affectation et de répartition des charges.

Les charges directes sont des charges qui peuvent être affectées directement sans clés de répartition aux centres d'analyse « missions de formation » et « missions hors formation ».

Les charges indirectes sont les charges qui ne peuvent être affectées directement aux centres d'analyse « missions de formation » et « missions hors formation ». Dans ce cas, elles sont d'abord imputées aux sections des centres d'analyse « coûts indivis », « moyens généraux » et « moyens particuliers » dont elles relèvent puis réparties dans un second temps au profit des centres d'analyse « missions de formation » et « missions hors formation » grâce à des clés de répartition.

La liste d'imputation des charges est donnée à titre indicatif et devra être complétée et adaptée en tant que de besoin.

Charges.

Centre d'analyse.

Section du centre d'analyse.

Clés de répartition.

RCS personnels permanents.

Tous centres concernés.

Toutes sections concernées.

Néant.

RCS élèves.

Missions formation.

Sections action de formation.

Néant.

Carburant, huiles et lubrifiant.

Moyens généraux.

Service automobile.

A préciser.

Alimentation.

Moyens généraux.

Restauration.

A préciser.

Produits, fournitures, objets de consommation courante et matériels destinés à l'instruction.

Missions formation et hors formation.

Section utilisatrice.

Néant.

Produits, fournitures, objets de consommation courante et matériels destinés à l'infirmerie

Moyens généraux.

Infirmerie.

A préciser.

Produits, fournitures, objets de consommation courante et matériels destinés à usage hôtelier et général.

Centre consommateur.

Section consommatrice.

Néant.

Fournitures de bureau.

Centre consommateur.

Section consommatrice.

Néant.

Matières premières et fournitures destinées à l'entretien des immeubles.

Moyens généraux.

Ateliers.

A préciser.

Produits et fournitures destinées à l'entretien du matériel.

Moyens généraux.

Ateliers.

A préciser.

Produits et fournitures destinées à l'entretien de l'habillement.

Moyens généraux.

Habillement.

A préciser.

Entretien du matériel de transport.

Moyens généraux.

Service automobile.

A préciser.

Charbon, fioul, chauffage urbain, autres modes de chauffage.

Moyens généraux.

Fluides et énergie domestique.

A préciser.

Electricité, gaz, eau.

Moyens généraux.

Fluides et énergie domestique.

A préciser.

Achat de matériel informatique, bureautique et télématique.

Centre consommateur.

Section consommatrice.

Néant.

Prestation de service liée à l'enseignement.

Centre consommateur.

Section consommatrice.

Néant.

Prestation de service à usage hôtelier et général.

Centre consommateur.

Section consommatrice.

Néant.

Habillement des élèves.

Moyens généraux.

Habillement.

A préciser.

Entretien des matériels courant.

Centre détenteur.

Section détentrice.

Néant.

Location ou entretien des matériels informatiques, bureautiques et télématiques.

Centre utilisateur ou moyens généraux.

Section utilisatrice ou service informatique.

Néant.

Droit et usage des logiciels.

Centre utilisateur.

Section utilisatrice.

Néant.

Frais de déplacement.

Centre bénéficiaire.

Section bénéficiaire.

Néant.

Frais de transport.

Centre bénéficiaire.

Section bénéficiaire.

Néant.

Affranchissement et télécommunications.

Moyens généraux.

Services administratifs.

A préciser.

Représentation et relations publiques.

Moyens généraux.

Commandement.

A préciser.

Amortissement des matériels.

Coûts indivis.

Amortissement matériel.

A préciser.

Amortissement infrastructure.

Coûts indivis.

Amortissement infrastructure.

A préciser.

Quote-part des frais de structure.

Coûts indivis.

Frais de structure.

A préciser.

 

ANNEXE 3.

ANNEXE 4. Modalités de calcul d'annuités d'amortissements.

Investissements.

Durée couramment admise en comptabilité générale.

Bâtiments gros œuvre.

25 ans

Bâtiments industriels (bâtiments légers).

15 ans

Installations générales.

10 ans

Agencements et aménagements des locaux.

10 ans

Installations techniques.

10 ans

Matériel et outillage.

5 ans

Véhicules de tourisme.

5 ans

Véhicules utilitaires.

5 ans

Matériel informatique.

