LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 31 janvier 2005 (BOC, p. 814) portant organisation de la direction des systèmes d'armes,

ARRÊTE :

Art. Premier.

 

Le directeur des systèmes d'armes peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Art. 2.

 

La direction des systèmes d'armes a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :

• 1. Le service centralisé des achats ;

• 2.  Le service des programmes nucléaires et de missiles ;

• 3. Le service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information ;

• 4. Le service des programmes aéronautiques ;

• 5. Le service des programmes navals ;

• 6. Le service des programmes d'armement terrestre.

Art. 3.

 

La sous-direction de la cohérence des programmes comprend quatre bureaux dont les appellations sont déterminées par le sous-directeur de la cohérence des programmes.

Art. 4.

 

La sous-direction du management et de la qualité des programmes comprend :

• 1.  Le bureau des procédures de conduite des programmes ;

• 2.  Le bureau de l'ingénierie des projets ;

• 3.  Le bureau de l'animation des métiers.

Art. 5.

 

La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :

• 1. Le bureau des ressources humaines ;

• 2. Le bureau de l'organisation et du contrôle de gestion ;

• 3. Le bureau de la qualité et du contrôle interne ;

• 4. Le bureau des affaires générales.

Art. 6.

 

Le directeur des systèmes d'armes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.