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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « officiers » ETAT-MAJOR DE LA MARINE :

CIRCULAIRE N° 861/DEF/DPMM/1/E relative à la polyvalence des officiers brevetés « énergie ».

Du 12 juin 1981
NOR

Référence(s) :

a).  Circulaire n° 1405/DEF/DPMM/1/E du 1 octobre 1979 (BOC, p. 4146) (1).

b).  Instruction n° 927/DEF/DPMM/1/E du 27 juin 1979 (BOC, p. 2961) (2).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  220.4.

Référence de publication : BOC, p. 3283.

Les officiers brevetés énergie sont réputés « polyvalents » dans la mesure où ils ont acquis et entretenu par une pratique suffisante, la qualification de chef du quart en passerelle. Cette polyvalence n'est en aucune manière nécessaire au déroulement de leur carrière ; elle peut cependant leur ouvrir l'accès à des emplois plus variés, tels que des fonctions d'officier en second ou commandant d'unités à la mer.

Conformément à la circulaire citée en référence a), tous les officiers polyvalents jusqu'au grade de capitaine de corvette inclus, doivent être titulaires d'un carnet individuel de notes pour officier de quart en passerelle. Il convient, en revanche, de procéder à la fermeture des carnets existants lorsque ceux-ci concernent des officiers qui ne sont pas destinés à accéder à la polyvalence ou ne satisfont plus aux critères exigés.

La présente circulaire a pour objet de définir les conditions d'acquisition et de maintien de la polyvalence et de préciser les modalités de tenue des carnets individuels de notes pour officier de quart en passerelle.

Elle devra être communiquée à tous les officiers brevetés « énergie » ; elle ne concerne pas les officiers brevetés « énergie aéronautique » qui n'ont pas accès à la polyvalence.

1. Acquisition de la polyvalence.

Les seuls officiers brevetés énergie ayant normalement accès à la polyvalence sont :

  • les officiers d'origine : « école des ingénieurs mécaniciens » (EIM) ;

  • les officiers d'origine « école navale » (EN), antérieurement à la promotion 1974 ;

  • les officiers d'origines diverses ayant reçu une formation de chef du quart et versés postérieurement dans la spécialité ENERG [par exemple officiers des équipages, officiers de réserve. En option opérations et techniques, école militaire de la flotte (EMF) option opérations-armes].

Les officiers issus de l'école navale, option scientifique et technique (S et T), reçoivent une formation d'adjoint de quart. Ils ne peuvent accéder à la polyvalence qu'après acquisition du certificat de chef du quart [instruction citée en référence b)].

Les officiers issus de l'EMF option services techniques (ST) ne peuvent qu'exceptionnellement accéder à la polyvalence, après avoir suivi un cours de chef de quart et acquis le certificat de chef du quart.

2. Maintien de la polyvalence.

Le maintien de la polyvalence est subordonné aux conditions ci-après :

  • conserver l'aptitude médicale aux fonctions de chef du quart en passerelle ;

  • avoir exercé dans les cinq à dix dernières années des fonctions ayant permis de conserver la qualification de chef du quart.

3. Tenue des carnets de notes pour officier de quart en passerelle.

3.1.

Les unités expédient à la direction du personnel militaire de la marine (DPMM), pour clôture, les carnets de notes no 2 :

  • des officiers définitivement inaptes au quart en passerelle. Un certificat médical constatant cette inaptitude sera joint au carnet ;

  • des officiers ayant reçu une formation complète de chef du quart et ne désirant pas poursuivre une carrière polyvalente. Ces carnets seront accompagnés d'une déclaration du modèle joint en annexe ;

  • des officiers d'origine EMF, option ST non titulaires du certificat de chef du quart (les carnets ne sont plus, désormais, ouverts à l'EMF).

3.2.

L'application des mesures ci-dessus conduit à ne conserver dans les unités que des carnets correspondant aux catégories suivantes :

  • a).  Officiers de toutes origines ayant reçu une formation complète du chef du quart ou ayant obtenu le certificat de chef du quart et désireux de conserver leur polyvalence.

  • b).  Officiers d'origine EN, option S et T : les carnets seront expédiés à la DPMM pour clôture quatre ans après la date de promotion au grade de lieutenant de vaisseau si l'intéressé n'a pas obtenu à cette date le certificat de chef du quart.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,

CHAPERON.

Annexe

ANNEXE.