5 ans

Logiciel informatique : applications spécifiques.

5 ans

Mobilier.

10 ans

Matériel de bureau.

5 ans

Seuil de prise en compte : à indiquer par l'école.

La règle du prorata temporis ne s'applique pas.

Un bien acquis en année n s'amortira à compter du 1er janvier de l'année n + 1.

Nota. — Pour 1995, la dotation aux amortissements sera calculée sur les biens acquis en 1994.

 

ANNEXE 5.

ANNEXE 6. Indicateurs en usage dans les écoles.

1 Cycle de formation.

  • a).  Le cycle de formation (CF) correspond à une durée d'études autonome, sanctionnée ou non par un degré de qualification (diplômé, certificat, brevet, etc.). Il prend la forme de cours et de stages dont certains peuvent être très brefs (stages de quelques jours) et d'autres très longs (Saint-Cyr : 3 ans). Au cours d'une même année civile, et selon la durée et la succession des promotions, le cycle de formation peut être par exemple parcouru partiellement (CF de 15 mois et période de latence tous les 2 ans), totalement une fois (3 promotions successives, présentes pendant l'exercice), ou totalement plusieurs fois (plusieurs sessions de 3 mois, à qui l'on diffuse le même cours, pendant l'année.

    Dans le cas des lycées et collèges, le cycle de formation est considéré comme correspondant à l'année scolaire, la sanction de cette année scolaire étant le passage dans la classe supérieure.

    Les cycles de formation longs sont en général destinés à l'instruction du personnel en début de carrière. Les élèves sont, le plus souvent, affectés à l'école et rémunérés par elle. La dénomination de « stage » correspond à des enseignements de plus courte durée, dispensés en cours de carrière et en dehors de l'unité d'affectation. Le stagiaire continue en général à être rémunéré par son corps d'origine.

  • b).  Pour l'analyse des coûts, chaque formation importante (en durée, coût, effectifs, etc.) doit faire l'objet d'une individualisation dans une cellule spécifique. Pour d'autres (très courtes, de faible coût ou de peu d'effectifs…), il pourra être procédé à des regroupements au sein d'une même ligne, en particulier lorsque les formations concernées ont une finalité commune.

    En matière de durée et de coût, il faut distinguer les cycles de formation durant plus d'un an, et ceux inférieurs à l'année.

    Pour les CF supérieurs à un an, le cycle consiste par exemple à former en plusieurs années des officiers de telle armée (2 ans pour l'école navale). Pour faciliter les calculs de coûts et de durée tout en restant au sein du même exercice comptable on décompose le cycle de formation en formations d'un an (ou fraction complémentaire d'année). Ainsi le cycle de formation de l'école spéciale militaire de Saint-Cyr (ESM) qui dure trois ans se décompose en :

    • formation 1 : ESM (1re année) durée un an ;

    • formation 2 : ESM 2 (2e année) durée un an ;

    • formation 3 : ESM 3 (3e année) durée un an.

    La durée du cycle est alors DC = d 1 + d 2 + d 3.

    Le coût du cycle est alors CC = c 1 + c 2 + c 3.

    On assimile ainsi la durée totale du cycle (DC) et la durée d'enseignement annuel (DEA) qui s'y rapporte, le coût du cycle (CC) et le coût annuel (CEA) qui lui est relatif.

    Pour les CF de durée inférieure à l'année, le cycle consiste par exemple à former en trois mois des hommes du rang de telle armée. S'il se déroule trois sessions de ce CF, de durée d 1, d 2, d 3 (en principe égales) et de coûts c 1, c 2, c 3, pendant l'exercice considéré, la durée du cycle est alors :

    Equation 1. Durée du cycle

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    le coût du cycle devient :

    Equation 2. Coût du cycle

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2 Durée d'enseignement annuel.

Le cycle de formation ne coïncide pas en général avec l'exercice (année civile), il faut distinguer sa durée de celle des enseignements annuels qui lui correspondent.

Pour une formation de trois mois dispensée à trois reprises, la durée du cycle (DC) est de trois mois, la durée d'enseignement annuel (DEA) est de neuf mois (pour autant que les 3 sessions se tiennent tout entières à l'intérieur de l'exercice).

