1. Principes généraux.

Les volontaires aspirants de l'armée de terre ont vocation à participer à l'encadrement de ses unités, servir en état-major, et renforcer divers organismes de conception et de formation.

Il importe pour l'armée de terre de maîtriser l'utilisation de cette ressource, en assurant :

• la cohérence entre la formation reçue et l'emploi tenu (durée de formation/durée de service) ;

• la relève des aspirants dans les postes à honorer ;

• l'adéquation entre les différents besoins, notamment en officiers « spécialistes » et la ressource disponible.

Le but est d'assurer la formation des volontaires aspirants de l'armée de terre et de veiller ensuite à leur emploi, les préparant ainsi à une éventuelle carrière dans la réserve au sein des régiments professionnels ou dans des organismes de conception.

Cette instruction définit les dispositions relatives au recrutement, à la formation et à l'emploi des volontaires aspirants dans les diverses filières.

2. Recrutement des volontaires aspirants de l'armée de terre.

2.1. Conditions générales de recrutement.

  I. Les volontaires aspirants de l'armée de terre sont recrutés parmi les jeunes gens qui ont souscrit un contrat de volontariat et qui remplissent en outre l'une des conditions suivantes :

• 1. Avoir, avant le volontariat, suivi avec succès une préparation militaire supérieure définie par l'arrêté de septième référence et été déclaré « apte officier ».

• 2. Détenir l'un des titres ou diplômes fixés par l'arrêté cité en cinquième référence.

• 3. Avoir été sélectionné, pendant le volontariat, en raison de l'aptitude et de la manière de servir.

2.2. Planification du recrutement des volontaires aspirants de l'armée de terre.

Le plan de recrutement des volontaires aspirants tient compte :

• des besoins en volontaires aspirants de l'armée de terre, résultant notamment des postes vacants dans les corps et organismes ;

• du plan de charge des écoles.

La mise en formation des volontaires aspirants dans l'armée de terre fait l'objet d'une planification établie par la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) en liaison avec le commandement des organismes de formation de l'armée de terre (COFAT).

3. Emploi des volontaires aspirants de l'armée de terre.

3.1. Les filières.

(Modifié : 1^er mod)

Une filière débouche sur un type d'emploi à tenir par le volontaire aspirant. Auparavant, ce dernier a reçu une formation adaptée au cours d'un stage ouvert sous certaines conditions. Le terme de filière recouvre ainsi, dans l'ordre chronologique, la mise en formation, la formation proprenant dite et le type d'emploi à occuper dans l'organisme d'affectation.

Deux filières sont proposées aux volontaires aspirants :

• une filière « encadrement » ;

• une filière « spécialistes ».

La filière « encadrement » est ouverte aux jeunes gens volontaires pour participer à l'encadrement des formations.

La filière « spécialistes » est ouverte aux volontaires possédant les compétences exigées pour certains emplois spécifiques, titulaires d'un titre ou d'un diplôme homologué au niveau I, II ou III de la nomenclature des niveaux de formation.

Ces filières apparaissent ainsi comme l'une des voies possibles du recrutement en qualité d'officiers contractuels.

3.2. Les emplois de la filière « encadrement ».

Les emplois de la filière « encadrement » contribuent à la satisfaction des besoins des unités élémentaires.

3.3. Les emplois de la filière « spécialistes ».

Les emplois de la filière « spécialistes » correspondent à divers besoins en officiers spécialistes des unités, des états-majors ou des organismes de conception ou de formation. La définition des emplois de cette filière évolue en fonction des besoins de l'armée de terre.

Une liste indicative de ces emplois est présentée en annexe.

3.4. Répartition par armes et filières.

La répartition des volontaires aspirants de l'armée de terre, par armes et filières, est définie annuellement par la DPMAT dans l'enveloppe des effectifs prévus par l'état-major de l'armée de terre (EMAT).

4. Formation des volontaires aspirants de l'armée de terre.

4.1. Généralités.

La formation des volontaires aspirants de l'armée de terre est différenciée suivant les filières. Elle comprend des objectifs communs aux deux filières et des objectifs propres à chacune d'entre elles.

4.2. Objectifs communs à toutes les filières.

Les objectifs communs aux deux filières sont :

• délivrer une formation générale d'officier ;

• faire acquérir les compétences leur permettant d'occuper, pendant leur volontariat, un emploi du niveau de responsabilité correspondant à leur grade (NR 3), puis de recevoir, à l'issue de leur volontariat et s'ils le souhaitent, une affectation dans la réserve.

