1. Préambule.

La politique ici définie, adaptée aux exigences d'une armée professionnelle, doit s'inscrire dans la durée et favoriser la pratique des activités physiques militaires et sportives (APMS), qu'elles soient individuelles ou collectives. Sa mise en oeuvre est une responsabilité majeure pour le commandement.

Cette politique pour l'entraînement physique militaire et sportif du personnel de la marine repose sur le principe directeur énoncé dans la directive ministérielle citée en référence : « l'entraînement physique militaire et sportif est une exigence majeure de la mise en condition physique et mentale des militaires. Il contribue de façon déterminante à l'amélioration et au maintien de la capacité opérationnelle des unités ».

Les principes suivants sont donc appliqués :

• la pratique des activités physiques militaires et sportives s'adresse à tous les militaires d'active et de réserve de la marine, sans distinction d'âge ni de sexe. Le personnel civil de la défense participe aux activités sportives sous réserve des règles administratives applicables en la matière ;

• la fréquence et la durée de la pratique tendant à l'amélioration de la condition physique et mentale seront adaptées aux besoins, aux emplois, aux métiers, aux caractéristiques physiologiques du personnel ainsi qu'aux moyens disponibles. En aucun cas elles ne pourront être inférieures à deux heures hebdomadaires pour le personnel militaire. Les unités navigantes ajusteront ce volume en fonction de leurs moyens ou de leur disponibilité opérationnelle ;

• une pratique progressive et régulière des APMS contribue à l'amélioration de l'efficacité opérationnelle des formations de la marine, à l'épanouissement individuel et à la cohésion des équipages.

2. Niveaux de responsabilité en matière d'entraînement physique militaire et sportif.

Dans le domaine de l'entraînement physique et de la pratique d'activités sportives, quatre niveaux de responsabilité se dégagent :

• l'état-major de la marine (EMM/RH/CPM) définit la politique générale en matière d'entraînement physique et sportif et de compétition. Il en surveille l'exécution et se fait rendre compte annuellement du contrôle de la valeur physique individuelle. Il participe à la commission interarmées de l'éducation physique et sportive (CIEPS) présidée par le commissariat aux sports militaires (CSM). Dans cette commission sont décidées les grandes orientations en matière de pratique sportive et de compétitions interarmées. Pour sa part, la direction du personnel de la marine section formation (DPMM/FORM), dotée d'un officier pilote chargé de la formation sportive définit les programmes sportifs enseignés dans les écoles de la marine disposant chacune d'un bureau sport école ;

• dans les forces et les régions, les autorités organiques et territoriales mettent en oeuvre cette politique en intégrant la préparation physique dans leurs directives en fonction des besoins et des conditions d'entraînement propre à l'emploi de leur personnel. Niveau intermédiaire entre les formations et l'état-major, elles sensibilisent les formations placées sous leurs ordres dans ce domaine.

Les autorités territoriales disposent d'un bureau sport de région dirigé par un officier spécialiste du domaine du sport. Ce bureau est plus particulièrement chargé :

• d'organiser les championnats de France militaires confiés à la marine, ainsi que les compétitions régionales et nationales marine ;

• de participer à toute étude confiée par l'état-major de la marine (EMM) ;

• d'assurer la coordination et l'évaluation des services des sports des formations ;

• de contrôler les infrastructures sportives de la région :

  • au sein des formations, les commandants sont responsables de son exécution, en particulier les conditions dans lesquelles leur personnel peut s'entraîner physiquement et s'adonner à la pratique d'activités sportives. Ils assurent un suivi global de préparation de leur formation et en rendent compte annuellement à leur autorité organique ou territoriale ;

  • enfin, chaque militaire est tenu de prendre toutes les dispositions lui permettant de conserver une forme physique et mentale compatible avec son emploi du moment et celui qui peut lui être confié.

3. Mesures applicables.

La réussite de la politique d'entraînement physique militaire et sportif (EPMS) de la marine passe par la volonté et l'engagement pugnace et dynamique de tous les échelons du commandement dont l'implication est un impératif.

Les commandants de formation doivent maintenir la condition physique et mentale du personnel de leur formation.

