Préambule.

Les emplois de l'armée de terre sont répartis en grands corps de métiers, que sont les domaines de spécialités.

Le domaine de spécialités « sciences humaines » (SHU) regroupe l'ensemble des emplois ayant pour objet de connaître, d'étudier, de comprendre et d'expliquer les activités humaines au sein de l'armée de terre sous différents angles relevant des sciences humaines comme l'histoire, la sociologie, la psychologie ou les sciences de l'éducation.

La présente instruction se situe au deuxième niveau dans l'articulation des textes réglementaires entre, d'une part, l'instruction transverse de premier niveau relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés (instruction de référence) et, d'autre part, l'instruction d'application qui décrit, pour le personnel concerné, les objectifs, le contenu et l'organisation des différentes formations de spécialités.

Elle a pour objet de présenter le domaine de spécialités SHU, de décrire l'organisation de son dispositif de pilotage, et d'en préciser les cursus professionnels et les formations associées.

1. Description du domaine de spécialités « sciences humaines ».

1.1. Présentation générale du domaine.

Le domaine de spécialités SHU rassemble le personnel officier de l'armée de terre et le personnel civil de la défense de catégorie A qui, en tant qu'historiens, conservateurs du patrimoine, sociologues, psychologues ou spécialistes de l'éducation, mettent en œuvre les méthodes et les outils propres à leur champ de compétences, en vue de fournir au commandement une expertise particulière.

1.2. Limites du domaine.

Le domaine de spécialités SHU recouvre l'ensemble des activités professionnelles liées :

• à la sociologie, générale et militaire ;

• à la psychologie ;

• aux sciences de l'éducation ;

• à l'histoire, générale et militaire ;

• et à la conservation du patrimoine militaire.

Ne relève pas du domaine de spécialités SHU : la psychiatrie, qui relève du service de santé des armées.

1.3. Présentation générale de la filière.

Le domaine de spécialités SHU est constitué d'un seul type de filière « conception ».

Ce type de filière conception est armé par du personnel officier de recrutement direct et semi-direct, provenant du corps des officiers des armes, du corps des officiers du cadre spécial et du corps technique et administratif de l'armée de terre, en seconde partie de carrière, ainsi que par du personnel officier sous contrat et par du personnel civil de la défense de catégorie A, titulaires des diplômes de l'enseignement supérieur leur permettant d'occuper les fonctions du domaine.

Par ailleurs, le domaine de spécialités SHU ne recouvre qu'une seule nature de filière du même nom que le domaine, avec des fonctions différenciées selon les spécialités mises en œuvre.

Cette nature de filière est détaillée au point 3.1.

2. Dispositif de pilotage du domaine de spécialités « sciences humaines ».

2.1. Acteurs et structures.

Le pilote du domaine de spécialités SHU est le chef du centre de relations humaines de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/CRH).

Il constitue le niveau de cohérence et de synthèse de l'ensemble des études portant sur le domaine, et est ainsi le point de passage obligé de toute proposition d'évolution des métiers ou des cursus de formation associés de son domaine.

Il préside le comité de pilotage du domaine SHU.

Son rôle est défini par l'instruction de référence. Le comité de pilotage du domaine de spécialités SHU constitue la structure de synthèse, de concertation et de proposition des évolutions jugées nécessaires pour le bon fonctionnement du domaine.

Il se compose de membres permanents qui sont :

• l'état-major de l'armée de terre, bureau planification des ressources humaines (EMAT/BPRH) ;

• l'état-major de l'armée de terre, bureau organisation-effectifs (EMAT/BOE) ;

• la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) ;

• le commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre (CDES) ;

• le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) ;

• le service historique de l'armée de terre (SHAT) ;

• la délégation au patrimoine (DELPAT), ainsi que d'experts occasionnels, à la demande.

Le comité de pilotage se réunit au minimum deux fois par an, au printemps et à l'automne.

Son rôle est défini par l'instruction citée en référence.

