1. Préambule.

1.1. Généralités.

Le présent document a pour objet de préciser les principes qui régissent les activités logistiques concernant les matériels techniques de l'armée de l'air.

Il comprend des développements sur le classement des matériels, les dotations, les fonctions ravitaillement, maintenance et transport.

Il porte en filigrane le canevas des applications informatiques étudiées et développées par le SMAA.

1.2. Logistique et administration.

Les termes logistique et administration des matériels recouvrent pratiquement les mêmes domaines d'activité. Aussi est-il nécessaire de préciser leur champ d'application.

1.2.1. Logistique.

La logistique est l'ensemble des activités qui ont pour fin de fournir aux forces en toutes circonstances, en tout lieu et au moment opportun la totalité des moyens qui leur sont nécessaires pour combattre et conserver leurs moyens en état.

Le vocable « logistique » concerne les tâches qui concourent à ce qu'un article déterminé soit placé au bon endroit, en quantité voulue et dans les conditions requises pour son utilisation.

Le terme logistique doit être utilisé lorsqu'il s'agit de relier les activités à leur finalité opérationnelle.

1.2.2. Administration.

L'administration est l'ensemble des tâches, qui s'appliquant aux matériels, ont pour fin de prévoir, de décider, de pourvoir et de surveiller.

L'administration comprend la direction et la gestion.

La direction est l'ensemble des actions relatives à la conduite des tâches, la gestion, celles relatives à leur exécution.

Le terme « administration » doit être utilisé lorsqu'il s'agit de relier les actes de direction aux responsabilités engagées, ou les tâches de gestion aux modalités d'exécution.

Selon l'éclairage qui leur sera donné dans le texte ces activités appartiendront à la fonction logistique ou à l'administration des matériels.

1.3. Système d'information du SMAA

Toutes les activités logistiques dans l'armée de l'air sont conditionnées par l'utilisation d'informations spécifiques.

L'information est une ressource essentielle qui est gérée au sein du système d'information du SMAA.

Ce système assure le lien entre les différents niveaux de décision et d'exécution en donnant à chacun des informations relatives aux matériels.

Son organisation est basée sur les principes suivants :

• priorité donnée à l'urgence opérationnelle ;

• saisie de l'information à la source ;

• déconcentration adaptée aux niveaux de responsabilité ;

• accès sélectif ouvert aux utilisateurs dans la limite de leurs attributions.

Il importe donc que les utilisateurs du système d'information connaissent parfaitement la définition des termes employés (objet du RRA 001 : règlement de terminologie du SMAA n^o 504/DEF/DCMAA/ED/R du 21 juin 1984 (BOC, p. 6995) et des principes qui en assurent la corrélation (objet du présent document) de façon à éliminer toute ambiguïté ou contre-sens incompatibles avec les contraintes de l'outil informatique et avec la nécessité d'une gestion efficace et économique.

2. CLASSIFICATION DES MATéRIELS TECHNIQUES.

2.1. Généralités.

Les matériels de l'armée de l'air sont classés en fonction de critères appropriés à des besoins variés.

Généralement un matériel entre simultanément dans plusieurs classements.

Certaines classifications sont dites permanentes. Elles correspondent à des caractéristiques du matériel peu susceptibles de variations.

D'autres classifications sont dites variables. Elles sont liées à l'emploi ou à la vie du matériel et sont plus évolutives.

Les classifications définies ci-après ne concernent qu'une partie des matériels.

En effet les matériels de l'armée de l'air sont classés en fonction de la direction de service chargée de leur administration.

On distingue :

• les matériels techniques ;

• les matériels commissariat ;

• les matériels d'infrastructure ;

• les matériels de santé.

Le présent chapitre concerne les matériels techniques dont l'administration incombe au service du matériel de l'armée de l'air conformément aux décisions de l'état-major de l'armée de l'air.

Ces classements nécessaires à une bonne administration des matériels, peuvent donner lieu à la définition de données informatiques.

2.2. Classifications permanentes.

Les critères de classification retenus sont les suivants. Ils caractérisent chaque matériel.

Utilisation interarmées.

Emploi.

Fonction.

Responsabilité.

Découpage physique.

Système.

Règles de comptabilité.

Aptitude à la réparation.

Valeur.

Codification OTAN.

Chapitres budgétaires.

Agrégats de la comptabilité analytique.

