ANNEXE 1. Structure d'analyse comptable.

Les centres d'analyse et les sections y afférentes sont regroupés en fonction de leur activité principale. Ceci n'exclut pas le fait que certaines activités peuvent avoir lieu hors du champ d'activité principal.

Table 1. Liste des centres d'analyse et de leurs sections par grand niveau (liste non exhaustive).

ANNEXE 2. Tableau d'affectation et de répartition des charges.

Les charges directes sont des charges qui peuvent être affectées directement sans clés de répartition aux centres d'analyse « missions de formation » et « missions hors formation ».

Les charges indirectes sont les charges qui ne peuvent être affectées directement aux centres d'analyse « missions de formation » et « missions hors formation ». Dans ce cas, elles sont d'abord imputées aux sections des centres d'analyse « coûts indivis », « moyens généraux » et « moyens particuliers » dont elles relèvent puis réparties dans un second temps au profit des centres d'analyse « missions de formation » et « missions hors formation » grâce à des clés de répartition.

La liste d'imputation des charges est donnée à titre indicatif et devra être complétée et adaptée en tant que de besoin.

ANNEXE 3.

ANNEXE 4. Modalités de calcul d'annuités d'amortissements.

ANNEXE 5.

ANNEXE 6. Indicateurs en usage dans les écoles.

1 Cycle de formation.

• a).  Le cycle de formation (CF) correspond à une durée d'études autonome, sanctionnée ou non par un degré de qualification (diplômé, certificat, brevet, etc.). Il prend la forme de cours et de stages dont certains peuvent être très brefs (stages de quelques jours) et d'autres très longs (Saint-Cyr : 3 ans). Au cours d'une même année civile, et selon la durée et la succession des promotions, le cycle de formation peut être par exemple parcouru partiellement (CF de 15 mois et période de latence tous les 2 ans), totalement une fois (3 promotions successives, présentes pendant l'exercice), ou totalement plusieurs fois (plusieurs sessions de 3 mois, à qui l'on diffuse le même cours, pendant l'année.

  Dans le cas des lycées et collèges, le cycle de formation est considéré comme correspondant à l'année scolaire, la sanction de cette année scolaire étant le passage dans la classe supérieure.

  Les cycles de formation longs sont en général destinés à l'instruction du personnel en début de carrière. Les élèves sont, le plus souvent, affectés à l'école et rémunérés par elle. La dénomination de « stage » correspond à des enseignements de plus courte durée, dispensés en cours de carrière et en dehors de l'unité d'affectation. Le stagiaire continue en général à être rémunéré par son corps d'origine.

• b).  Pour l'analyse des coûts, chaque formation importante (en durée, coût, effectifs, etc.) doit faire l'objet d'une individualisation dans une cellule spécifique. Pour d'autres (très courtes, de faible coût ou de peu d'effectifs…), il pourra être procédé à des regroupements au sein d'une même ligne, en particulier lorsque les formations concernées ont une finalité commune.

  En matière de durée et de coût, il faut distinguer les cycles de formation durant plus d'un an, et ceux inférieurs à l'année.

  Pour les CF supérieurs à un an, le cycle consiste par exemple à former en plusieurs années des officiers de telle armée (2 ans pour l'école navale). Pour faciliter les calculs de coûts et de durée tout en restant au sein du même exercice comptable on décompose le cycle de formation en formations d'un an (ou fraction complémentaire d'année). Ainsi le cycle de formation de l'école spéciale militaire de Saint-Cyr (ESM) qui dure trois ans se décompose en :

  • formation 1 : ESM (1re année) durée un an ;

  • formation 2 : ESM 2 (2e année) durée un an ;

  • formation 3 : ESM 3 (3e année) durée un an.

  La durée du cycle est alors DC = d 1 + d 2 + d 3.

  Le coût du cycle est alors CC = c 1 + c 2 + c 3.

  On assimile ainsi la durée totale du cycle (DC) et la durée d'enseignement annuel (DEA) qui s'y rapporte, le coût du cycle (CC) et le coût annuel (CEA) qui lui est relatif.

  Pour les CF de durée inférieure à l'année, le cycle consiste par exemple à former en trois mois des hommes du rang de telle armée. S'il se déroule trois sessions de ce CF, de durée d 1, d 2, d 3 (en principe égales) et de coûts c 1, c 2, c 3, pendant l'exercice considéré, la durée du cycle est alors :

  Equation 1. Durée du cycle

   

  le coût du cycle devient :

  Equation 2. Coût du cycle

   

2 Durée d'enseignement annuel.

Le cycle de formation ne coïncide pas en général avec l'exercice (année civile), il faut distinguer sa durée de celle des enseignements annuels qui lui correspondent.

