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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : Bureau études générales

INSTRUCTION N° 210/DEF/DCSSA/ETG relative aux attributs, marques distinctives de corps et insignes de grades portés sur les tenues de service courant et de travail de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air par les officiers du service de santé des armées ayant le grade statutaire de chef des services.

Abrogé le 13 octobre 2015 par : INSTRUCTION N° 18000/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative aux différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées. Du 25 novembre 1980
NOR

Précédent modificatif :  a).  Errata du 31 décembre 1980 et 13 janvier 1981 (BOC, p. 4843 et p. 74). , b).  Erratum du 27 juillet 1982 (BOC, p. 3262).

Référence(s) : Décision N° 26744 du 18 juin 1979 consécutive aux propositions de la commission supérieure interarmées de la tenue.

b).  Décision n° 22-449 du 29 mai 1980 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) :     Deux annexes.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  451-1.2., 511-1.6.

Référence de publication : BOC, p. 4345.

1. Objet de l'instruction.

Les deux décisions du ministre de la défense visées en références ont défini les insignes de grade statutaires devant être portés sur les tenues de cérémonie et de service courant par les officiers du service de santé des armées ayant le grade de chef des services. La présente instruction a pour objet de préciser la nature et les conditions de port, sur les tenues de service courant et de travail propres à chacune des trois armées, des attributs, marques distinctives de corps et insignes de grade spécifiques à ces officiers.

2. Principes généraux.

Les officiers du service de santé des armées ayant le grade statutaire de chef des services et qui servent dans l'armée de terre, dans la marine ou dans l'armée de l'air portent des tenues de service courant et de travail dont les éléments principaux sont identiques à ceux des tenues similaires des officiers généraux des différents corps d'officiers de l'armée considérée. La particularité de ces tenues est matérialisée :

  • a).  Par des attributs et marques distinctives de corps qui demeurent dans une large mesure ceux que portaient traditionnellement les officiers généraux du service de santé relevant de chacune des trois armées.

  • b).  Par l'insigne de grade spécifique au grade statutaire de chefs des services qui n'a pas son équivalent dans la hiérarchie particulière des autres corps d'officiers. Cet insigne est constitué d'un motif brodé dont le modèle est le même pour toutes les tenues des chefs de services, quelle que soit l'armée dont ils dépendent.

3. Attributs et marques distinctives de corps d'appartenance.

Ces attributs et marques distinctives sont spécifiques à chacune des trois armées et varient donc d'une armée à l'autre. Leurs éléments constitutifs traditionnels, détaillés dans l'annexe 1 à la présente instruction, sont les suivant :

3.1. Dans l'armée de terre :

  • broderies spécifiques sur velours de tradition des bandeaux et jugulaires de képis ;

  • broderies spécifiques sur velours de tradition des attentes d'épaules de vareuses ;

  • tissu de fond en velours de tradition des pattes de collet des revers de col de vareuses ;

  • boutons d'uniforme du même modèle que ceux des officiers généraux des corps d'officiers de l'armée de terre.

3.2. Dans la marine :

  • broderies spécifiques des bandeaux et macarons de casquettes ;

  • broderies des attentes d'épaules de vestons et manteaux bleus constituées du même motif que celles des officiers généraux de tous corps d'officiers de la marine ;

  • velours de tradition des pattes rectangulaires fixées verticalement au bas des manches des vestons et manteaux bleus ;

  • tissu de fond en velours de tradition des pattes de collet des revers de col des vestons et manteaux bleus ;

  • boutons d'uniforme du même modèle que ceux des officiers généraux des corps d'officiers de la marine.

3.3. Dans l'armée de l'air :

  • broderies des bandeaux et des écussons de casquettes constituées du même motif que celles des officiers généraux de tous les corps d'officiers de l'armée de l'air ;

  • broderies de l'insigne ailé de poitrine de veste ou de blouson constituées du même motif que celui de tous les corps d'officiers de l'armée de l'air, avec un motif central spécifique, constitué d'un caducée brodé sur velours de tradition ;

  • attentes d'épaules de vestes et manteaux bleus constituées du même motif que celles des officiers généraux de tous les corps d'officiers de l'armée de l'air ;

  • boutons d'uniforme du même modèle que ceux des officiers généraux des corps d'officiers de l'armée de l'air.