On distingue le classement :

2.2.1. Selon l'utilisation interarmées.

Sont classés :

« Matériels interarmées » les matériels utilisés conjointement par l'armée de l'air et par au moins une autre arme ou service.

« Matériels spécifiques air » les matériels utilisés exclusivement par l'armée de l'air.

2.2.2. Selon l'emploi.

Sont classés :

« Matériels opérationnels » les matériels réalisés en vue de l'exécution des opérations militaires.

« Matériels non opérationnels » :

• les matériels de mise en œuvre, réalisés en vue de la préparation des matériels opérationnels à l'exécution des missions ; ils comprennent les matériels d'accès, de ravitaillement, de démarrage, de remorquage, de campement et de sécurité de piste. Les matériels utilisés à la fois pour des opérations de mise en œuvre et de maintenance sont classés dans la présente rubrique ;

• les matériels de maintenance, réalisés en vue de permettre l'exécution des travaux de maintenance afférents à tous les matériels techniques, opérationnels ou non ;

• les matériels d'usage général. Entrent dans ce classement tous les autres matériels non opérationnels n'entrant pas dans les deux catégories ci-dessus (matériels roulants, d'enseignement, de sécurité incendie, etc.) ;

• l'appellation « matériels de servitude » couvre l'ensemble des matériels de mise en œuvre et des matériels de maintenance.

2.2.3. Selon la fonction.

Cette classification est utilisée pour définir ou situer des capacités techniques, logistiques ou d'emploi. On distingue par exemple :

• les matériels aériens ;

• les matériels d'environnement ;

• les matériels de télécommunication ;

• les matériels d'armement ;

• les matériels informatiques ;

• etc.

2.2.4. Selon la responsabilité.

Les matériels techniques peuvent être classés selon les niveaux de responsabilité auxquels sont prises les décisions logistiques dans les différents domaines concernés tels que le suivi technique, l'expression des besoins ou la manœuvre des matériels.

On distingue actuellement :

• les matériels spécialisés (SP) dont la responsabilité incombe au grand commandement spécialisé dont relève l'utilisateur ;

• les matériels régionaux (RA) dont la responsabilité incombe au commandement de la région aérienne (ou équivalent).

2.2.5. Selon le découpage physique.

Un matériel donné correspond à l'un au moins des niveaux suivants de découpage physique des matériels :

• ensemble ;

• sous-ensemble ;

• sous-sous-ensemble ;

• constituant élémentaire.

Cependant un même matériel peut appartenir, selon la finesse de l'analyse effectuée, à l'un ou l'autre de ces niveaux.

Un équipement correspond en principe à l'un quelconque des deux niveaux intermédiaires du découpage physique.

Certaines appellations de matériels ne correspondent pas à un niveau de découpage physique et n'entrent donc pas dans cette classification.

C'est notamment le cas des catégories suivantes :

• accessoire ;

• article ;

• constituant ;

• etc.

Par exemple un article de ravitaillement peut être un ensemble, un sous-ensemble, … ou un constituant élémentaire.

2.2.6. Selon la notion de système.

Des matériels liés entre eux par des relations fonctionnelles quoique relevant parfois de techniques différentes peuvent être classés selon une décomposition en :

• système ;

• sous-système ;

• sous-sous-système ;

• élément.

Cette décomposition peut être ou ne pas être arborescente.

La notion de système peut englober des matériels plus ou moins importants et complexes.

Par exemple la génération et la distribution de l'énergie hydraulique à bord d'un aéronef peut être analysée au sein d'un système hydraulique comprenant pompes, vérins, circuits, indicateurs, organes de commande, etc. Mais l'aéronef peut être considéré comme un élément d'un système d'interception comprenant des radars au sol, des centres d'opérations, des moyens de transmission, etc.

L'activité technique d'un système peut être décomposée fonctionnellement en :

• fonctions ;

• sous-fonctions ;

• sous-sous-fonctions ;

• fonctions élémentaires.

En général cette décomposition est arborescente.

2.2.7. Selon les règles de comptabilité.

On distingue :

Les matériels consommables :

Entrent dans la classe « matériel consommable » et suivent les règles de comptabilité propres à cette classe les matières et matériels ci-après :

• 1. Matières qui se consomment et disparaissent dès leur premier usage (ex. : huiles, graisses, essences, ingrédients divers, papiers et produits photographiques, etc.).

