ARRÊTÉ relatif au matériel minimum que doivent posséder les laboratoires d'analyses de biologie médicale.
Du 04 novembre 1976NOR
LE MINISTRE DE LA SANTÉ,
Vu le livre VII, titre III, chapitre premier, du code de la santé publique ;
Vu le décret no 76-1004 du 4 novembre 1976 (1), fixant les conditions d'autorisation des laboratoires d'analyses de biologie médicale, et notamment son article 9 ;
Vu l'avis de la commission nationale permanente de biologie médicale,
ARRÊTÉ :
Art. 1er.
Le matériel complémentaire dont tout laboratoire d'analyses de biologie médicale doit être équipé est énuméré ci-dessous, compte tenu de la ou des catégories d'analyses pratiquées par le laboratoire :
1. Anatomie pathologique.
Microtome à paraffine.
Matériel pour les examens extemporanés.
Matériel à inclure à la paraffine.
Dispositif de rangement et de conservation des blocs de paraffine et des coupes colorées.
2. Hématologie.
Matériel et appareillage permettant de réaliser des hématocrites.
Appareils à sédimentation sanguine.
Cellules à numération.
Hématimètre et jeu de pipettes hématimétriques.
Photomètre pour le dosage de l'hémoglobine.
3. Sérologie et immunologie.
Agitateur type Kine.
Système de plaques chauffantes avec dispositif d'agitation pour la détermination du facteur Rhésus.
Congélateur adapté aux examens pratiqués.
4. Virologie et bactériologie.
Autoclave avec indicateur de température et de pression.
Matériel pour la culture des germes anaérobies.
Matériel pour la culture des germes sous CO2.
Microscope inversé, dans le cas où le laboratoire effectue des examens de virologie.
5. Biochimie.
Centrifugeur fournissant une accélération au fond des tubes comprise entre 500 et 1 000 grammes.
Spectrophotomètre permettant la lecture aux longueurs d'onde d'au moins 340 nm avec cuve thermostatée.
Appareil pour le dosage de la réserve alcaline (CO2 total ou bicarbonates).
Appareil à cryoscopie sanguine avec thermomètre si le laboratoire effectue la détermination du point cryoscopique des liquides biologiques.
Photomètre de flamme permettant au moins le dosage du sodium et du potassium.
pH-mètre avec électrodes thermostatées permettant de mesurer le pH sanguin au centième d'unité pH, si le laboratoire pratique la détermination du pH sanguin.
Dispositif pour électrophorèse.
pH-mètre.
Equipement de chromatographie ou de spectro-fluorimétrie adapté aux examens pratiqués.
Art. 2.
L'arrêté du 26 février 1975 fixant le matériel minimum que doivent posséder les laboratoires d'analyses médicales est abrogé.
Art. 3.
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Simone VEIL.