4. Insigne de grade statutaire.

Le grade statutaire de chef des services n'a pas l'équivalent dans la hiérarchie particulière des grades des autres corps d'officiers ; il constitue donc un insigne de grade spécifique au service de santé des armées. Le motif de l'insigne de grade porté par les chefs des services sur les tenues de service courant et de travail de l'armée dont il relèvent est du même modèle pour les trois armées ; il est identique à celui défini par la décision ministérielle visée en 1re référence pour les tenues de cérémonie interarmées des chefs des services. Cet insigne de grade est porté, selon des modalités détaillées dans l'annexe II à la présente instruction, dans les conditions ci-après :

4.1. Insigne de grade brodé sur les pattes de collet des vareuses, vestes, vestons et manteaux.

Cet insigne est constitué d'un motif doré, qui représente deux serpents noués sur rameaux de chêne et de laurier (1), soulignés d'un trait doré pour les chefs de services hors classe.

Il est brodé sur le tissu de fond en velours de tradition constituant les pattes de collet fixées sur les revers du col des vareuses, vestes et manteaux des tenues de service courant et de travail des trois armées (à l'exception des vestes blanches et kaki clair dans la marine) ; dans l'armée de l'air cet insigne est adapté aux formes et dimensions des revers de col de l'uniforme.

Cet insigne de grade remplace, pour les seuls chefs des services, l'insigne distinctif de corps traditionnel (caducée pour les médecins) qui continue à être porté, sous forme de pattes de collets, par les autres officiers du service de santé servant dans l'armée de terre. Dans l'armée de l'air, son port ne fait pas obstacle au port simultané, par les chefs des services, de l'insigne ailé de poitrine traditionnel de cette armée comportant, comme motif central, un caducée brodé sur velours de tradition.

4.2. Insigne de grade brodé sur les passants en fourreaux de pattes d'épaules.

Il est constitué d'un motif identique à celui de l'insigne de grade brodé sur les pattes de collet ; il est bordé sur un tissu de fond différent selon l'armée considérée (drap noir dans l'armée de terre, velours de tradition dans la marine et tissu bleu aviation dans l'armée de l'air) ; dans cette dernière le passant comporte également une broderie dorée représentant un épervier.

Sur les passants en fourreau des chefs des services ayant rang et prérogatives d'officier général, l'insigne de grade ci-dessus est remplacé par les étoiles d'officier général.

Les passants en fourreau de pattes d'épaules sont portés, au lieu des pattes de collets, sur les effets constitutifs des tenues de service courant et de travail définies pour chacune des trois armées dans le tableau joint en annexe II.

4.3. Insigne de grade brodé sur les pattes d'épaules ornementées.

Ces pattes d'épaules sont portées dans l'armée de l'air et dans la marine sur les effets constitutifs des tenues de service courant définies dans le tableau joint en annexe II.

Pour les chefs des services, l'insigne de grade est constitué d'un motif brodé identique à l'insigne de grade porté sur les pattes de collet ; dans l'armée de l'air ces pattes d'épaules comportent également une broderie dorée représentant un épervier ; dans la marine elles ne comportent aucun autre ornement que l'encadrement constitué d'un guipé en cannetille dorée.

Pour les chefs des services ayant rang et prérogatives d'officier général, l'insigne de grade ci-dessus est remplacé par des étoiles d'officier général ; dans la marine, les pattes d'épaules comportent alors une broderie dorée représentant l'insigne distinctif du corps d'appartenance.

4.4. Insigne de grade fixé sur les manches des tenues de service courant et de travail.

Il est constitué d'un motif analogue à celui des pattes de collet mais avec les particularités suivantes :

  • le trait doré qui le souligne pour distinguer les chefs des services hors classe est de dimension légèrement supérieure ;

  • le motif est brodé non pas sur tissu de fond en velours de tradition mais sur tissu de fond identique à celui de l'effet d'habillement sur lequel il est fixé.

