LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 31 janvier 2005 (BOC, p. 814) portant organisation de la direction de l'expertise technique,

ARRÊTE :

Art. Premier.

 

Le directeur de l'expertise technique peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Art. 2.

 

La sous-direction des pôles et de la compétence techniques comprend, outre des responsables de pôles techniques dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement :

• 1.  Le bureau de la compétence technique ;

• 2.  Le bureau des pôles d'expertise technique ;

• 3.  Le bureau des investissements techniques.

Art. 3.

 

La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :

• 1. Le bureau du budget et de la gestion financière ;

• 2. Le bureau du contrôle de gestion, de la qualité interne et du contrôle interne ;

• 3. Le bureau des ressources humaines ;

• 4.  Le bureau des affaires générales.

Art. 4.

 

La direction de l'expertise technique a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :

• 1.  Le service des centres d'expertise technique qui comprend les organismes extérieurs suivants :

  • le centre d'études de Gramat ;

  • le centre d'expertise parisien ;

  • l'établissement technique d'Angers ;

  • l'établissement technique de Bourges ;

  • le centre d'électronique de l'armement ;

  • le centre technique des systèmes navals ;

  • le groupe d'études sous-marines de l'Atlantique ;

  • le laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques ;

• 2. Le centre d'études du Bouchet ;

• 3.  Le service d'architecture inter-systèmes ;

• 4. Le service du maintien en condition opérationnelle.

Art. 5.

 

Le directeur de l'expertise technique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.