Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau des écoles et de la formation

INSTRUCTION N° 392/DEF/DPMM/FORM relative aux filières de formation des pilotes de la marine, suivi des élèves pilotes.

Abrogé le 02 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 0-16006-2012/DEF/DPMM/DIR portant abrogation de textes. Du 27 juillet 2004
NOR D E F B 0 4 5 2 0 8 0 J

Précédent modificatif : Instruction N° 0-40764-2008/DEF/DPMM/FORM du 19 juin 2008 modifiant l'instruction n° 392/DEF/DPMM/FORM du 27 juillet 2004 relative aux filières de formation des pilotes de la marine, suivi des élèves pilotes.

Référence(s) : Instruction N° 10/DEF/EMM/PL/ORA du 20 juillet 1993 relative à la subordination des centres de formation maritime et des écoles militaires de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 6/DEF/DPMM/EG du 03 juillet 1996 relative à l'établissement et à la tenue à jour des carnets individuels de notes pour pilotes. Instruction N° 15/DEF/DPMM/FORM du 19 mai 1999 relative à la définition et à l'approbation des enseignements dispensés au sein des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 15 novembre 2000 relative à l'organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 6/DEF/EMM/PL/ORA du 14 juin 2004 relative au rôle des autorités transverses dans la fonction organique. Instruction N° 497/DEF/DPMM/SICM/ENG du 30 mai 2001 relative au recrutement d'élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale destinés à servir en qualité d'officiers sous contrat de la spécialité pilote de l'aéronautique navale. Instruction N° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Instruction N° 233/DEF/DPMM/1/E du 27 avril 2004 relative à la procédure d'admission au cours du brevet d'aéronautique navale à l'école de l'aéronautique navale.

Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 148/DEF/DPMM/FORM du 5 février 1999 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 480.2.2., 642.1.1.1.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 4746.

1. La direction du personnel militaire de la marine (DPMM) définit les filières de formation en école des pilotes de l\'aéronautique navale.

Chaque filière est caractérisée par un enchaînement des formations assurant la progression des élèves, et respectant la chronologie suivante :

évaluation et sélection ;
instruction théorique ;
instruction pratique au pilotage de base ;
instruction de spécialité (cours de spécialisation).

Le commandant de l\'école de l\'aéronautique navale (EAN) est chargé d\'assurer le suivi et la coordination de l\'ensemble des formations aéronautiques.

2. La DPMM et l\'amiral commandant l\'aviation navale (ALAVIA), autorité de domaine de compétences (ADC), approuvent les objectifs de formation et les programmes généraux d\'enseignement qui correspondent à toutes ces phases d\'instruction selon les termes de l\'instruction citée en référence d).

3. La DPMM assure, en liaison avec l\'état-major de la marine et par le biais du commandant de l\'école de l\'aéronautique navale (EAN), l\'interface avec les organismes au sein desquels tout ou partie des filières de formation en école est sous-traité (armées de terre et de l\'air françaises, armées étrangères, aviation civile ou autre). Elle est représentée, éventuellement assistée de l\'ADC, au sein des commissions spécialisées pour la formation, lorsque celles-ci existent.

4. La DPMM suit l\'emploi des crédits nécessaires au financement de toutes ces formations.

5. Le commandant de l\'EAN assure, par délégation de la DPMM, le suivi de la progression et des qualifications des élèves pilotes au sein des différentes filières, jusqu\'à la première affectation en flottille.

6. Les commandants de l\'EAN et de l\'école d\'initiation au pilotage (EIP) sont systématiquement destinataires de tous les comptes rendus d\'instruction et fiches individuelles de résultats.

L\'EAN Salon adresse chaque année à la DPMM, bureau des écoles et de la formation (PM/FORM), en tenant ALAVIA informé, un bilan de la formation pour les différents cours.

7. L\'instruction n° 148/DEF/DPMM/FORM du 5 février 1999, relative aux filières de formation des pilotes de la marine, est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,

Philippe SAUTTER.

Annexes

ANNEXE I. Filières de formation sous tutelle du bureau des écoles et de la formation de la direction du personnel militaire de la marine.