• 2. Matériel entrant dans l'exécution des travaux et dont l'individualité initiale disparaît du fait de son utilisation (ex. : pointes, vis, boulonnerie, quincaillerie et matières premières).

• 3. Les menus objets de valeur minime qui, après utilisation, ne présentent plus une valeur appréciable (ex. : documentation, imprimés, chiffons, abrasifs, etc.).

• 4. Les pièces de rechanges et éléments constitutifs d'aéronefs, de moteurs, de véhicules, de machines-outils, de postes radar et radio, d'armes, etc., entrant dans la composition normale d'un matériel ayant lui-même une individualité distincte.

• 5. Les outils à main, instruments et ustensiles individuels de travail, les vêtements spéciaux.

Les matériels non consommables regroupant tous les matériels qui n'entrent pas dans la classe précédente.

La distinction entre matériels consommables et non consommables s'établit au moment de la prise en gestion. Le matériel consommable est suivi conformément aux règles de comptabilité propre à cette classe.

Toutefois certains matériels consommables dits « attractifs » nécessitent une surveillance de leur consommation.

Pour la désignation de ces classes de matériels le mot « consommable » n'est pas utilisé dans son acceptation technologique mais dans sa définition comptable.

2.2.8. Selon l'aptitude à la réparation.

Les matériels réparables sont ceux pour lesquels il a été décidé une remise en état à l'un des différents niveaux d'exécution de la maintenance. Cette décision est inscrite au catalogue des matériels techniques et ne préjuge pas de l'inscription automatique sur un plan de réparation.

Matériels non réparables sont tous ceux qui n'entrent pas dans la classe précédente.

2.2.9. Selon la valeur.

Les matériels de haute valeur (catégorie 1) : entrent dans cette catégorie les matériels dont la valeur est supérieure à 1 000 francs ⁽¹⁾.

Les matériels de moyenne valeur (catégorie 2) sont ceux dont la valeur est supérieure à 100 francs et inférieure ou égale à 1 000 francs (1).

Les matériels de faible valeur (catégorie 3) sont ceux dont la valeur est inférieure ou égale à 100 francs (1).

2.2.10. Selon la codification OTAN

L'importance numérique des articles de ravitaillement impose l'établissement d'une classification établissant la parenté entre les articles.

La classification employée dans le système OTAN comprend des groupes et des classes d'articles courants.

Chaque groupe est formé d'articles ayant des caractéristiques communes physiques, de performances ou d'emploi. Le groupe est représenté par un code à deux chiffres.

A l'intérieur de chaque groupe les articles sont rangés par classes. Chaque classe couvre un domaine relativement homogène selon les liens qui relient les articles entre eux. Ces classes sont désignées par un code supplémentaire à deux chiffres.

La classification OTAN d'un matériel est formée du groupe et de la classe qui lui est attribué sous forme d'un numéro de quatre chiffres.

Ce système de classification a été adopté par de nombreux pays. Il est entretenu et tenu à jour par les Etats-Unis au profit de tous les utilisateurs du système.

2.2.11. Selon les chapitres budgétaires.

Chaque article de production réalisé par l'administration centrale est classé dans le chapitre article budgétaire de la section « air » sur lequel il est financé.

2.2.12. Selon les agrégats de la comptabilité analytique.

Ce classement fait l'objet d'une circulaire particulière.

2.3. Classifications variables.

Les matériels au cours de leur vie peuvent faire l'objet de classements évolutifs.

Les critères de classification retenus sont les suivants. Ils caractérisent un état du matériel à un instant donné.

Position comptable.

Mode de ravitaillement.

Conditions de réalisation.

Origine commerciale.

Vieillissement.

Stade d'évolution.

Catégorie d'élimination.

Existence d'une limite.

On distingue le classement :

2.3.1. Selon la position comptable.

Le décret n^o 52-1386 du 22 décembre 1952 (BO/A, p. 2387), modifié sur la comptabilité des matériels militaires fixe la classification fondamentale des matériels (art. 4).

Les matériels sont classés en :

Matériels en approvisionnement comprenant :

• l'approvisionnement courant ;

• l'approvisionnement réservé.

Matériels en service.

Matériels en attente.

Le passage d'une classe à une autre résulte d'opérations comptables fixées par les instructions en vigueur.

2.3.2. Selon le mode de ravitaillement.

Différents modes de ravitaillement des matériels peuvent être employés pour assurer la réalisation des approvisionnements, le magasinage, la comptabilité en quantité et en valeur, la distribution et l'élimination en fonction des besoins des utilisateurs.

