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ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : Division organisation

ARRÊTÉ relatif à l'application des dispositions de l'article 2 du décret n° 65-668 du 9 août 1965 concernant le temps de commandement ou le temps de troupe des officers de l'armée de terre.

Du 22 janvier 1970
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  212.2.3.

Référence de publication : BOC/G, p. 338.

«Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.»