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Archivé ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : Division logistique ; Bureau des transports maritimes, aériens et de surface

CIRCULAIRE N° 1670/EMA/LOG/BTMAS/F/33-6 relative au contexte imprimé des titres de permission.

Du 02 mai 1968
NOR

Autre(s) version(s) :

 

Référence(s) :

Note n° 1627/EMA/LOG/BTMAS/F/33-6 du 24 avril 1967 (BOC/SC, PA, p. 425).

Circulaire N° 216/EMA/LOG/BTMAS/F/33-6 du 18 janvier 1968 relative au visa des permissions aux bureaux de garnison, brigades de gendarmerie et mairies.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  204.1.1.

Référence de publication : BOC/M, p. 510.

Aux termes de la circulaire citée en 2e référence :

  • les titres de permission n'ont plus à être visés dans les bureaux de garnison, brigades de gendarmerie et mairies ;

  • les permissionnaires doivent pouvoir faire l'objet d'un rappel individuel éventuel.

Pour tenir compte de ces nouvelles dispositions il est nécessaire d'apporter quelques aménagements aux titres de permission. Aussi le contexte imprimé des titres A et Y sera désormais celui porté en annexe, le modèle A étant de format hors tout 21 × 27, le modèle Y de format hors tout 13,5 × 21 (2).

Les modèles actuels resteront en service jusqu'à épuisement (3).

Notes

    2Imprimés répertoriés figurant à la fin du présent ouvrage sous les n° 309*/4 et 309*/5 ; l'indication du format est celle qui y est inscrite en application des règles fixées par la décision no 4310/MA/SGA du 05 février 1969 (BOC/SC, p. 145 ; radiée le 19 avril 1991).3A la date de refonte de l'ouvrage, disposition devenue sans objet.

Pour le ministre et par délégation :

Le général de corps d'armée,

sous-chef d'état-major des armées,

MULTRIER.

Annexe

1 309*/4 Permission-congé valable pour officiers et personnels non officiers de carrière, engagés ou rengagés (modèle A).