1. TABLE 1. CHASSE EMBARQUÉE (CURSUS MIXTE AA-US).

( Remplacée : Instruction du 19/06/2008)

PHASE D\'INSTRUCTION	ÉCOLE (DURÉE DE LA FORMATION)	AÉRONEF	BREVETS PROFESSIONNELS + QUALIFICATIONS CIVILES	DESTINATAIRES COMPTES RENDUS D\'INSTRUCTION	DESTINATAIRES FICHES INDIVIDUELLES DE RÉSULTATS
Évaluation et sélection en vol Stage CESSAN	EIP (7 mois)	Cap 10		PM/FORM EAN Salon SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EAN Salon SLPA/AÉRO
Formation théorique (phase 1)	EAN Salon (8 mois)		ATPL/A	PM/FORM EIP	Carnets n° 1 et 2 EIP
Pilotage de base - tronc commun (phase 2a)	DET EAN Cognac (5 mois)	Grob 120	Brevet militaire du 1^er degré de pilote d\'avion	PM/FORM EAN Salon EIP DET EAN Avord SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EAN Salon EIP SLPA/AÉRO
Pré-spécialisation chasse (phase 2b)	DET EAN Cognac (6 mois)	Epsilon	CPL	PM/FORM EAN Salon EIP SME Meridian SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EIP SLPA/AÉRO
Special English Training San-Antonio	SME Meridian (14 mois)		Brevet militaire du 2^e degré de pilote d\'avion, mention « réacteurs »	PM/FORM PM 1/E EAN Salon EIP CEIPM Landivisiau SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EIP SLPA/AÉRO
Initial Nav Av Surv (stage survie) Pensacola.
AVTRA T45 (spécialisation et navalisation) Meridian.	T45-C Goshawk

TABLE 1 BIS CHASSE EMBARQUÉE (CURSUS TOUT US).

(Ajouté : Instruction du 19/06/2008)

PHASE D\'INSTRUCTION	ÉCOLE (DURÉE DE LA FORMATION)	AÉRONEF	BREVETS PROFESSIONNELS + QUALIFICATIONS CIVILES	DESTINATAIRES COMPTES RENDUS D\'INSTRUCTION	DESTINATAIRES FICHES INDIVIDUELLES DE RÉSULTATS
Évaluation et sélection en vol Stage CESSAN	EIP (7 mois)	Cap 10		PM/FORM EAN Salon SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EAN Salon SLPA/AÉRO
Special English Training San-Antonio	SME Meridian (24 mois)		Brevet militaire du 2^e degré de pilote d\'avion, mention «réacteurs»	PM/FORM PM 1/E EAN Salon EIP CEIPM Landivisiau SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EIP SLPA/AÉRO
Aviation Pre-flight Indoctrination (dont stage de survie) Pensacola
AVTRA Primary Whiting field	T34 ou T6
AVTRA T45 (spécialisation et navalisation) Meridian.	T45-C Goshawk

table 2 Complément marine «hors école».

(Ajouté : Instruction du 19/06/2008)

PHASE D\'INSTRUCTION.	UNITÉ RESPONSABLE DE LA FORMATION.	AÉRONEF.	BREVETS PROFESSIONNELS + QUALIFICATIONS CIVILES.	DESTINATAIRES COMPTES RENDUS D\'INSTRUCTION.	DESTINATAIRES FICHES INDIVIDUELLES DE RÉSULTATS.
Transformation sur Super-Étendard.	CEIPM Landivisiau (STC).	SEM
Stage de qualification de vol aux instruments.	57 S	DA 10	IR

ANNEXE II.

1. GUET AÉRIEN (CURSUS MIXTE AA-US).

(Remplacé : Instruction du 19/06/2008)

PHASE D\'INSTRUCTION.	ÉCOLE (DURÉE DE LA FORMATION).	AÉRONEF.	BREVETS PROFESSIONNELS + QUALIFICATIONS CIVILES.	DESTINATAIRES COMPTES RENDUS D\'INSTRUCTION.	DESTINATAIRES FICHES INDIVIDUELLES DE RÉSULTATS.
Évaluation et sélection en vol Stage CESSAN	EIP (7 mois)	Cap 10		PM/FORM EAN Salon SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EAN Salon SLPA/AÉRO
Formation théorique (phase 1)	EAN Salon (8 mois)		ATPL/A	PM/FORM EIP	Carnets n° 1 et 2 EIP
Pilotage de base - tronc commun (phase 2a)	DET EAN Cognac (5 mois)	Grob 120	Brevet militaire du 1^er degré de pilote d\'avion	PM/FORM EAN Salon EIP DET EAN Avord SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EAN Salon EIP SLPA/AÉRO
Pré-spécialisation chasse (phase 2b)	DET EAN Cognac (6 mois)	Epsilon	CPL	PM/FORM EIP SME Méridian SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EIP SLPA/AÉRO
Special English Training San-Antonio	SME Meridian (18 mois)		Brevet militaire du 2^e degré pilote avion mention « guet aérien »	PM/FORM EAN Salon EIP CEIPM Landivisiau SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EAN Salon EIP SLPA/AÉRO
Initial Nav Av Surv (stage survie) Pensacola.
T 45 strike training (phase 1) Kingsville ou Meridian	T-45C Goshawk
T-44A Pegasus ou TC 12B
AVTRA Intermediate E2C MPTS flight training (stage multimoteurs) Corpus Christi (VT-31)
Transformation guet aérien Norfolk (VAW-120)	E-2C

TABLE 1 BIS GUET AÉRIEN (CURSUS TOUT US).

