E.P. 1.

Situation mensuelle d'effectifs (assistants de service social).

E.P. 2.

Situation d'effectifs (personnels militaires et civils extérieurs, ouvriers).

E.P. 3 bis.

Aide à domicile, situation financière.

E.P. 4.

Aides consenties pour les vacances en famille hors du domicile familial d'enfants ressortissants gravement handicapés faisant apparaître :

— les bénéficiaires par catégories de personnels ;

— le nombre d'enfants concernés ;

— le montant des secours accordés ;

— la valeur moyenne du secours.

E.P. 5.

Secours accordés aux malades et actions collectives.

E.P. 6.

Placements médico-sociaux.

E.P. 7.

Rapport d'activités des assistants de service social.

E.P. 7/Et.

Rapport d'activités des assistants de service sociaux en établissement industriel.

E.P. 8.

Prêts d'honneur accordés aux ressortissants permanents.

E.P. 9.

Secours accordés aux ressortissants.

E.P. 10.

État récapitulatif des enfants partis en centres de vacances organisés par l'ASA

E.P. 11.

Secours accordés aux appelés et engagés pendant la durée légale (PDL).

E.P. 14.

Rapports d'activités du service social auprès des détenus militaires.

E.P. 15-

Renseignements statistiques directions régionales.

E.P. 15/Et.

Renseignements statistiques établissements industriels.

E.P. 10.

Rapport technique des assistantes sociales cadres.

E.P. 20.

Comptes rendus annuels d'activités des directions régionales.

E.P. 20/Et.

Comptes rendus annuels d'activités des établissements industriels.

E.P. 20/MFPPS.

Comptes rendus d'activités des directions régionales MFPPS (1).

E.P. 21.

Rapports sur fonctionnement d'établissements d'enfants à caractère permanent.

E.P. 22.

Prêts au logement.

E.P. 23.

Prêts de réinstallation.

E.P. 24.

Situation des crédits « frais de déplacements » des assistantes sociales.

E.P. 28.

Stages effectués par des étudiants en service social.

Études et enquêtes.

Études sociologiques diverses.

Études de besoins diverses.

Études statistiques diverses.

Procès-verbaux de réunions diverses.

Procès-verbaux de réunions de comité social.

Procès-verbaux de réunion du conseil central.

Budget de programmes.

États de prévision de dépenses.

Bilans financiers.

Tous les documents de fonctionnement du service : notes de base, circulaires, instructions, dépêches ministérielles.

Divers.

Dossiers de conventions passées avec des organismes publics ou privés et suivi des réservations de lits :

— en crèches ;

— en établissements spécialisés, etc…

Dossiers domaniaux.

(1) A partir du 1er août 1982 lire (MMP) mission pour la mobilité professionnelle.