Le ministre de la défense a confié à la direction des personnels civils la préparation, l'animation et la coordination des actions d'amélioration des conditions de travail (décret n^o 79-785 du 12 septembre 1979) ⁽¹⁾ pour l'ensemble des personnels du département.

Dans le cadre de cette mission, la direction des personnels civils met à la disposition des établissements employant principalement des personnels civils une cellule d'études et de documentation sur les conditions de travail (CEDOCT). Cette structure fonctionnelle mise en place au sein de la sous-direction de la formation et des affaires sociales (DPC/FAS) est chargée de recueillir et de faire connaître les informations et les actions susceptibles de promouvoir, au sein du ministère, les expériences d'amélioration des conditions de travail.

La CEDOCT reçoit plus particulièrement pour mission de :

• recueillir et analyser la presse spécialisée ;

• constituer une banque de données sur les expériences actuellement en cours au sein du département ;

• diffuser régulièrement les informations à caractère technique nécessaires aux établissements ;

• proposer aux autorités responsables des stages de formation et de sensibilisation spécifiques.

A la demande des autorités hiérarchiques compétentes, les personnels de la CEDOCT peuvent participer en qualité de conseils aux actions spécifiques menées à l'intérieur des établissements en matière :

• de formation et d'information ;

• d'analyse de postes, d'études de qualification, d'études de profil ;

• d'expérimentation mettant en œuvre des nouvelles formes d'organisation du travail ;

• d'aide à la mise en place de groupes pluridisciplinaires.

Le chef de la CEDOCT peut établir les liaisons nécessaires entre les différentes autorités responsables en vue de l'étude de dossiers à caractère technique. Il peut de même solliciter desdites autorités la participation de cadres civils ou militaires aux interventions se déroulant dans les établissements.