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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : Bureau des cercles et foyers ; Bureau de l'éducation physique et des sports

CIRCULAIRE N° 257/DN/PM/SF/2 relative à la marque des clubs nautiques des équipages.

Abrogé le 19 février 2007 par : INSTRUCTION N° 000-83833-2006/DEF/EMM/CPM relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers dans la marine nationale. Du 15 octobre 1969
 NOR

Référence(s) :

Circulaire n° 98/M/PM/SF 2 du 9 mars 1963 (BO/M, p. 959) modifiée (1).

Arrêté n° 38/SF/2 du 4 février 1947 (BOR/M, p. 12) (2).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  145.1., 141.6.

Référence de publication : BOC/M, p. 916.

Les règlements en vigueur n'ont pas prévu de marque pour les voiliers des clubs nautiques des équipages.

Pour pallier cette lacune j'ai décidé de rendre réglementaire pour ces clubs le même triangle qu'arborent les voiliers des clubs nautiques de la marine et dont le descriptif a été précisé par l'article 39 de l'arrêté no 38/SF/2 du 4 février 1947 sur le statut des clubs nautiques de la marine.

Pour le ministre d'Etat chargé de la défense nationale et par délégation :

Le vice-amiral, directeur du personnel militaire de la marine,

M. DUVAL.