CIRCULAIRE N° 2812/EMAA/3/OP relative aux signaux par artifices et projecteurs de signalisation pour le contrôle du trafic aérien.

Du 11 mai 1967
NOR

Référence(s) :

Stanag n° 3240 du 1er janvier 1999 édition n° 3 (non diffusé).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 2390/EMAA/3/CIR du 3 avril 1957 (n.i. BO ; n.i. JO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 103.2.3.4.

Référence de publication : BOC/A, p. 505.

Les signaux, artifices et projecteurs de signalisation, définis en annexe, seront utilisés pour le contrôle du trafic aérien.

Les signaux lumineux émis du sol pour le contrôle du trafic aérien sont conformes à ceux de la réglementation civile.

La présente circulaire abroge et remplace la circulaire n^o2390/FMAA/3/CIR du 3 avril 1957.

Le général de division aérienne, sous-chef de l'état-major de l'armée de l'air,

FABRY.

Annexe

Table A)Signaux émis du sol par le contrôle.

Signaux lumineux.		Aéronefs en vol.	Aéronefs au sol.
Faisceau lumineux dirigé vers l'aéronef intéressé.	Feu vert continu	Vous êtes autorisé à atterrir.	Vous être autorisé à décoller.
	Feu rouge continu	Cédez le passage à un autre aéronef et restez dans le circuit.	Arrêtez.
	Série d'éclats verts	Revenez pour atterrir (1).	Vous êtes autorisé à circuler.
	Série d'éclats rouges	Aérodrome dangereux, n'atterrissez pas.	Dégagez l'aire d'atterrissage en service.
	Série d'éclats blancs	Atterrissez immédiatement et dégagez l'aire d'atterrissage en service.	Retournez à votre point de départ sur l'aérodrome.
Artifice à feu rouge		Quelles que soient les instructions antérieures, n'atterrissez pas pour le moment.
(1) L'autorisation d'atterrir sera ensuite communiquée par un feu vert continu.

Table B)Signaux émis par un avion en vol

Nature.	Signification pour un aéronef en vol de jour.	Signification pour un aéronef en vol de nuit.
Fusée verte	Demandez permission d'atterrir dans direction autre que celle de la piste en service.	Demandez permission d'atterrir.
Succession de fusées à feu vert ou succession d'éclats lumineux verts produits au moyen d'un appareil de signalisation.	L'aéronef a un message très urgent à transmettre concernant la sécurité d'un aéronef, navire ou autre véhicule ou la sécurité d'une personne à bord ou en vue.	Comme de jour.
Fusées ou bombes éclairantes émettant des feux rouges, tirées l'une après l'autre à de courts intervalles.	Menace de danger grave et imminent : secours immédiat est demandé.	Comme de jour.
Succession de fusées à feu blanc.	L'aéronef désire signaler que des difficultés le contraignent à atterrir, sans nécessiter de secours immédiat.	Comme de jour.

Table C)Signaux émis par le contrôle et destinés à avertir des piétons et véhicules.

Nature.	Signification.
Feu vert continu Feu rouge continu Eclats verts Eclats rouges	Autorisation de continuer. Stop. Dépêchez-vous. Dégagez la piste ou le chemin de roulement immédiatement.

Nature.

Signification.

Feu vert continu

Feu rouge continu

Eclats verts

Eclats rouges

Autorisation de continuer.

Stop.

Dépêchez-vous.

Dégagez la piste ou le chemin de roulement immédiatement.