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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE :

ARRÊTÉ N° 34 portant dissolution du foyer du 8e régiment de transmissions de Suresnes (Hauts-de-Seine).

Du 21 janvier 2005
 NOR D E F T 0 5 5 0 1 3 9 A

Autre(s) version(s) :

 

Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  707.2.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 624.

Le foyer du 8e régiment de transmissions de Suresnes (Hauts-de-Seine) est dissous à compter du 30 novembre 2004.

Les avoirs en deniers et le matériel de cet organisme sont transférés au cercle mixte du 8e régiment de Suresnes.

Le général gouverneur militaire de Paris, commandant de la région terre Ile-de-France, est chargé de l'exécution du présent arrêté.