Chacune de ces opérations peut s'appuyer sur un traitement informatique.

Les matériels techniques peuvent être classés selon le mode de ravitaillement qui leur est appliqué à un moment donné.

Un matériel ne peut pas être ravitaillé simultanément selon plusieurs modes mais il peut changer de mode de ravitaillement sur décision de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air (DCMAA).

Les matériels sont classés en :

2.3.2.1. Matériels à distribution automatique selon des niveaux calculés (MDA) type 1.

Ce sont des matériels dont les quantités à mettre en place sur les bases aériennes sont fonction des consommations (niveaux). Ils peuvent faire l'objet de suivis individualisés.

2.3.2.2. Matériels à distribution automatique selon des dotations (MDA, doté) type 2.

Ce sont en général des matériels de faible consommation dont les quantités à mettre en place sur les bases aériennes, pour des raisons opérationnelles ou techniques sont fixées par une autorité responsable (dotations).

Ils peuvent faire l'objet de suivis individualisés.

2.3.2.3. Matériels à distribution automatique selon les lots opérationnels (MDA, OPS) type 3.

Ce sont des matériels à consommation irrégulière dont les quantités à mettre en place sur les bases aériennes peuvent être supérieures aux niveaux calculés en fonction des consommations (lots opérationnels).

Ils peuvent faire l'objet de suivis individualisés.

2.3.2.4. Matériels à suivi automatisé (MSA) type 4.

Ces matériels font l'objet de dotations (ou d'allocations) et nécessitent un suivi individualisé ou par lots à tous les niveaux (administration centrale, grands commandements, bases aériennes) portant sur des informations techniques et/ou logistiques particulières (péremption, potentiel restant, position « monté », stock particulier, etc.).

Le suivi implique l'existence d'un numéro de série par article ou d'un numéro de lot par article ou groupe d'articles.

2.3.2.5. Matériels à ravitaillement systématique (RVS) type 5.

Sont classés dans cette catégorie des matériels auxquels on accorde une importance suffisante pour justifier ce mode de ravitaillement.

Ces matériels font l'objet de dotations ou d'allocations fixées par l'état-major de l'armée de l'air (EMAA) ou la DCMAA.

Leur mise en place et leurs mouvements s'effectuent sur ordre de l'administration centrale ou des grands commandements.

Leurs positions sont contrôlées à l'échelon central et à l'échelon grand commandement.

2.3.2.6. Matériels ravitaillés sur demande (RVD) type 6.

Le ravitaillement de ces matériels est assuré en principe par les entrepôts sur demandes exprimées par les utilisateurs.

Il s'agit des matériels existant en petit nombre dans l'armée de l'air, en service dans un nombre réduit d'unités et pouvant avoir de surcroît une durée de vie relativement courte (ex. : lot de modification).

2.3.2.7. Matériels ravitaillés localement (RVL) type 7.

Sont classés dans cette catégorie certains matériels d'usage courant qui peuvent être réalisés facilement dans le commerce local par chaque ERT des bases aériennes.

Le suivi et la comptabilité sont effectués au niveau de la base aérienne.

La gestion globale, centralisée au niveau de l'armée de l'air, n'est pas assurée pour les matériels RVL.

2.3.3. Selon les conditions de réalisation.

En fonction des organismes responsables de la réalisation des approvisionnements les matériels peuvent être classés en :

• Matériels réalisés par une direction de la délégation générale pour l'armement.

• Matériels réalisés par le service du matériel de l'armée de l'air.

• Matériels réalisés au niveau local. Ce mode de réalisation est réservé aux matériels d'usage courant que l'on peut se procurer facilement dans le commerce (RVL) ou qui peuvent être confectionnés à l'échelon local.

Le passage d'une classe à une autre fait l'objet d'une décision de commandement en raison de ses implications financières.

2.3.4. Selon l'origine commerciale.

Les matériels commerciaux.

Ce sont les matériels dont la réalisation ne nécessite de la part des services officiels aucune étude technologique préalable. Les besoins peuvent être satisfaits directement par des matériels existant sous la forme désirée dans le secteur commercial.

Les matériels semi-commerciaux.

Ce sont les matériels dont la réalisation nécessite une étude technologique simple, n'entraînant pas de frais. Les besoins peuvent être satisfaits par des matériels commerciaux auxquels sont apportés des modifications ou auxquels sont adjoints des équipements spécialisés eux-mêmes commerciaux.