Pour une formation de trois mois dispensée à trois reprises, la durée du cycle (DC) est de trois mois, la durée d'enseignement annuel (DEA) est de neuf mois (pour autant que les 3 sessions se tiennent tout entières à l'intérieur de l'exercice).

Pour une formation de deux ans dispensée une seule fois à des promotions successives la durée du cycle est de vingt-quatre mois ; la durée d'enseignement annuel est de vingt-quatre mois aussi puisque cohabitent en permanence à l'école deux promotions successives, l'une d'anciens, l'autre de nouveaux.

On notera par ailleurs que les durées ainsi calculées se réfèrent au temps d'affectation ou de présence ; peu importe, en première analyse, que ce temps soit consacré à des permissions ou à des activités sans profit pour la formation.

3 Effectifs en formation (année n).

Les effectifs en formation sont caractérisés par plusieurs indicateurs (cf. tableau des indicateurs) qui peuvent être examinés à l'occasion d'un exemple simple correspondant aux hypothèses suivantes : quatre stages pour l'année recevant respectivement X, Y, Z, W élèves ; durée du stage : d jours, les quatre stages sont tout entiers inclus dans l'exercice (année civile).

• a).  L'effectif annuel des admis (EAA), mesure le nombre d'élèves qui, dans l'exercice, ont été admis à commencer la formation. C'est la somme des effectifs en début de scolarité ou de stage. Dans l'exemple, on a : EAA = X + Y + Z + D.

  L'effectif des sorties annuelles (ESA) de formation mesure le nombre des élèves qui, dans l'exercice, ont terminé leur période de formation, qu'ils aient ou non été diplômés.

  On peut compléter ces indicateurs annuels par des indicateurs spécifiés par promotion (cf. tableau des indicateurs).

• b).  Le nombre de journées d'élève par an (NJEA) représente le nombre réel homme x jour recevant un enseignement donné. Cet indicateur caractérise une formation et par addition le cycle de formation ou l'école toute entière.

  S'il n'y a pas eu d'éliminations (cas le plus simple) on a :

  NJEA = dX + dY + dZ + dW

  S'il y a eu des éliminations on établira un décompte séparé du nombre de journées non suivies par les élèves éliminés (NJEE). On prendra alors :

  NJEA = dX + dY + dZ + dW - NJEE

  Si dix élèves ont été éliminés le 20e jour d'un stage de 90 jours, NJEE = 10 (90 - 20) = 700.

• c).  Le nombre d'élèves diplômés annuellement (EDA) est le nombre de qualifications délivrées dans l'exercice par la direction des études ou par son intermédiaire. Cet indicateur exclut les élèves qui, sans avoir été éliminés en cours de stage, n'ont pas reçu cette qualification mais éventuellement une qualification de niveau inférieur, ils devraient alors être imputés à un autre cycle de formation.

Pour des raisons pratiques on utilisera l'indicateur EDA dans les cas où la formation n'est pas, à proprement parler, sanctionnée par la délivrance d'une qualification (ex. : « cours des capitaines » dans l'armée de terre). On prendra alors EDA = ESA.

Comme ci-dessus, on peut compléter l'indicateur annuel par un indicateur spécifié par promotion (cf. tableau des indicateurs).

4 Cas particuliers.

• a).  Pour les formations à cheval sur deux exercices (années civiles) le calcul du nombre de journées d'élèves par an est modifié ; on ne prend en compte que la durée s'étendant sur l'exercice étudié.

  Application.

  Une formation voit se succéder durant l'exercice n quatre stages d'une durée individuelle d :

  • le premier accueille x élèves admis au cours de l'exercice n - 1, il leur reste b jours de formation à recevoir pendant l'exercice n ;

  • le deuxième et le troisième accueillent respectivement Y et Z élèves qui achèvent leur stage dans l'exercice n ;

  • le quatrième accueille W élèves qui ne recevront qu'une partie de leur formation : pendant les c derniers jours de l'exercice n.

  On a EAA = Y + Z + W.

  NJEA = bX + dY + dZ + cW - NJEE.