Il est porté au bas des manches des vareuses, vestes et manteaux des tenues de service courant et de travail des trois armées comportant des pattes de collet définies plus haut et ne comportant pas, de ce fait, de passants en fourreau de pattes d'épaules ou de pattes d'épaules ornementées. Dans l'armée de l'air il est également porté sur les pattes de galonnage de la tenue de travail-combat.

Sur les manches des tenues de service courant et de travail des chefs des services ayant rang et prérogatives d'officier général, l'insigne de grade statutaire est remplacé par les étoiles d'officier général, portées dans des conditions propres à chaque armée ; il en est de même sur les pattes de galonnage de la tenue de travail-combat de l'armée de l'air.

4.5. Insigne de grade sur les képis et casquettes.

L'insigne de grade statutaire défini ci-dessus n'est jamais porté sur les képis et casquettes des tenues propres à chaque armée, à l'exception du bonnet de police de l'armée de l'air sur lequel cet insigne de grade est miniaturisé.

Par contre dans l'armée de terre et dans l'armée de l'air, les chefs des services ayant rang et prérogatives d'officier général portent, sur les képis kaki foncé et kaki clair de l'armée de terre et sur les casquettes et bonnets de police de l'armée de l'air, des étoiles d'officier général, dans les conditions propres à chacune de ces armées.

5. Mise en vigueur des dispositions de la présente instruction.

Les dispositions faisant l'objet de la présente instruction seront obligatoires à partir du 1er janvier 1981 pour tous les chefs des services promus à la classe normale ou à la hors-classe de ce grade à compter de cette date ; elles seront obligatoires pour les chefs des services promus antérieurement à cette date à partir du 1er janvier 1982.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général inspecteur, directeur central du service de santé des armées,

R. RONFLET.

Annexes

Annexe

ANNEXE 1. Tableau des marques distinctives portées sur les tenues de service courant et de travail spécifiques à chaque armée par les chefs des services et officiers généraux du service de santé des armées.

 

Armée de terre.

Marine.

Armée de l'air.

Marques distinctives et insigne de grade des képis, casquettes et bonnets de police.

Broderies dorées spécifiques des bandeaux et jugulaires de képis constituées de feuilles de chêne et de laurier avec serpents enroulés (1) sur tissu de fond en velours de tradition.

Insigne de grade :

Chefs des services : pas d'insigne de grade sur les képis.

Officiers généraux : étoiles en or sur les képis kaki foncé et kaki clair.

Broderies dorées spécifiques des bandeaux de casquette constituées d'ancres et d'une branche de laurier avec serpent enroulé.

Broderies dorées spécifiques des macarons de casquette constituées de dix feuilles de laurier entourant une ancre avec câble.

Insigne de grade :

Chefs des services : pas d'insigne de grade sur les casquettes.

Officiers généraux : pas d'étoiles sur les casquettes.

Broderies dorées des bandeaux des casquettes constituées du même motif que celles des casquettes d'officiers généraux des corps d'officiers de l'armée de l'air.

Broderies dorées de l'écusson des casquettes constituées du même motif que celles des casquettes d'officiers généraux des corps d'officiers de l'armée de l'air.

Insigne de grade :

Chefs des services : pas d'insigne de grade sur les casquettes, insigne de grade statutaire miniaturisé sur le bonnet de police.

Officiers généraux : étoiles en or sur l'écusson des casquettes ou sur le bonnet de police.

Attentes d'épaules de vareuses, vestons, vestes et manteaux.

Attentes d'épaules de vareuses d'hiver et d'été : broderies dorées spécifiques constituées de feuilles de chêne et de laurier avec serpents enroulés (1) sur tissu de fond en velours de tradition ; les autres caractéristiques de ces attentes sont semblables à celles des officiers généraux des autres corps d'officiers de l'armée de terre.