Les matériels non commerciaux.

Ce sont tous les autres matériels. La réalisation nécessite une étude technologique préalable pouvant comporter la réalisation de matériels prototypes ou de présérie en vue de mettre au point la définition précise du matériel à réaliser.

2.3.5. Selon le vieillissement.

Pour les besoins de la gestion les matériels techniques peuvent être classés en trois catégories :

• Matériels suivis (catégorie S).

  Ce sont les matériels en service ou sur le point de l'être, dont la date d'extinction n'est pas fixée.

• Matériels à vie limitée (catégorie L).

  Ce sont les matériels dont l'extinction est prévue.

• Matériels en extinction (catégorie X).

  Ce sont les matériels qui ont atteint la date d'extinction fixée.

2.3.6. Selon le stade d'évolution.

La définition technique d'un matériel évolue au cours de sa vie.

Pour les matériels aéronautiques réalisés par une direction de la délégation générale pour l'armement le matériel est classé successivement en :

• Evolutif : phase pendant laquelle le matériel reçoit de nombreuses évolutions techniques décidées par une commission locale de modification (CLM).

• Défini perfectible : phase pendant laquelle le matériel reçoit moins d'évolutions techniques décidées en commission centrale de modification des matériels aériens de l'armée de l'air (CCMMAAA).

Les évolutions techniques comprennent les modifications et les amendements.

2.3.7. Selon la catégorie d'élimination.

Les matériels susceptibles d'élimination sont classés en six catégories :

• usagés ;

• retirés du service ;

• interdits d'emploi ;

• périmés ;

• sans emploi ;

• en excédent.

Le classement d'un matériel dans l'une de ces catégories entraîne l'application des opérations administratives appropriées pour aboutir à la sortie de la comptabilité du matériel.

2.3.8. Selon l'existence d'une limite.

Les matériels peuvent être soumis à des limites d'utilisation ou de stockage pour des raisons techniques (maintenance).

On distingue :

Les matériels soumis à une limite :

• de fonctionnement ;

• de vieillissement ;

• de vie (en durée ou en utilisation).

Les matériels qui ne sont pas soumis à une limite.

3. Dotations. Volants.

3.1. Les dotations.

3.1.1. Généralités.

Une dotation est une quantité de matériels fixée par l'administration centrale pour être mise à la disposition d'un service particulier, établissement, formation ou unité pour l'exécution de sa mission.

Une allocation est une quantité de matériels, ou de matières consommables, disparaissant au premier usage, fixée par l'administration centrale pour une période de besoins déterminée (en général annuelle).

L'établissement de la dotation d'une unité ou d'un établissement de l'armée de l'air en matériels techniques est un acte de direction du ressort de l'EMAA ou de la DCMAA. Une évaluation préalable des besoins est généralement effectuée par une commission spécialisée.

Les dotations peuvent être fixées par quantités ou faire l'objet de barèmes.

Les dotations en quantité peuvent être affichées directement par voie informatique.

Les barèmes qui relient les quantités de matériels à la mission de l'unité, à son implantation et à la fonction dévolue à chaque matériel, nécessitent une interprétation avant affichage des quantités à mettre en place.

Les dotations sont portées sur les documents suivants :

• tableaux de dotations (TD) « paix » et/ou « guerre » ;

• listes d'équipement collectif (LEC).

• listes de dotations des matériels de servitudes (LDMS) ;

• listes de dotations spéciales (LDS) ;

• listes d'équipement de mobilisation (LEM).

La contexture et le contenu de ces documents, ainsi que les modalités d'établissement et de révision, sont définis par des instructions particulières.

3.1.2. Tableaux de dotation.

Les tableaux de dotation établis et diffusés par l'EMAA, fixent les dotations « paix » ou « guerre » des unités en matériels opérationnels, de mise en œuvre et d'usage général.

Pour chacun des emplois précités les tableaux peuvent couvrir tous les matériels appartenant à une ou plusieurs fonctions techniques.

3.1.3. Liste d'équipement collectif.

Les listes d'équipement collectif, établies et diffusées par la DCMAA fixent sous forme de barèmes les dotations des unités en matériels de maintenance.

