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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : Sous-Direction action scientifique et technique ; Bureau technique

AUTRE N° 3290/DEF/DCSSA/2/TEC relative à l'arrêté du 13 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à l'hygiène et au contrôle de l'eau des piscines et baignades aménagées du ministère de la défense.

Du 29 septembre 1983
NOR

Précédent modificatif :  1er modificatif du 25 avril 1984 (BOC, p. 2704).

Référence(s) : Arrêté du 13 juillet 1983 relatif à l'hygiène et au contrôle de l'eau des piscines et baignades aménagées du ministère de la défense.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  510-3.1.2.1.

Référence de publication : BOC, 1984, p. 840.

Les directeurs régionaux du service de santé et directeurs d'établissements donneront toutes directives nécessaires aux médecins placés sous leur autorité, pour que soit assurée la bonne exécution des contrôles périodiques de l'eau des piscines et baignades aménagées et que soient exploités les résultats des examens physico-chimiques et bactériologiques.

En application de l'article 5 de l'arrêté de référence sont désignés, pour effectuer les analyses physico-chimiques et bactériologiques des échantillons d'eau, les laboratoires figurant en annexe de la présente dépêche.

Lors de leurs inspections, les directeurs régionaux du service de santé s'assureront, en particulier, que toutes les conditions sont réunies pour que les normes physico-chimiques et bactériologiques des eaux des piscines et baignades aménagées répondent aux dispositions de l'arrêté. Ils viseront le carnet sanitaire de l'établissement inspecté.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général, sous-directeur action scientifique et technique,

SIMON.

Annexe

ANNEXE. LISTE DES LABORATOIRES désignés pour l'exécution des analyses physico-chimiques et bactériologiques des eaux des piscines et baignades aménagées du ministère de la défense.

(Modifiée : 1er modificatif.)

Laboratoires de biologie médicale et laboratoires de biochimie des hôpitaux suivants :

  • HIA du Val-de-Grâce, Paris.

  • HIA Begin, Paris.

  • HIA Percy, Clamart.

  • HIA D.-Larrey, Versailles.

  • HA Baudens, Bourges.

  • HRA Scrive, Lille.

  • HRA A.-Paré, Rennes.

  • HIA R.-Picqué, Bordeaux.

  • HRA H.-Larrey, Toulouse.

  • HIA Desgenettes, Lyon.

  • HIA Laveran, Marseille.

  • HRA Sédillot, Nancy.

  • HRA Legouest, Metz.

  • HRA Lyautey, Strasbourg.

  • HRA H.-Vincent, Dijon.

  • HRA Lebas, Cherbourg.

  • HIA Clermont-Tonnerre, Brest.

  • HA Calmette, Lorient.

  • HIA Sainte-Anne, Toulon.

Laboratoires de chimie analytique des ports (A) :

  • Cherbourg.

  • Brest.

  • Lorient.

  • Toulon.

  • Paris.

Notes

    APour les analyses physico-chimiques.