Le passage en école de tous les marins doit être mis à profit pour favoriser et encourager l'effort physique.

Encadrée et contrôlée, cette pratique doit permettre de développer nombre de qualités individuelles et collectives. Enfin, c'est en école qu'une attention particulière sera portée à la détection et au suivi du personnel dont la capacité physique et mentale est insuffisante.

4. Évaluations.

4.1. Évaluation de la condition physique générale.

Obligatoire et commune à toutes les armées et la gendarmerie, cette évaluation est réalisée annuellement par une série d'épreuves physiques. Simple à mettre en oeuvre et peu contraignante, elle permet le suivi de l'état de préparation physique du personnel et la réalisation d'études statistiques.

Elle doit faire l'objet d'une attention très soutenue de la part du commandement qui doit prendre toutes les mesures nécessaires pour en assurer la préparation et l'exécution dans des conditions optimales.

Un taux de participation de 80 p. 100 de l'ensemble du personnel militaire de la marine à ces épreuves est l'objectif à atteindre dès 2006. Les formations opérationnelles devront atteindre un taux de participation de 100 p. 100.

Les commandants de formation adresseront à leurs autorités supérieures, à l'occasion de la rédaction du compte rendu annuel d'entraînement physique et des sports (CRAEPS) le bilan de cette évaluation. Un pourcentage de « non observé » supérieur à 5 p. 100 fera l'objet d'un compte rendu motivé joint au bilan.

4.2. Évaluation de la condition physique spécifique.

En complément des épreuves interarmées imposées, des épreuves particulières à caractère physique et opérationnel adaptées à la spécificité de certaines spécialités (plongeurs, commandos, etc.) peuvent être ajoutées.

5. Activités sportives compétitions et communication.

Au-delà de ces épreuves obligatoires, des activités sportives attractives doivent être développées. Ces activités visent à entretenir le goût de l'effort collectif et à renforcer l'esprit d'équipe (sports collectifs). D'autres activités, plus individuelles et diversifiées (VTT, escalade, badminton, canoë, etc.) permettent de renouveler l'intérêt et la motivation pour l'effort physique. De même les disciplines à forte connotation militaire comme le tir, les sports de combat ou encore le parachutisme doivent être encouragées.

L'organisation de compétitions sportives, tant locales (école, formation) que régionales nationales et interarmées, a un rôle stimulant. Elles renforcent l'esprit d'équipage et le lien entre les armées et la société. Les commandants de formation doivent saisir toute occasion d'y participer, voire de les organiser. Ces compétitions sont de nature à valoriser l'image et les résultats des équipes militaires et des sportifs de haut niveau de la défense.

Les championnats de France militaires sont des compétitions interarmées planifiées par le commissariat aux sports militaires. La marine reçoit la charge d'en organiser à l'issue de la CIEPS. Elle désigne alors une région pour organiser la compétition selon le dossier transmis par le CSM.

Les compétitions nationales de la marine ont pour but de sélectionner les équipes devant participer aux championnats de France militaires.

Les sportifs participants aux compétitions nationales de la marine sont sélectionnés au cours de compétitions régionales.

Les compétitions locales doivent être dirigées pour accroître le lien entre les armées et la société. Toute participation d'une équipe de formation aux compétitions interentreprises, d'écoles ou de municipalités doit être recherchée et encouragée par le commandement.

Enfin, il est nécessaire de développer les synergies, dans le strict cadre des règlements et conventions en vigueur dans la marine, avec le mouvement sportif civil et la fédération des clubs sportifs et artistiques de la défense (FCSAD) dans un souci d'efficacité et d'optimisation des moyens.

Toute manifestation sportive qu'elle soit individuelle ou collective, impliquant du personnel de la marine doit, en fonction de son niveau (local, régional, national, interarmées ou international) faire l'objet d'une communication adaptée.

6. Notation et récompenses.

Comme le précise l'ensemble des textes relatifs à la notation, le critère « capacité de résistance physique » doit être renseigné avec toute l'objectivité requise. Les commandants de formation feront apparaître dans les appréciations littérales les remarques afférentes à la participation ou non du personnel aux activités physiques obligatoires ou programmées de la formation.