3.1.4. Liste de dotations des matériels de servitude.

La DCMAA établit et diffuse une liste de dotations des matériels de servitude (LDMS) fixant les dotations des unités en matériels de servitude lorsqu'un nouvel ensemble d'utilisation est mis en service et que les besoins sont évalués.

3.1.5. Listes de dotations spéciales.

Les listes de dotations spéciales, établies et diffusées par la DCMAA fixent les dotations en matériel de maintenance d'établissement ou d'unités nominativement désignés.

3.1.6. Listes d'équipement de mobilisation.

Les listes d'équipement de mobilisation définissent les dotations en matériels de maintenance des éléments à mettre sur pied à la mobilisation. Les LEM sont établies par la DCMAA et diffusées aux régions aériennes qui sont chargées de notifier aux bases aériennes les dotations « guerre » des éléments qui leur sont rattachés.

3.1.7. Droits des unités et des établissements.

Pour tous les matériels dotés quantitativement les droits de l'unité correspondent à la quantité fixée par le document de dotation.

Pour les matériels dotés par barème il s'avère que les besoins des unités se situent généralement en dessous (concentration des moyens, dotation déjà ouverte au titre d'un autre ensemble, etc.) des dotations ouvertes.

Les grands commandements spécialisés ou régionaux arrêtent les quantités indispensables à chacune des unités placées sous leur autorité pour exécuter leur mission à l'intérieur de l'enveloppe ouverte par les barèmes.

Une liste des droits de l'unité (LDU) est établie pour chaque unité.

Les procédures de relevé des droits des unités et établissements, de transmission aux autorités responsables, sont définies par des instructions particulières.

3.1.8. La révision des dotations.

La révision des dotations est effectuée :

• soit à l'initiative de l'administration centrale ;

• soit sur demande des unités et/ou des grands commandements selon les modalités fixées par instructions particulières.

La procédure de révision peut être entamée :

• soit en raison de l'inadaptation des dotations aux besoins réels ;

• soit par suite de changement intervenant dans la composition des unités, leur mission, leur implantation, l'organisation des travaux de maintenance, etc. ;

• soit à l'occasion de la création ou de la dissolution d'unités.

Des demandes de modification des dotations doivent être émises tant pour les matériels dont la dotation notifiée est inférieure aux besoins réels que pour ceux dont la dotation est supérieure aux besoins. Ces demandes peuvent proposer :

• soit une révision (ou suppression) des quantités de matériels dotés ;

• soit une attribution de quantités de matériels non encore dotés ;

• soit une correction des barèmes de calcul.

3.2. Volants de matériels techniques.

3.2.1. Généralités.

Les volants son constitués par les réserves de matériels techniques, opérationnels ou non (mise en œuvre, maintenance, usage général), destinées à remplacer les matériels immobilisés dans les circuits d'entretien et de mise en état, à couvrir des besoins urgents et/ou imprévus ou mis à la disposition des grands commandements spécialisés ou régionaux pour faciliter l'accomplissement de leur mission.

Les volants de matériels techniques comprennent :

• les volants de commandements ;

• les volants de maintenance 2e échelon ;

• les volants de maintenance 4e échelon.

3.2.2. Volant de commandement.

Le volant de commandement est constitué par des ensembles d'utilisation opérationnels, de mise en œuvre ou d'usage général, en réserve mis à la disposition d'un grand commandement pour faciliter l'accomplissement de sa mission.

Les volants de commandement sont conservés sur les bases aériennes et ne peuvent être mis en service que sur ordre des grands commandements pour remédier à des difficultés éventuelles des unités.

Les volants de commandement sont fixés par l'EMAA, soit par mention aux TD, soit par notes particulières.

3.2.3. Volant de maintenance 2e échelon.

Le volant de maintenance 2e échelon est constitué par les matériels destinés à remplacer les matériels immobilisés dans les circuits d'entretien et de remise en état du 2e échelon.

Les volants de maintenance 2e échelon sont mis à la disposition des unités et éventuellement de la base aérienne de stationnement de ces unités.

Sauf pour certains matériels (dont les aéronefs et les matériels d'armement), les dotations fixées par les TD ne comprennent pas le volant de maintenance 2e échelon ; son volume est fixé séparément par mention aux TD ou par note particulière de l'EMAA. Il peut être calculé automatiquement par voie informatique.

Les dotations fixées par LEC, LDMS, LDS ou LEM incluent les volants de maintenance 2e échelon.

Le volant de maintenance 2e échelon des matériels à distribution automatique est calculé par les moyens informatiques du centre de gestion.

