L' instruction 1007 /DEF/EMA/OL/6 du 09 juin 1988 est modifiée comme suit :

1.

Remplacer l'annexe VI du titre 1 par l'annexe ci-jointe.

2.

Titre II, section III A), article 11.2.

Le paragraphe susvisé est ainsi rédigé :

Titre II.

  11.2. Cas d'une charge de matières ou objets de la division de risque 1.2.

a) Q >= 100.

Figure 1. Q supérieur ou égal à 100.

3.

Titre IV, section III, article 12.3.1.

L'article susvisé est ainsi rédigé.

Dernier alinéa.

Au lieu de : « 205 mètres s'il s'agit d'un dépôt semi-entrré type 1968 »,

Lire : « 110 mètres s'il s'agit d'un dépôt semi-enterré 1968 ».

4.

Titre IV, annexe I, article premier, points 1.1 et 1.2.

Les points susvisés sont ainsi rédigés :

Dépôt semi-enterré, type 1968.

Article premier.

  1.1. Capacité de stockage.

Les spécifications de l'article 10 devront être respectées. La capacité nominale de chaque cellule sera limitée à 100 kg de matière active pour les divisions de risque 1.1 et 1.2, à 800 kg et 3700 kg pour les sous-divisions 1.3 a) et 1.3. b) .

  1.2. Zones de danger.

Après étude particulière ⁽¹⁾et conformément à l'article C 3 de la circulaire du 08 mai 1981 relative à l'application de l' arrêté du 26 septembre 1980 , les zones de danger, induites par les capacités de stockage à respecter, sont :

5.

Ajout suite remarques EMM : titre IV.

Section I, article premier « Champ d'application ».

Ajouter après : « de l'air » et avant : « et de la gendarmerie », « de la marine ».

Section III, article 11, paragraphe 11.2 « Possibilité de regroupement ».

Lire : « se rapporter aux articles 70 et 74 du titre premier »,

Au lieu de : « à l'article 74 du titre premier ».