  NJEE est égal aux journées perdues pendant le seul exercice n par les exclus de chacun des stages.

  Un cas particulier de cette configuration est représenté par la formation qui dure un an à cheval sur deux années civiles ; les effectifs étaient de X pour la rentrée de l'année n - 1 et de Y pour la rentrée de l'année n. La durée est de un an (du 1er septembre n - 1 au 1er septembre n). On a alors :

  NJEA = 243 X + 122 Y - NJEE.

  EAA = Y.

• b).  Pour les cycles de formation s'étendant sur plusieurs exercices le calcul est effectué par année d'école puis, par addition, on obtient le NJEA du cycle.

Application.

Un cycle de formation dure deux années d'école ; la rentrée a lieu chaque 1er septembre. Au cours d'un exercice se succède donc trois promotions P 1, P 2, P 3 dans le cycle de formation.

L'évolution des effectifs par promotion et année d'école est la suivante :

On obtient :

Figure 3. EVOLUTION DES EFFECTIFS

5 Personnel d'encadrement.

• a).  Le personnel d'encadrement comprend l'ensemble des civils et des militaires individuellement chargés d'une mission de formation, quel que soit leur grade ou leur niveau hiérarchique. On y trouvera donc :

  • les enseignants dispensant des cours théoriques et pratiques (moniteurs de travaux pratiques, de pilotage, répétiteurs, professeurs, etc.) même s'ils sont constitués en pool commun à plusieurs formations ; le personnel participant de façon marginale aux missions de formation n'est pas compté dans l'encadrement ;

  • les moniteurs de sport qui, pour simplifier, seront dans toutes les écoles considérés comme appartenant à l'encadrement, même si leur enseignement s'adresse également au personnel permanent de l'école ;

  • le personnel chargé de la formation générale et militaire (ex. : formation au commandement) ;

  • les personnes chargées du suivi général des élèves et des stagiaires, lorsqu'elles sont affectées individuellement à une ou plusieurs formations (ex. : officiers ou sous-officiers permanents assurant les fonctions de chef de stage, de chef de section, ou de cours dans certaines écoles).

• b).  Ne sont pas, en revanche, comptés dans le personnel d'encadrement :

  • le commandement de l'école, qui ressortit au centre d'analyse « moyens généraux », de même que les organismes support (ex. : service auto, service restauration-hôtellerie, etc.) ;

  • le régiment de manœuvre de l'école, ainsi que, par exemple, les bâtiments (marine) appartenant à l'école, dont les effectifs ne sont pas chargés individuellement d'une mission de formation ; ils appartiennent au centre d'analyse « moyens particuliers » ;

  • les organismes ou services de l'école chargés du suivi administratif des élèves et stagiaires, sans distinction de leurs cours ou stages (ex. : services administratifs, bureau du personnel, etc.) ; ces organismes appartiennent au centre d'analyse « moyens généraux ».

• c).  Au point de vue comptable, le personnel d'encadrement ressortit dans sa grande majorité au centre d'analyse « missions de formation » et exceptionnellement (enseignants et moniteurs en pool) aux moyens particuliers.

On définit pour l'ensemble de l'école un « effectif des personnes d'encadrement » (EPE), effectif total des personnes d'encadrement de la formation considérée. Il inclut les personnes d'encadrement de contact, auxquelles on ajoute les personnes d'encadrement ressortissant au centre d'analyse « moyens particuliers ».

Des personnes appartenant aux centres d'analyse « moyens généraux » ou « missions hors formation » peuvent participer aux cycles de formation : on les y comptabilisera pour la part significative de leur emploi du temps qu'elles y consacrent.

On notera par ailleurs que si le personnel d'encadrement est considéré indépendamment de son grade, il est demandé de distinguer le personnel d'active (officiers, sous-officiers), le personnel appelé et le personnel civil.

Enfin, on calculera un taux de cadre enseignant (TCE) pour l'ensemble de l'école, tous cycles confondus.

LISTE DES INDICATEURS EN USAGE DANS LES ÉCOLES.

Nota.

Exemple 1 : cycle de formation (CF) de trois mois, répété trois fois au cours de l'exercice (année civile) à trois promotions différentes.

Exemple 2 : cycle de formation de deux années scolaires, parcouru partiellement par trois promotions successives présentes au cours de l'exercice (année civile).

Figure 4. LISTE DES INDICATEURS EN USAGE DANS LES ECOLES.