La présente instruction précise les règles relatives à la tenue du journal historique d'état-major et énumère les commandements dont les états-majors doivent désigner un officier chargé des archives et de l'élaboration de ce journal.

1. Journal historique d'état-major.

1.1. Contenu.

Distinct du journal historique des ports mais comme lui, destiné à servir de base à l'élaboration de l'histoire maritime, le journal historique d'état-major doit enregistrer tous les événements marquants de la vie maritime et aéronavale, de la région du grand commandement ou de la force intéressée. C'est ainsi que doivent y être consignées, les décisions opérationnelles, les décisions administratives, les missions, opérations, visites, informations et synthèses, intéressant l'ensemble des formations relevant des états-majors dans lesquels est tenu ce journal.

1.2. Classification.

L'archiviste du port intéressé sera utilement consulté sur la meilleure façon de rédiger ce journal historique d'état-major. Ce document recevra le timbre « Confidentiel défense » en raison du degré de classification possible des renseignements qui pourront y figurer.

1.3. Conservation.

Il sera établi en deux exemplaires et sera arrêté chaque année au 31 décembre :

• l'un des exemplaires sera versé en janvier au service historique de la marine (EMM/Hi) ;

• l'autre sera conservé pendant dix ans par l'état-major intéressé puis, passé ce délai, versé au service des archives du port.

1.4.

L'officier chargé de l'élaboration du journal historique d'état-major est l'officier chargé des archives.

2. Officier chargé des archives.

2.1.

Cet officier, désigné au sein des états-majors des commandements désignés au paragraphe 2.2, se tient en liaison avec l'archiviste du port intéressé et veille à la conservation et aux versements réguliers des archives définis dans l'instruction citée en référence.

2.2.

Les commandements dont les états-major doivent désigner un officier chargé des archives et de l'élaboration d'un journal historique d'état-major sont les suivants :

• préfectures maritimes des 1re, 2e et 3e régions ;

• commandements de la marine à Paris, Lorient, Marseille, Rochefort, Le Havre, Bor-deaux, Dakar, Djibouti, Nouméa, Papeete, Fort-de-France, La Réunion, Polynésie ;

• force océanique stratégique, base opérationnelle et escadrilles de SNLE sous-marins d'attaque ;

• escadre de l'Atlantique ;

• escadre de la Méditerranée ;

• centre d'entraînement de la flotte ;

• zone maritime du Pacifique ;

• groupe des porte-avions et de l'aviation embarquée ;

• zone maritime de l'océan Indien ;

• groupe naval d'essais et de mesures ;

• aviation de patrouille maritime ;

• inspection des réserves de l'armée de mer ;

• école navale ;

• CIN Saint-Mandrier ;

• CIN Querqueville ;

• SIRPA/Mer.