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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

INSTRUCTION N° 292/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative aux équipements de vol de l'aéronautique navale. Compétences respectives de l'aéronautique navale et du commissariat de la marine.

Abrogé le 10 février 2015 par : INSTRUCTION N° 8693/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 28 avril 2004
NOR D E F B 0 4 5 1 0 4 4 J

Référence(s) :

Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 255/M/CMa/3 du 27 mai 1960 relative aux équipements de vol de l'aéronautique navale. Compétences respectives de l'aéronautique navale et du commissariat de la marine.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  410.2.8.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 2830.

  • 1. Les vêtements et équipements de vol réglementaires (1) de l'aéronautique navale figurent au « catalogue nomenclature des vêtements de vol et équipements spéciaux de l'aéronautique navale ».

    Les effets qui figurent à la liste jointe en annexe sont approvisionnés par le commissariat de la marine.

    Les autres effets sont achetés par le service d'approvisionnement en matériel de l'aéronautique navale (SAMAN/contrats).

  • 2. Les besoins de l'aéronautique navale en équipements de vols énumérés sur la liste précitée font l'objet d'un programme annuel d'achat établi par le service central de l'aéronautique navale (SC/AERO/CENT/LOG) et adressé à la direction centrale commissariat de la marine, sous-direction logistique, bureau « habillement, couchage et pavillonnerie » (DCCM/SD/LOG/HCP) avant le 31 mars de chaque année.

    Ce programme d'achat devra être compatible avec les ressources du chapitre 55.11 article 34 « habillement » et s'intégrer dans le plan d'emploi annuel approuvé chaque année par l'état-major de la marine.

  • 3. L'approvisionnement de ces équipements est assuré par les soins du service du commissariat de la marine selon les modalités suivantes :

    • soit par voie de cessions consenties sur stocks par le commissariat de l'air ;

    • soit par voie de confections en régie ou de marchés centralisés.

    Les autres équipements de vol sont approvisionnés par le SAMAN/contrats.

  • 4. La réglementation concernant l'emploi, les bases d'allocation et la comptabilité des équipements de vol relève du service central de l'aéronautique navale.

  • 5. Le lavage, le nettoyage à sec et les réparations d'équipements de vols sont effectués par le service d'approvisionnement du matériel du commissariat de la marine (SERMACOM) sur « billet à réparer » quand ces opérations ne peuvent être menées à bord ou dans la base.

  • 6. La présente instruction prend effet à compter de sa publication.

  • 7. La circulaire 255 /M/CMA/3 du 27 mai 1960 , relative aux équipements de vols de l'aéronautique navale. Compétences respectives de l'aéronautique navale et du commissariat de la marine, est abrogée.

Notes

    1Désignés ensemble ci-après sous le vocable « équipement de vol ».

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef, sous-direction « logistique »,

Hubert SCIORELLA.

Annexe

Annexe. Liste des équipements de vol approvisionnés par le commissariat de la marine (DCCM/SD/LOG/HCP).

NNO GEN.

Désignation des articles.

 

1. Par voie de cessions sur stocks consenties par le commissariat de l'air.

8415 14 483 0519

Blouson vol tissu avec fourrure polaire.

8415 14 481 0043

Caleçon long thermostable.

8415 14 480 8862

Caleçon homme long PN OM.

8415 14 481 0058

Gilet de corps thermostable.

8430 14 493 7163

Chaussures de vol réacteur (modèle temps froid).

8430 14 493 7320

Chaussures de vol réacteur (modèle temps chaud).

8415 14 488 1789

Gant peau vol type 96.

8415 14 326 9879

Sous-gants de vol.

8465 14 299 0546

Lunette de soleil.

8415 14 481 4899

Salopette spécialiste temps froid.

8415 14 481 4259

Veste spécialiste temps froid.

8465 14 370 4122

Sac à effets spéciaux.

8460 14 348 7567

Serviette documents vol.

8460 14 481 4937

Sac porte-habits souple.

8420 14 481 5189

Sous-vêtements chaud de vol.

8415 14 476 3985

Sous-casque de vol anti-sueur vert OATM.

8440 14 285 7265

Mi-bas de vol.

8405 14 409 8366

Chandail thermostable.

8415 14 479 9703

Combinaison vol cabine étroite SFTV 160 (kaki clair outre-mer).

 

2. Par voie de confections en régie ou de marchés centralisés du commissariat de la marine.

HN

Combinaison verte de vol en kermel IF 80.

8415 14 514 6739

Gilet de travail doublé.