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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE :

ARRÊTÉ N° 483 portant dissolution du foyer du régiment étranger de cavalerie d'Orange (Vaucluse).

Du 25 août 2005
 NOR D E F T 0 5 5 2 0 2 1 A

Autre(s) version(s) :

 

Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  707.2.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 6147.

Le foyer du régiment étranger de cavalerie d'Orange (Vaucluse) est dissous à compter du 31 mai 2005.

 Les avoirs en deniers et le matériel de cet organisme sont transférés au cercle mixte du 1er régiment étranger de cavalerie d'Orange.

 Le général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est est chargé de l'exécution du présent arrêté.