Attentes d'épaules de vestons et de manteaux bleus : broderies dorées constituées du même motif que celles des officiers généraux de tous les corps d'officiers de la marine ; ces broderies reposent sur un tissu de fond identique à celui de la tenue concernée et sans liséré de velours de tradition apparaissant sur le pourtour.

Attentes d'épaules de vestes et de manteaux bleus : broderies dorées constituées du même motif que celles des officiers généraux de tous les corps d'officiers de l'armée de l'air ; ces broderies reposent sur un tissu de fond identique à celui de la tenue concernée et sans liséré de velours de tradition apparaissant sur le pourtour.

Boutons d'uniforme.

Boutons dorés du même modèle que ceux des officiers généraux des corps d'officiers de l'armée de terre.

Boutons dorés du même modèle que ceux des officiers généraux des corps d'officiers de la marine.

Boutons dorés du même modèle que ceux des officiers généraux des corps d'officiers de l'armée de l'air.

Dragonne d'arme blanche.

Sans objet.

Chefs des services : même modèle que celui des officiers supérieurs des corps d'officiers de la marine.

Officiers généraux : même modèle que celui des officiers généraux des corps d'officiers de la marine.

Sans objet.

(1) Pour les vétérinaires biologistes chefs des services, ce motif est constitué de feuilles de sauge croisées.

 

ANNEXE II. Tableau des insignes de grade portés sur les tenues de service courant et de travail spécifiques à chaque armée par les chefs des services et officiers généraux du service de santé des armées.

 

Armée de terre.

Marine.

Armée de l'air.

Insigne de grade brodé sur les pattes de collet des vareuses, vestes, vestons et manteaux.

Pattes de collet de revers de col de vareuses d'hiver et d'été et revers de col de manteau.

Insigne constitué d'un motif doré, brodé sur tissu de fond en velours de tradition. Le motif représente deux serpents noués, sur rameaux de chêne et de laurier (1), soulignés d'un trait doré pour les chefs des services hors classe.

Pattes de collet de revers de col de vestons bleus et revers de col de manteau.

Insigne constitué d'un motif doré, brodé sur tissu de fond en velours de tradition. Le motif représente deux serpents noués, sur rameaux de chêne, soulignés d'un trait doré pour les chefs des services hors classe.

Pattes de collet de revers de col de vestes bleues et revers de col de manteau.

Insigne adapté aux formes et dimensions des revers de col de l'uniforme et constitué d'un motif doré, brodé sur tissu de fond en velours de tradition. Le motif représente deux serpents noués, sur rameaux de chêne, soulignés d'un trait doré pour les chefs des services hors classe.

Insigne de grade brodé sur les passants montés en fourreaux de pattes d'épaules.

Passants en drap noir montés en fourreau de pattes d'épaules, portés sur le manteau et l'imperméable, ainsi que sur la veste de la tenue n° 42 et la chemise des tenues nos 16, 32 et 34.

Chefs des services : insigne de grade constitué du même motif que celui brodé sur les pattes de collet ; est brodé sur le tissu en drap noir des passants.

Officiers généraux : étoiles en or fixées sur le tissu en drap noir des passants, à la place de l'insigne de grade statutaire.

Manchons demi-souples de pattes d'épaules en velours de tradition, portés sur la chemise des tenues nos 31, 32, 33, 35 et sur le jersey de la tenue n° 34.

Chefs des services : insigne de grade constitué du même motif que celui brodé sur les pattes de collet ; est brodé sur le tissu en velours de tradition des manchons.

Officiers généraux : étoiles en argent fixées sur le tissu en velours de tradition des manchons, à la place de l'insigne de grade statutaire.

Passants en tissu bleu aviation montés en fourreaux de pattes d'épaules, portés sur le blouson de la tenue n° 50 (hiver) et sur la chemise de la tenue n° 50 (été). Ces passants comportent en outre une broderie dont le motif représente un épervier doré.

Chefs des services : insigne de grade, constitué du même motif que celui brodé sur les pattes de collet ; est brodé sur le tissu bleu aviation des passants.

