ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : Bureau de l'organisation et de la mobilisation de l'armée

INSTRUCTION N° 2230DN/EMAT/1/L relative au temps de commandement et au temps de troupe des officiers d'active des armes de l'armée de terre.

Du 12 juin 1972
NOR

Précédent modificatif : 1er modificatif du 5 octobre 1972 (BOC/G, p.1199) et son erratum du 23 novembre 1972 (BOC/G, p. 1317). , 2e modificatif du 14 décembre 1973 (BOC/G, p. 942). , 3e modificatif du 19 novembre 1974 (BOC, p. 2831) , 4e modificatif du 3 février 1975 (BOC, p. 534)

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 212.2.3.

Référence de publication : BOC/G, p. 1139.

«Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.»