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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des systèmes d'information de la marine.

Abrogé le 30 juillet 2015 par : ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction du service national et portant modification et abrogation de divers arrêtés. Du 31 décembre 2003
NOR D E F D 0 3 0 2 3 0 6 A

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.3.3.5.

Référence de publication : JO du 1er janvier 2004, p. 68 ; BOC, 2004, p. 476.

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l'arrêté du 31 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 477) portant organisation du service des systèmes d'informations de la marine,

ARRÊTE :

Art. Premier.

 

 Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « emploi » comprend :

  • 1. Le bureau « études ».

  • 2. Le bureau « réponse sur mesure ».

  • 3. Le bureau « conduite des systèmes d'informations et de communication ».

Art. 2.

 

 Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « ingénierie » comprend :

  • 1. Le bureau « systèmes de télécommunications » .

  • 2. Le bureau « systèmes d'information ».

  • 3. Le bureau « protection de l'information ».

Art. 3.

 

 Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « ressources » comprend :

  • 1. Le bureau « budget, finances et programmation ».

  • 2. Le bureau « ressources humaines ».

  • 3. Le bureau « achats ».

Art. 4.

 

Le directeur central du service des systèmes d'information de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 décembre 2003.

Michèle ALLIOT-MARIE