Au regard des résultats, tant aux épreuves physiques obligatoires qu'aux compétitions, pour renforcer l'équité, valoriser le goût de l'effort et en application des textes en vigueur, les commandants de formation veilleront à sanctionner (d'une façon positive ou négative) les marins qui le méritent.

7. Implication du service de santé.

L'EPMS ne peut s'entendre sans l'implication du corps médical qui détermine l'aptitude médicale individuelle par un suivi systématique et place l'individu selon une catégorisation médico-sportive. Ces éléments sont déterminants pour la participation et la pratique des activités sportives.

Par ailleurs, le corps médical doit être consulté en matière de prévention et de sécurité pour rendre plus sûre une activité sportive.

8. Moyens.

8.1. Infrastructures et équipements.

L'EPMS se pratique dans ou sur des infrastructures dont le nombre, la nature et la répartition sont adaptés aux objectifs et aux besoins. Leur état doit offrir des conditions d'utilisation conformes aux normes de sécurité en vigueur.

À ce titre, les mesures de prévention et de sécurité s'appliquent à l'utilisation d'installations sportives civiles ou militaires afin de rendre plus sûre la pratique des APMS. La sûreté de ces pratiques doit demeurer une préoccupation permanente du commandement.

Les opérations d'infrastructures sportives à terre font l'objet d'un schéma directeur local (au niveau de la région maritime) et d'un schéma directeur national.

Ces schémas sont actualisés semestriellement, un extrait du schéma local est adressé à l'état-major pour mise à jour du schéma directeur national.

8.2. Financiers.

Des crédits mis en place à l'échelon central sont attribués aux officiers des sports des régions et arrondissements maritimes et des commandements de la marine pour couvrir les dépenses de fonctionnement et d'investissement en matériel sportif.

8.3. Humains.

Pour assurer l'encadrement des activités physiques au sein de la marine, mais aussi dans les clubs sportifs au sein des foyers clubs sportifs, artistiques et de loisirs de la marine, la spécialité « sport » a été créée le 12 mars 2004.

La gestion des emplois de l'ensemble du personnel équipage et officiers mariniers sera confiée à l'antenne marine de l'école interarmées des sports de Fontainebleau. L'autorité de gestion (AGE) restant la DPMM.

L'autorité du domaine de compétence (ADC) est confiée au bureau condition du personnel de la marine section « cercles sport et foyers » de l'état-major de la marine.

9. Activités support privilégiées par la marine.

9.1. La voile.

Partie intégrante des traditions de la marine, la voile doit être réintroduite partout où il est possible de la pratiquer. Les clubs nautiques de la marine et l'équipe de France militaire de défense voile (SHNDV) doivent contribuer à son développement.

Cette section, héritée de la dissolution du bataillon de Joinville en janvier 2002, est composée de dix athlètes de haut niveau dans des disciplines variées. Elle dispose, depuis juin 2002, des infrastructures et de la logistique de l'école navale pour préparer les compétitions nationales et internationales dans les meilleures conditions. Elle est le symbole d'une marine fidèle à ses traditions et partage avec elle de nombreuses valeurs comme l'opiniâtreté, le dynamisme, l'esprit d'équipe, la performance, la passion pour la mer et le milieu maritime. Elle est l'ossature de l'équipe de France militaire de voile. Elle participe activement à la communication autour de ses activités.

9.2. Le rugby.

En 2004, il a été décidé de redynamiser la pratique du rugby dans la marine. Cette volonté vise à promouvoir les valeurs communes au rugby et aux équipages de la marine (cohésion, pugnacité, courage, esprit d'engagement) et à renforcer le lien « armées - société ».

Pour ce faire, une organisation pilotée par un officier supérieur de la marine et une équipe dirigeante a été mise en place. Elle s'appuie sur les clubs de la marine existants, mais également sur le concours que peuvent apporter ceux du secteur civil.

La création en 2005 de la section Rugby Club de la marine nationale (RCMN) permet le rayonnement de ce sport et celui de la marine dans les milieux civil et interarmées nationaux et internationaux.