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Archivé DIRECTION TECHNIQUE DES CONSTRUCTIONS NAVALES : Bureau approvisionnements ; Service du compte de commerce ; Bureau des réparations ; Bureau armes-équipements ; Bureau de la nomenclature

CIRCULAIRE N° 2-28074/CN/APPRO relative au catalogue des articles de matériels consommables communs de compétence des constructions navales délivrables aux unités suivant la procédure des crédits matières.

Abrogé le 10 février 2015 par : CIRCULAIRE N° 8694/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 27 novembre 1972
 NOR

Autre(s) version(s) :

 

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  601.2.

Référence de publication : BOC/M, p. 1586 et son erratum du 4 mai 1988 (BOC, p. 2783) NOR DEFD8853038X.

"Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnée(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus."