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SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION :

ARRÊTÉ portant ouverture au public d'archives de l'armée de terre (période du 2 août 1914 au 1er janvier 1920).

Du 30 mars 1967
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  563.1.4.1.

Référence de publication : BOC/SC, p. 1325.

LE MINISTRE DES ARMÉES,

Vu le décret no 60-238 du 15 mars 1960 abrogé et remplacé par le décret 79-1035 du 03 décembre 1979 (BOC, p. 4734) relatif aux dispositions applicables aux archives de la défense nationale, modifié par le décret n67-144 du 21 février 1967,

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

Les archives de l'armée de terre se rapportant à la période du 2 août 1914 au 1er janvier 1920 désignées ci-après sont ouvertes au public à partir du 1er avril 1967 :

Journaux des marches et opérations des corps de troupe.

Archives des divisions.

Art. 2.

 

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Pierre MESSMER.