(Ajouté : Instruction du 19/06/2008)

PHASE D\'INSTRUCTION.	ÉCOLE (DURÉE DE LA FORMATION).	AÉRONEF.	BREVETS PROFESSIONNELS + QUALIFICATIONS CIVILES.	DESTINATAIRES COMPTES RENDUS D\'INSTRUCTION.	DESTINATAIRES FICHES INDIVIDUELLES DE RÉSULTATS.
Évaluation et sélection en vol Stage CESSAN	EIP (7 mois)	Cap 10		PM/FORM EAN Salon SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EAN Salon SLPA/AÉRO
Spécial English Training San-Antonio	SME Meridian (26 mois)		Brevet militaire du 2^e degré pilote avion mention « guet aérien »	PM/FORM EAN Salon EIP CEIPM Landivisiau SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EAN Salon EIP SLPA/AÉRO
Aviation Pre-flight Indoctrination (dont stage survie) Pensacola
AVTRA Primary Whiting field	T34 ou T6
T 45 strike training (phase 1) Kingsville ou Meridian	T-45C Goshawk
T-44A Pegasus ou TC 12B
AVTRA Intermediate E2C MPTS flight training (stage multimoteurs) Corpus Christi (VT-31)
Transformation guet aérien Norfolk (VAW-120)	E-2C

table 2 Complément marine « hors école ».

(Ajouté : Instruction du 19/06/2008)

PHASE D\'INSTRUCTION.	UNITÉ RESPONSABLE DE LA FORMATION.	AÉRONEF.	BREVETS PROFESSIONNELS + QUALIFICATIONS CIVILES.	DESTINATAIRES COMPTES RENDUS D\'INSTRUCTION.	DESTINATAIRES FICHES INDIVIDUELLES DE RÉSULTATS.
Stage de qualification de vol aux instruments	CEI Lann-Bihoué	Xingu	IR

ANNEXE III. Multimoteurs.

TABLE 2. COMPLÉMENT MARINE «hors école ».

(Ajouté : Instruction du 19/06/2008)

PHASE D\'INSTRUCTION.	UNITÉ RESPONSABLE DE LA FORMATION.	AÉRONEF.	BREVETS PROFESSIONNELS + QUALIFICATIONS CIVILES.	DESTINATAIRES COMPTES RENDUS D\'INSTRUCTION.	DESTINATAIRES FICHES INDIVIDUELLES DE RÉSULTATS.
Apprentissage du survol maritime	28 F	ALAVIA		PM 1

ANNEXE IV. Hélicoptères embarqués.

(Modifié : Instruction du 19/06/2008)

PHASE D\'INSTRUCTION.	ÉCOLE (DURÉE DE LA FORMATION).	AÉRONEF.	BREVETS PROFESSIONNELS + QUALIFICATIONS CIVILES.	DESTINATAIRES COMPTES RENDUS D\'INSTRUCTION.	DESTINATAIRES FICHES INDIVIDUELLES DE RÉSULTATS.
Évaluation et sélection en vol Stage CESSAN	EIP (7 mois)	CAP 10		PM/FORM EAN Salon SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EAN Salon SLPA/AÉRO
Formation théorique	DET EAN Dax (14 mois)		CPL/H et IR théorique	PM/FORM EAN Salon EIP ESHE/22 S SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EAN Salon EIP SLPA/AÉRO
Gazelle SA 341/SA342	CPL/H + brevet de pilote d\'hélicoptère ALAT
Pilotage de base
Vol aux instruments	DET EAN Le Luc (14 semaines)	Fennec AS555	IR	PM/FORM EAN Salon EIP ESHE/22 S SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EAN Salon EIP SLPA/AÉRO
Navalisation	ESHE (8 mois)	Alouette III SA 316	Brevet militaire de pilote d\'hélicoptère du 2^e degré mention « hélicoptères embarquées »	PM/FORM EAN Salon EIP SLPA/AÉRO	Carnets n° 1 et 2 EAN Salon EIP SLPA/AÉRO
Pilotage sans visibilité	Alouette III SA 316 VSV

ANNEXE V. Les pôles de formation.

ANNEXE VI. Suivi des élèves en formation.