Officiers généraux : étoiles en or fixées sur le tissu bleu aviation des passants, à la place de l'insigne de grade statutaire.

Insigne de grade brodé sur pattes d'épaules ornementées.

Sans objet. Aucune tenue de service courant de l'armée de terre ne comporte de pattes d'épaules ornementées.

Pattes d'épaules encadrées d'un guipé en cannetille dorée et dont le dessus est en tissu de fond en velours de tradition ; sont portées au lieu des pattes de collet sur les vestons ou chemises des tenues nos 24, 25, 26, 27 et 28.

Chefs des services : insigne de grade constitué du même motif que celui qui orne les pattes de collet ; est brodé sur le tissu des pattes d'épaules.

Officiers généraux : étoiles en argent fixées sur le tissu des pattes d'épaules, à la place de l'insigne de grade statutaire, et broderie dorée représentant l'insigne distinctif du corps d'appartenance.

Pattes d'épaules ornementées en tissu bleu aviation du modèle particulier identique à celui des officiers généraux de tous les corps d'officiers de l'armée de l'air ; sont bordées d'une soutache dorée et comportent une broderie dont le motif représente un épervier doré ; ces pattes d'épaules sont portées outre-mer, uniquement sur les vestes, à la place des pattes de collet.

Chefs des services : insigne de grade constitué du même motif que celui qui orne les pattes de collet ; est brodé sur le tissu des pattes d'épaules.

Officiers généraux : étoiles en or fixées sur le tissu des pattes d'épaules, à la place de l'insigne de grade statutaire.

Insigne de grade fixé sur les manches des vareuses, vestons, vestes et manteaux.

Insignes fixés sur les manches des vareuses qui comportent par ailleurs les attentes d'épaules définies à l'annexe I et l'insigne de grade brodé sur les pattes de collet.

Chefs des services : insigne de grade constitué du même motif que celui qui est brodé sur les pattes de collet, mais avec les particularités suivantes :

— le trait doré qui le souligne pour distinguer les chefs des services hors classe est de dimensions légèrement supérieures ;

— le motif est brodé sur tissu de fond identique à celui de la vareuse sur laquelle il est fixé.

Officiers généraux : étoiles en or fixées sur les manches de la vareuse, à la place de l'insigne de grade statutaire.

Insigne fixé sur les manches des vestons bleus et du manteau bleu qui comportent par ailleurs les attentes d'épaules définies à l'annexe I et l'insigne de grade brodé sur les pattes de collet. Est accompagné d'une patte rectangulaire en velours de tradition fixée verticalement au bas des manches et comportant trois petits boutons d'uniforme.

Chefs des services : insigne de grade constitué du même motif que celui qui est brodé sur les pattes de collet, mais avec les particularités suivantes :

— le trait doré qui le souligne pour distinguer les chefs des services hors classe est de dimensions légèrement supérieures ;

— le motif est brodé sur tissu de fond identique à celui du veston et du manteau sur lequel il est fixé.

Officiers généraux : étoiles en argent fixées sur les manches du veston ou du manteau, à la place de l'insigne de grade statutaire.

Insigne fixé sur les manches des vestes bleues et du manteau bleu qui comportent par ailleurs les attentes d'épaules définies à l'annexe I et l'insigne de grade brodé sur les pattes de collet.

Cet insigne est également porté sur les pattes de galonnage de la tenue de travail-combat n° 80.

Chefs des services : insigne de grade constitué du même motif que celui qui est brodé sur les pattes de collet, mais avec les particularités suivantes :

— le trait doré qui le souligne pour distinguer les chefs des services hors classe est de dimensions légèrement supérieures ;

— le motif est brodé sur tissu de fond identique à celui de la veste et du manteau sur lequel il est fixé.

Officiers généraux : étoiles en or fixées sur les manches de la veste ou du manteau ou sur les pattes de galonnage de la tenue de travail-combat n° 80, à la place de l'insigne de grade statutaire.

(1) Pour les vétérinaires biologistes chefs des services, ce motif représente deux branches de feuilles de sauge croisées.