DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE :
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE :
Division « matériel » ; Section « sécurité-dangers agressifs » ; Division « ports et bases maritimes » ; Division « aéronautique navale » ; Service central de l'aéronautique navale
NOR
CIRCULAIRE N° 33/EMM/1/SDA relative aux véhicules automobiles servant à la lutte contre l'incendie. Avertisseurs lumineux spéciaux.
Du 09 juin 1967NOR
" Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publication (s) mentionnée (s) sous la rubrique Référence de publication ci-dessus ".