2.2. Procédures.

La veille est assurée par les membres du comité de pilotage du domaine SHU avec l'appui de l'inspection de l'armée de terre, fonction personnel (IAT/IFP) et de l'état-major de l'armée de terre, cellule d'études et de prospective (EMAT/CEP) en ce qui concerne les évolutions à long terme.

Ils réalisent ainsi l'anticipation des évolutions du domaine.

Après analyse du besoin par compétence et par niveau, les dossiers d'évolution sont constitués par le pilote.

Après étude et validation des propositions par le comité de pilotage, puis approbation par la commission permanente de la formation (CPF) pour les nouvelles actions de formation, la décision d'évolution des métiers ou des cursus de formation est du ressort du sous-chef organisation-ressources humaines (ORH) de l'EMAT.

La mise en œuvre des actions de formation est réalisée par le CoFAT. Elle nécessite deux ans de préavis.

La mise en œuvre des formations de l'enseignement militaire supérieur est du ressort du CDES.

La mise à jour des instructions relatives au domaine SHU est réalisée par le pilote et signée par le sous-chef ORH de l'EMAT.

La mise à jour du descriptif des métiers et de la formation (TTA 129) est réalisée par l'EMAT/BPRH sur proposition du pilote.

3. Description des cursus professionnels et de formation.

3.1. Présentation détaillée de la nature de filière.

Le domaine de spécialités SHU ne recouvre qu'une seule nature de filière, appelée « sciences humaines ».

Au sein de la filière, les niveaux de responsabilité vont de 4 à 7.

Toutefois, dans cette filière se trouvent des spécialités différentes comme :

• historien ;

• conservateur du patrimoine ;

• sociologue ;

• psychologue ;

• spécialiste des sciences de l'éducation.

3.2. Présentation des cursus de formation.

Le domaine de spécialités SHU correspond surtout à un deuxième métier pour les officiers de recrutement direct et semi-direct, à l'issue des cursus de l'enseignement militaire supérieur.

Il est également ouvert aux officiers sous contrat spécialistes et au personnel civil de la défense de catégorie A, titulaires des diplômes de l'enseignement supérieur.

En outre, des formations d'adaptation, répertoriées au catalogue des actions de formation mis à jour annuellement, sont proposées au personnel.

3.3. Passerelles interdomaines.

Ne disposant que d'un nombre de fonctions limité, différenciées selon les sciences humaines mises en œuvre, le domaine de spécialités SHU ne permet pas toujours à lui seul un itinéraire professionnel continu et complet.

Aussi, des passerelles d'emploi vers d'autres domaines de spécialités peuvent être utilisées à chaque niveau de responsabilité, selon une logique de compétence.

3.4. Titres et diplômes.

Les actions de formation de cursus relevant de l'enseignement militaire supérieur sont sanctionnées par l'attribution d'un brevet ou d'un diplôme technique.

Les actions de formation d'adaptation sont sanctionnées par l'attribution d'une attestation de stage.

4. Formation de spécialités par catégorie de personnel.

4.1. Buts généraux de la formation de spécialité.

La formation de spécialité a pour but de donner à chaque niveau de responsabilité les connaissances et les savoir-faire techniques, pour que le personnel puisse tenir un emploi dans son domaine de spécialités.

Le détail de ces connaissances et savoir-faire techniques fait l'objet d'une instruction d'application.

4.2. Responsabilités de la préparation et de l'organisation de la formation.

L'EMAT détermine la politique de la formation et élabore les directives correspondantes.

Le CDES met en œuvre la politique de formation de l'enseignement militaire supérieur définie par l'EMAT.

Le CoFAT met en œuvre la politique de formation définie par l'EMAT en liaison avec le CRH, qui, en tant que pilote, fixe les objectifs de formation spécifiques au domaine de spécialités « sciences humaines ».

La DPMAT décline les objectifs de l'EMAT, en déduit la flux de personnel à former, prononce la mise en formation et suit l'attribution des qualifications, diplômes ou brevets.