1 Suivi chronologique/échéancier.

Rendu délicat par la multiplicité des intervenants et des aléas, le suivi chronologique des formations doit s'appuyer sur des données fiables, régulièrement mises à jour. Les procédures suivantes sont appliquées.

1.1 Établissement des calendriers.

L'EAN Salon centralise, coordonne et propose à la DPMM l'ensemble des calendriers des écoles de formation à la spécialité de pilote.

Le commandant de l'EAN établit en juin de l'année A - 1 le calendrier de l'année A, en relation avec les écoles concernées.

1.2 État mensuel, suivi des attributions des brevets militaires et civils.

À la fin de chaque mois, l'EAN Salon centralise, vérifie, complète et transmet à la DPMM l'ensemble des états mensuels des élèves pilotes en formation. Les écoles adressent à l'EAN Salon les états nominatifs de leurs élèves le 20 de chaque mois.

Les tableaux de compte rendu sont établis conformément au modèle joint en annexe VII. Ils ne font apparaître aucun élément de valeur sur les élèves, mais doivent mentionner les différentes sanctions pédagogiques (ATPL, brevet 1er degré, 2e degré, CPL...).

2 Suivi qualitatif de la progression des élèves.

L'EAN Salon et l'EIP constituent pour chaque élève pilote un dossier individuel complet en liaison avec le SLPA/AERO, afin d'être en mesure d'analyser au mieux les critères de réussite et d'en tirer les conséquences sur les modalités de sélection et de formation.

Ils sont destinataires de tous les documents relatifs aux résultats des élèves (cf. tableaux des annexes I à IV).

L'EAN Salon adresse chaque année à la DPMM (PM/FORM) pour le 1er mars, en tenant ALAVIA informé, une synthèse des appréciations qualitatives pour les différents cours réalisés dans l'année précédente, et un bilan quantitatif par filière.

Les carnets de notes pour pilotes (exemplaires n^o 1 et n^o 2), supports dédiés au suivi individuel des élèves, sont instruits selon les règles précisées ci-après.

2.1 Compte rendu de fin d'instruction.

À la fin de chaque cours délivrant un brevet ou une sanction pédagogique, le commandant d'école ou chef de détachement établit un compte rendu global de fin d'instruction [selon le modèle indiqué en annexe I de l'instruction de référence a)].

2.2 Fiche individuelle de résultats, fiche d'instruction (feuillet n° 2).

Chaque fin de cours ou de stage donne lieu à l'établissement d'une fiche individuelle d'instruction (feuillet n^o 2). Ce feuillet est inséré aux carnets de notes pour pilotes des intéressés. Lorsque la formation est délivrée au sein d'une école d'une autre armée, la fiche de résultat prévue au format de l'armée prestataire y est insérée.

2.3 Compte rendu d'entretien SLPA/AERO.

Chaque entretien au SLPA/AERO fait l'objet d'un compte rendu adressé à l'école concernée, avec copie à l'EAN Salon et à l'EIP. Le compte rendu d'entretien n'est pas inséré dans les carnets de notes pour pilotes.

2.4 Dossier d'élimination ou de réorientation.

Lorsqu'une procédure d'élimination ou de réorientation est engagée, le commandant de l'école concernée (ou le chef de détachement) établit un dossier d'élimination conformément à l'instruction qui régit l'organisation de la formation au sein de l'école. Ce dossier est adressé à la DPMM (PM 1/E pour les AVIAT, PM 1/E et PM 2 pour les EOPAN) avec une copie au commandant de l'EAN Salon et au SLPA/AERO.

ANNEXE VII. Tableau de compte rendu mensuel des écoles de pilotage.

Figure 2. Tableau de compte rendu mensuel des écoles de pilotage.

ANNEXE VIII. Glossaire.

ALAT: Aviation légère de l'armée de terre.
ATPL/A: Air transportation pilot licensing/aircraft.
AVIAT: Officier breveté d'aéronautique de la spécialité de pilote.
CEIPM: Centre d'entraînement, d'instruction et de préparation de missions.
CEI: Centre d'entraînement et d'instruction.
CESSAN: Centre d'entraînement à la survie et au sauvetage de l'aéronautique navale.
CPL/IR: Crew pilot licensing/instrument rating.
EOPAN: Élève officier pilote de l'aéronautique navale.
PM 1/E: Bureau des officiers, section emploi.
PM 2: Bureau des équipages de la flotte et des marins des ports.
PP/H: Licence de pilote professionnel d'hélicoptère.
SEM: Super-étendard modernisé.
SLPA/AERO: Service local de psychologie appliquée/section aéronautique navale.
SME: Section marine école.
STC: Section de transformation « chasse ».