ORGANISATION DE LA FORMATION «MANUTENTION MANUELLES ».

PREAMBULE.

Les statistiques des accidents du travail mettent, chaque année, en évidence l'importance de la fréquence et de la gravité des accidents du travail dus aux manutentions manuelles.

Ces activités sont, en effet, responsables de 30 p. 100, en moyenne, du nombre des accidents et du nombre de journées perdues.

A l'issue d'une période d'instruction expérimentale aux techniques de manutentions qui s'est déroulée en 1976 et 1977, il est apparu nécessaire d'organiser la formation « manutentions manuelles » des personnels civils des armées ; tel est l'objet de la présente instruction.

1. Personnels bénéficiaires.

La formation « manutentions manuelles » doit être organisée au bénéfice des personnels civils :

• manutentionnaires ;

• élèves des écoles de formation technique, personnels non manutentionnaires mais appelés dans leur travail à effectuer des manutentions d'objets ou de pièces.

2. Formation à assurer.

2.1. Formation initiale :

• manutentionnaires : dès l'embauchage ou, en tout état de cause, avant leur affectation à leur poste de travail ;

• autres personnels : dans les deux mois qui suivent l'embauchage.

2.2. Recyclages :

• manutentionnaires : tous les 2 ans, au moins, et, en cas de changement de poste, avant affectation ; le recyclage portant essentiellement sur les techniques de manutentions particulières au nouveau poste ;

• autres personnels : tous les quatre ans, au moins.

3. Organisation des séances de formation.

Les séances de formation et de recyclage sont organisées par le directeur d'établissement. Les programmes sont arrêtés par ses soins, après avis du comité d'hygiène et de sécurité.

La formation « manutentions manuelles » doit être confiée aux animateurs « gestes et postures de travail » en fonction aux armées et formés par l'institut national de recherche et de sécurité. Les matières à enseigner et les exercices à pratiquer sont décrits dans le manuel « Gestes et postures de sécurité dans le travail » remis par l'INRS à chaque animateur formé par ses soins.

3.1. Etablissement disposant d'animateurs « Gestes et postures de travail ».

En principe, tout établissement doté d'un CHS doit disposer d'un (ou plusieurs selon l'effectif) animateur « gestes et postures de travail » ⁽¹⁾.

Dans ce cas, l'organisation des séances de formation et de recyclage ne pose pas de problème et doit être conduite sous la responsabilité du chef d'établissement.

3.2. Etablissement ne disposant pas d'animateurs.

Il s'agit notamment d'établissements à faible effectif ou d'établissements à caractère administratif dont l'effectif des personnels concernés par la formation « Manutentions manuelles » ne justifie pas la présence d'un animateur.

Dans ce cas l'organisation des séances de formation et de recyclage doit être assurée, à l'initiative du chef d'établissement concerné, par l'autorité régionale (ou centrale) de rattachement :

• délégué régional (ou central) HST ;

• commandement (ou direction) compétent pour les établissements ne relevant pas d'un délégué régional (ou central) HST.

Les séances de formation ou de recyclage sont conduites à l'échelon régional ou à l'échelon local (établissement), soit par un animateur régional, soit par un animateur d'un des établissements rattachés.

Ces séances devront être organisées dans un souci d'efficacité et de rendement en limitant au strict minimum les déplacements des bénéficiaires et en utilisant de préférence les animateurs locaux, quel que soit leur service de rattachement dès lors qu'ils relèvent d'un même commandement régional.