1. Place du centre de doctrine d'emploi des forces.

Le centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF) est un organisme extérieur directement subordonné au chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT).

Il est dirigé par un officier général, appelé directeur de la doctrine d'emploi des forces, assisté d'un adjoint officier supérieur.

2. Rôle et responsabilité.

En exécution des directives qui lui sont données, le directeur du CDEF élabore la doctrine d'emploi des forces de l'armée de terre, qui vise à garantir leur meilleure performance en opérations. À ce titre, il conçoit, fait appliquer, valide et fait évoluer les documents d'emploi des forces, les procédures, les méthodes et les techniques d'état-major.

Dans le prolongement de ces travaux et selon les modalités précisées par ailleurs, le CDEF participe à la mise au point de l'organisation des états-majors et des unités adaptée aux besoins actuels et futurs, et à la définition des besoins en équipement.

Pour cela :

• il est associé par l'état-major de l'armée de terre (EMAT) aux études et travaux conduits tant au niveau de l'armée de terre qu'au niveau interarmées ;

• il veille à la cohérence entre les travaux doctrinaux, qu'il exécute ou fait exécuter, et leur mise en oeuvre par le commandement de la force d'action terrestre (CFAT) et le commandement de la force logistique terrestre (CFLT) ;

• il contribue à la description de l'organisation sur ordre de l'EMAT ;

• il apporte son concours, en tant que de besoin, à l'EMAT et à la section technique de l'armée de terre (STAT) pour l'étude et la conduite des programmes d'équipement.

Il exerce également des attributions particulières en matière de recherche opérationnelle et de simulation, ainsi que de documentation.

3. Doctrine.

Il exerce sa mission selon les modalités générales suivantes :

Il conduit le cycle doctrinal sur la base des travaux du comité de coordination des études opérationnelles (CoCoOPS) qu'il préside en associant les grands commandements, les états-majors de force (EMF), les forces, les organismes de formation et les directions d'arme et de service, par :

• l'animation de la recherche doctrinale dont un des volets repose sur les liens à entretenir avec les organismes alliés en cohérence avec le plan d'action relations internationales de l'armée de terre ;

• le recensement des besoins ;

• l'organisation et la conduite des travaux ;

• la diffusion de leurs résultats et la constitution d'un référentiel doctrinal de l'armée de terre sous la forme d'une base de données informatisée ;

• leur approbation à l'exception de ceux relevant de l'emploi général des forces terrestres ;

• la validation de leur mise en oeuvre dans les exercices et opérations qui constituent un élément d'appréciation des résultats obtenus lors des contrôles et évaluations opérationnelles incombant aux chaînes des forces (FAT et FLT).

Il anime la fonction « enseignements tirés » au sein de l'armée de terre et il conduit l'exploitation doctrinale qui en découle. À ce titre, il participe au comité interarmées d'évaluation selon des modalités définies par ailleurs.

Il participe aux études interarmées sur l'emploi des forces, notamment dans le cadre des commissions interarmées d'étude qu'il copréside ⁽¹⁾ et des travaux du centre interarmées de concepts et doctrine.

Il peut assurer, dans son champ de compétence, des tâches d'enseignement et faire appel, en tant que de besoin, à des intervenants extérieurs pour les divers travaux à mener.

Dans le cadre de ses attributions de doctrine et à travers le comité de coordination des études opérationnelles, le général directeur du CDEF exerce une autorité fonctionnel le sur les commandants d'école en matière d'études opérationnelles, tout comme de rédaction des documents d'emploi et de mise en oeuvre.

L'harmonisation des plans de charge des écoles en matière de doctrine et le rapport annuel d'activités s'effectuent à l'occasion des réunions du comité de coordination des études opérationnelles auxquelles participe le commandant de la formation de l'armée de terre (CoFAT).

Il est membre du comité directeur des études opérationnelles, présidé par le général CEMAT ou le général major général de l'armée de terre, qui arrête la politique doctrinale de l'armée de terre.

4. Recherche opérationnelle et de simulation.

En matière de recherche opérationnelle et de simulation (études doctrinales, cycle « conception-expérimentation-évaluation-validation », aide à la décision et à la planification, entraînement des unités), le CDEF :

• conseille et assiste en tant que de besoin, l'EMAT et les grands commandements dans leurs travaux nécessitant une expertise en simulation opérationnelle ou en technique d'analyse décisionnelle ;

• effectue des études de recherche opérationnelle à leur profit et assure ou suit leur sous-traitance extérieure ;

• apporte une contribution scientifique au développement des études de concepts et doctrinales, comme à l'exploitation des enseignements tirés sur les conflits, les crises et les exercices ;

• évalue, adapte, développe, diffuse et assure le maintien en condition opérationnel (MCO) des outils de simulation numérique, en particulier dans le domaine tactique ;

• assure la veille technologique de son domaine de compétence et la liaison avec les organismes étrangers équivalents.

Le général, directeur du CDEF est membre du comité directeur de la simulation de combat qui est présidé par le général major général de l'armée de terre. Ce comité, qui se réunit par cycles de deux à trois ans, arrête la politique et les grands travaux à réaliser.

Le plan de charge confié au CDEF/division simulation et recherche opérationnelle est examiné conjointement par le CDEF et l'EMAT au sein du groupe de coordination de la simulation et de la recherche opérationnelle qui prépare les travaux du comité directeur, conduit et coordonne les mandats sous la responsabilité de l'officier synthèse simulation du bureau conception des systèmes de force de l'EMAT (EMAT/BCSF).

5. Documentation.

En matière de documentation, le CDEF soumet les résultats des travaux doctrinaux à l'approbation du général CEMAT pour ceux traitant de la doctrine générale d'emploi des forces terrestres au niveau du concept (niveau 1).

Le général CDEF approuve les documents de niveaux opératif et tactique (grande unité et groupement interarmes, niveau 2).

Les documents de doctrine d'emploi correspondant aux techniques d'armes (sous-groupement, section, peloton, documents de niveau 3) sont suivis et mis à jour sous la responsabilité des commandants d'écoles d'armes qui reçoivent délégation du général CDEF pour leur approbation.

Le CDEF coordonne les travaux concernant l'évolution de l'organisation (structures, effectifs, équipements) des parties « coeur de métier » des états-majors et régiments des forces. Il décrit leur document unique d'organisation (DUO).

6. Attributions diverses.

Le CDEF participe à l'enseignement supérieur de l'armée de terre, directement pour ce qui concerne la doctrine et au moyen de la recherche opérationnelle et de la simulation de combat.

En matière de simulation, il participe à l'évolution technique et à l'adaptation du centre de préparation des forces, du centre d'entraînement au combat et du centre d'entraînement aux actions en zone urbaine. Il réalise les études techniques nécessaires à leur évolution en étroite collaboration avec le CFAT et le CFLT qui lui expriment leurs besoins, et établit les directives correspondantes.

Il contribue à l'apprentissage et au perfectionnement des états-majors opérationnels. Il est responsable de l'analyse après action au centre d'entraînement des postes de commandement, et à ce titre, en étroite coordination avec le CFAT et le CFLT, il participe à l'évaluation opérationnelle des postes de commandement (PC) des trois niveaux [force corps d'armée (CA), EMF, brigades].

7. Texte abrogé.

L' instruction 1255 /DEF/EMAT/OE/ORG/2/320 du 03 juin 1999 relative aux attributions et à l'organisation du commandant de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre est abrogée.