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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 25 mai 2000 (BOC, p. 2690 ) portant attribution et organisation du centre d'études d'histoire de la défense.

Du 31 août 2001
NOR D E F D 0 1 0 1 9 1 1 A

Référence de publication : JO du 2 septembre, p. 14116 ; BOC, p. 4712.

LE MINISTRE DE LA DÉFENSE ET LE MINISTRE DE LA RECHERCHE,

Vu l' arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense,

ARRÊTENT :

Art. 1er.

 

L' arrêté du 25 mai 2000 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

  I. A l'article 5, au septième alinéa, après les mots : « le délégué aux affaires stratégiques », sont ajoutés les mots : « ou son représentant ; ».

  II. A l'article 5, au huitième alinéa, après les mots : « le directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives », sont ajoutés les mots : « ou son représentant ; ».

  III. A l'article 7, au quatrième alinéa, après les mots : « deux représentants de chaque service historique du ministère de la défense », sont ajoutés les mots : « et du comité pour l'histoire de l'armement, représentant l'un la section archives, l'autre la section études de ces services ».

Art. 2.

 

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 août 2001.

Le ministre de la défense,

Alain RICHARD.

Le ministre de la recherche,

Roger-Gérard SCHWARTZENBERG.