ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE :
Bureau de l'organisation et de la mobilisation de l'armée
NOR
INSTRUCTION N° 2230DN/EMAT/1/L relative au temps de commandement et au temps de troupe des officiers d'active des armes de l'armée de terre.
Du 12 juin 1972NOR
«Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.»