Pour une formation de deux ans dispensée une seule fois à des promotions successives la durée du cycle est de vingt-quatre mois ; la durée d'enseignement annuel est de vingt-quatre mois aussi puisque cohabitent en permanence à l'école deux promotions successives, l'une d'anciens, l'autre de nouveaux.

On notera par ailleurs que les durées ainsi calculées se réfèrent au temps d'affectation ou de présence ; peu importe, en première analyse, que ce temps soit consacré à des permissions ou à des activités sans profit pour la formation.

3 Effectifs en formation (année n).

Les effectifs en formation sont caractérisés par plusieurs indicateurs (cf. tableau des indicateurs) qui peuvent être examinés à l'occasion d'un exemple simple correspondant aux hypothèses suivantes : quatre stages pour l'année recevant respectivement X, Y, Z, W élèves ; durée du stage : d jours, les quatre stages sont tout entiers inclus dans l'exercice (année civile).

  • a).  L'effectif annuel des admis (EAA), mesure le nombre d'élèves qui, dans l'exercice, ont été admis à commencer la formation. C'est la somme des effectifs en début de scolarité ou de stage. Dans l'exemple, on a : EAA = X + Y + Z + D.

    L'effectif des sorties annuelles (ESA) de formation mesure le nombre des élèves qui, dans l'exercice, ont terminé leur période de formation, qu'ils aient ou non été diplômés.

    On peut compléter ces indicateurs annuels par des indicateurs spécifiés par promotion (cf. tableau des indicateurs).

  • b).  Le nombre de journées d'élève par an (NJEA) représente le nombre réel homme x jour recevant un enseignement donné. Cet indicateur caractérise une formation et par addition le cycle de formation ou l'école toute entière.

    S'il n'y a pas eu d'éliminations (cas le plus simple) on a :

    NJEA = dX + dY + dZ + dW

    S'il y a eu des éliminations on établira un décompte séparé du nombre de journées non suivies par les élèves éliminés (NJEE). On prendra alors :

    NJEA = dX + dY + dZ + dW - NJEE

    Si dix élèves ont été éliminés le 20e jour d'un stage de 90 jours, NJEE = 10 (90 - 20) = 700.

  • c).  Le nombre d'élèves diplômés annuellement (EDA) est le nombre de qualifications délivrées dans l'exercice par la direction des études ou par son intermédiaire. Cet indicateur exclut les élèves qui, sans avoir été éliminés en cours de stage, n'ont pas reçu cette qualification mais éventuellement une qualification de niveau inférieur, ils devraient alors être imputés à un autre cycle de formation.

Pour des raisons pratiques on utilisera l'indicateur EDA dans les cas où la formation n'est pas, à proprement parler, sanctionnée par la délivrance d'une qualification (ex. : « cours des capitaines » dans l'armée de terre). On prendra alors EDA = ESA.

Comme ci-dessus, on peut compléter l'indicateur annuel par un indicateur spécifié par promotion (cf. tableau des indicateurs).

4 Cas particuliers.

  • a).  Pour les formations à cheval sur deux exercices (années civiles) le calcul du nombre de journées d'élèves par an est modifié ; on ne prend en compte que la durée s'étendant sur l'exercice étudié.

    Application.

    Une formation voit se succéder durant l'exercice n quatre stages d'une durée individuelle d :

    • le premier accueille x élèves admis au cours de l'exercice n - 1, il leur reste b jours de formation à recevoir pendant l'exercice n ;

    • le deuxième et le troisième accueillent respectivement Y et Z élèves qui achèvent leur stage dans l'exercice n ;

    • le quatrième accueille W élèves qui ne recevront qu'une partie de leur formation : pendant les c derniers jours de l'exercice n.

    On a EAA = Y + Z + W.

    NJEA = bX + dY + dZ + cW - NJEE.

    NJEE est égal aux journées perdues pendant le seul exercice n par les exclus de chacun des stages.

    Un cas particulier de cette configuration est représenté par la formation qui dure un an à cheval sur deux années civiles ; les effectifs étaient de X pour la rentrée de l'année n - 1 et de Y pour la rentrée de l'année n. La durée est de un an (du 1er septembre n - 1 au 1er septembre n). On a alors :

    NJEA = 243 X + 122 Y - NJEE.

    EAA = Y.

  • b).  Pour les cycles de formation s'étendant sur plusieurs exercices le calcul est effectué par année d'école puis, par addition, on obtient le NJEA du cycle.

