CIRCULAIRE relative aux mesures à prendre pour les fêtes nationales du 14 juillet, de Jeanne d'Arc et du 11 novembre.

Du 17 février 1928
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 141.3.

Référence de publication : BOR/M, p. 48 et son erratum de classement du 17 novembre 1986 (BOC, p. 6788).

1. Contenu

Commentaire : A jour de son 3e modificatif du 14 novembre 1936 à sa parution au BOR/M.

2. Contenu

«Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de donnée. Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnées(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus».