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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE :

ARRÊTÉ N° 556 portant dissolution du foyer du groupement de camp de Caylus (Tarn et Garonne).

Abrogé le 05 octobre 2012 par : ARRÊTÉ N° 6159/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle du 17e régiment de génie parachutiste - camp de Caylus. Du 30 septembre 2005
 NOR D E F T 0 5 5 2 5 1 7 A

Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  707.2.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 7121.

Le foyer du groupement de camp de Caylus (Tarn et Garonne) est dissous à compter du 11 octobre 2005.

 Les avoirs en deniers et le matériel de cet organisme sont transférés au cercle mixte du groupement de camp de Caylus.

 Le général commandant de la région terre Sud-Ouest est chargé de l'exécution du présent arrêté.