Application.

Un cycle de formation dure deux années d'école ; la rentrée a lieu chaque 1er septembre. Au cours d'un exercice se succède donc trois promotions P 1, P 2, P 3 dans le cycle de formation.

L'évolution des effectifs par promotion et année d'école est la suivante :

 

1er année d'école.

2e année d'école.

P 1.

X

1/9/n - 2

X 1

1/1/n - 1

X 2

1/9/n - 1

X 3

1/1/n

P 2.

Y

1/9/n - 1

Y 1

1/1/n

Y 2

1/9/n

Y 3

1/1/n + 1

P 3.

Z

1/9/n

Z 1

1/1/n + 1

Z 2

1/9/n + 1

Z 3

1/1/n + 2

 

On obtient :

Figure 3. EVOLUTION DES EFFECTIFS

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5 Personnel d'encadrement.

  • a).  Le personnel d'encadrement comprend l'ensemble des civils et des militaires individuellement chargés d'une mission de formation, quel que soit leur grade ou leur niveau hiérarchique. On y trouvera donc :

    • les enseignants dispensant des cours théoriques et pratiques (moniteurs de travaux pratiques, de pilotage, répétiteurs, professeurs, etc.) même s'ils sont constitués en pool commun à plusieurs formations ; le personnel participant de façon marginale aux missions de formation n'est pas compté dans l'encadrement ;

    • les moniteurs de sport qui, pour simplifier, seront dans toutes les écoles considérés comme appartenant à l'encadrement, même si leur enseignement s'adresse également au personnel permanent de l'école ;

    • le personnel chargé de la formation générale et militaire (ex. : formation au commandement) ;

    • les personnes chargées du suivi général des élèves et des stagiaires, lorsqu'elles sont affectées individuellement à une ou plusieurs formations (ex. : officiers ou sous-officiers permanents assurant les fonctions de chef de stage, de chef de section, ou de cours dans certaines écoles).

  • b).  Ne sont pas, en revanche, comptés dans le personnel d'encadrement :

    • le commandement de l'école, qui ressortit au centre d'analyse « moyens généraux », de même que les organismes support (ex. : service auto, service restauration-hôtellerie, etc.) ;

    • le régiment de manœuvre de l'école, ainsi que, par exemple, les bâtiments (marine) appartenant à l'école, dont les effectifs ne sont pas chargés individuellement d'une mission de formation ; ils appartiennent au centre d'analyse « moyens particuliers » ;

    • les organismes ou services de l'école chargés du suivi administratif des élèves et stagiaires, sans distinction de leurs cours ou stages (ex. : services administratifs, bureau du personnel, etc.) ; ces organismes appartiennent au centre d'analyse « moyens généraux ».

  • c).  Au point de vue comptable, le personnel d'encadrement ressortit dans sa grande majorité au centre d'analyse « missions de formation » et exceptionnellement (enseignants et moniteurs en pool) aux moyens particuliers.

On définit pour l'ensemble de l'école un « effectif des personnes d'encadrement » (EPE), effectif total des personnes d'encadrement de la formation considérée. Il inclut les personnes d'encadrement de contact, auxquelles on ajoute les personnes d'encadrement ressortissant au centre d'analyse « moyens particuliers ».

Des personnes appartenant aux centres d'analyse « moyens généraux » ou « missions hors formation » peuvent participer aux cycles de formation : on les y comptabilisera pour la part significative de leur emploi du temps qu'elles y consacrent.

On notera par ailleurs que si le personnel d'encadrement est considéré indépendamment de son grade, il est demandé de distinguer le personnel d'active (officiers, sous-officiers), le personnel appelé et le personnel civil.

Enfin, on calculera un taux de cadre enseignant (TCE) pour l'ensemble de l'école, tous cycles confondus.

LISTE DES INDICATEURS EN USAGE DANS LES ÉCOLES.

Nota.

Exemple 1 : cycle de formation (CF) de trois mois, répété trois fois au cours de l'exercice (année civile) à trois promotions différentes.

Exemple 2 : cycle de formation de deux années scolaires, parcouru partiellement par trois promotions successives présentes au cours de l'exercice (année civile).

Figure 4. LISTE DES INDICATEURS EN USAGE DANS LES ECOLES.

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