4.3. Objectifs propres à chaque filière.

  I. La formation de la filière « encadrement » a pour objectif de préparer le volontaire à son futur rôle d'adjoint au chef de section (ou peloton) d'une unité élémentaire. Elle vise à :

• développer les qualités morales, la force de caractère et l'esprit de décision ;

• faire acquérir les connaissances, les compétences et les « savoir-faire » techniques et tactiques correspondant à leur premier emploi ;

• préparer à assurer, lors du deuxième contrat, le commandement d'une section (peloton) ;

• donner l'aptitude, dans le cadre d'une unité de réserve de régiment professionnalisé, à instruire et commander un élément toutes armes d'une trentaine d'hommes destiné à remplir des missions simples de protection et de sûreté dans le cadre de la défense militaire terrestre.

La qualification de « chef de section » est délivrée, le cas échéant, par le chef de corps au cours du douzième mois de service, en fonction de l'aptitude de l'intéressé, mais aussi des besoins en encadrement et de la nature du personnel à encadrer. Son attribution doit faire l'objet d'une inscription à la décision du corps et dans les pièces matricules de l'intéressé.

  II. L'objectif de formation de la filière « spécialistes » est de permettre aux volontaires aspirants de tenir des postes correspondant à leurs compétences civiles et ne nécessitant pas de formation militaire spécifique au sein des forces.

4.4. Modalités de la formation.

  I. Filière « encadrement » : les volontaires aspirants de cette filière sont formés en école pendant quatre mois. La formation des aspirants pourra être complétée au sein de leur organisme d'affectation par une période d'adaptation, avant qu'ils puissent se voir confier toutes les responsabilités afférentes à leur emploi.

  II. Filière « spécialistes » : les volontaires aspirants de cette filière suivent un cycle de formation comportant :

• une formation militaire initiale d'un mois en école ;

• une période d'adaptation, si nécessaire, à l'emploi, en corps de troupe ou en organisme d'affectation pour confirmer les acquis en école et développer la culture militaire de l'aspirant. Cette formation ne donne pas droit à l'attribution de la qualification de chef de section (peloton).

4.5. Changement de filière.

  I. Un volontaire aspirant de la filière « encadrement » peut être admis à sa demande ou à celle du commandement en filière « spécialistes » pour des raisons particulières (changement d'aptitude médicale, aptitude au commandement, etc.) s'il satisfait aux conditions requises pour suivre la formation de la filière « spécialistes ». La décision du changement de filière est prise par la DPMAT.

  II. Un volontaire aspirant de la filière « spécialistes » ne peut pas changer de filière.

4.6. Sanction de la formation.

  I. Les volontaires aspirants de la filière « encadrement » déclarés reçus à la fin du cycle de formation, sont nommés et autorisés à porter le galon d'aspirant à compter du premier jour du mois suivant la fin de leur formation.

  II. Les volontaires aspirants de la filière « spécialistes » déclarés reçus sont autorisés à porter le galon d'aspirant à compter du premier jour du mois suivant la fin de leur formation initiale et nommés au grade d'aspirant trois mois plus tard.

  III. En cas d'échec, le volontaire peut :

• soit demander la résiliation de son contrat ;

• soit, après affectation prononcée par la DPMAT, poursuivre son contrat dans une formation de l'armée de terre comme militaire du rang.

4.7. Programmes de formation.

Les programmes de formation des volontaires aspirants sont précisés dans un document élaboré et diffusé par le COFAT.

4.8. Mesures transitoires.

  I. Tant que perdurera la formation des élèves officiers de réserve (EOR), la durée de formation et les enseignements destinés aux volontaires aspirants seront similaires à ceux dispensés aux aspirants appelés.

En particulier, la durée de la formation des volontaires aspirants de la filière « encadrement » sera à titre transitoire, et jusqu'en 2002 au plus, de deux mois.

  II. Par ailleurs, un aspirant appelé ou un officier appelé peut demander à servir sous le statut des volontaires de l'armée de terre (VDAT). Dans ce cas, il doit souscrire un contrat de VDAT comme soldat avant d'être nommé aspirant. S'il sert en qualité de volontaire service long (VSL), il doit au préalable demander la résiliation de son contrat VSL.

Dans tous les cas, la souscription du contrat VDAT ne peut intervenir qu'après une interruption minimale de service d'une journée franche.

Ayant déjà reçu la formation des EOR, il sera dispensé de suivre la formation définie au chapitre 4 de la présente instruction.