3.2.4. Volant de maintenance 4e échelon.

Le volant de maintenance 4e échelon est constitué par les matériels destinés à remplacer les matériels immobilisés dans les circuits d'entretien et de remise en état du 4e échelon. Il est également destiné à couvrir des besoins urgents et/ou imprévus.

Les volants de maintenance 4e échelon sont à la disposition du ministre ou de son délégataire. Ils comprennent des matériels :

• soit conservés dans les établissements ravitailleurs principaux du SMAA ;

• soit éventuellement, sur ordre du ministre ou de son délégataire et tout en restant à sa disposition, conservés dans les magasins d'organismes relevant d'un grand commandement ou sur des bases aériennes ;

• soit immobilisés dans un circuit de réparation 4e échelon.

Les besoins en volants de maintenance 4e échelon sont fixés :

• par l'EMAA ou la DCMAA, suivant les types de matériels, pour ceux figurant sur des TD ;

• par la DCMAA pour les matériels figurant sur des LEC, LDMS, LDS ou LEM.

Le volant de maintenance 4e échelon des matériels à distribution automatique est calculé par les moyens informatiques du centre de gestion.

4. Ravitaillement.

4.1. Généralités.

Le ravitaillement est l'ensemble des activités ayant pour fin d'approvisionner, d'emmagasiner, de distribuer les matériels techniques nécessaires à l'exécution de la mission ou aux opérations de mise en œuvre et de maintenance et d'éliminer les matériels qui ne sont plus susceptibles d'emploi.

La gestion des matériels techniques couvre les tâches d'exécution relatives aux activités de ravitaillement en mettant plus particulièrement l'accent sur la comptabilité des matériels et les procédures à utiliser.

La mise en intervention technique est liée au ravitaillement.

4.2. Activités de ravitaillement.

4.2.1. L'approvisionnement.

L'approvisionnement est un ensemble d'opérations ayant pour fin de réunir les articles nécessaires au maintien des matériels en service ou stockés, aux niveaux quantitatifs et qualitatifs fixés.

On distingue l'approvisionnement initial lorsque les articles sont nécessaires pour la première fois et le réapprovisionnement lorsque le besoin apparaît à nouveau.

Les opérations effectuées au cours d'un approvisionnement sont successivement :

• l'évaluation des besoins ;

• la réalisation des matériels ;

• la fourniture au service chargé de leur administration.

4.2.1.1.

L'évaluation des besoins est une opération complexe utilisant divers procédés :

• Estimation des besoins initiaux lors de mise en service d'un matériel nouveau.

• Calcul ⁽²⁾ des quantités à commander en fonction des consommations antérieures.

• Prise en charge des dotations, allocations volants ou lots fixés par le commandement pour faire face à des situations prévisibles.

• Combinaison de plusieurs de ces procédés.

Les besoins sont évalués qualitativement et quantitativement en tenant compte des possibilités financières en vue de faire réaliser les matériels nécessaires.

4.2.1.2.

La réalisation des matériels techniques peut être effectuée par différents organismes et selon différents moyens.

Le plus souvent la réalisation des matériels implique l'intervention des directions de la délégation générale pour l'armement.

Certains matériels peuvent être réalisés par la DCMAA soit sur crédits propres soit sur crédits délégués.

D'autres matériels, généralement d'usage courant, que l'on peut confectionner localement ou se procurer facilement dans le commerce et de prix relativement faible, sont réalisés par les bases aériennes.

Chaque organisme peut réaliser les matériels soit par achat selon un marché, avec ou sans étude technologique préalable, soit par transformation de matériels existant dans le commerce, soit par confection par des ateliers dépendant de l'organisme réalisateur, soit par récupération à partir de matériels réformés.

4.2.1.3.

La fourniture des matériels au service du matériel de l'armée de l'air est effectuée dès que leur réalisation est terminée.

Les conditions de la livraison du matériel par le fabricant sont précisées par les termes du marché. Elles comportent généralement la surveillance de la fabrication en usine, l'identification des articles, le transport jusqu'au point de livraison et leur facturation réglementaire.

La réception des matériels techniques et la prise en compte sont effectuées par les établissements ou les unités du SMAA.

Elles sont généralement précédées d'un contrôle en usine par le service de la surveillance industrielle de l'armement (SIAr).

Lorsque le matériel reçu est conforme aux spécifications de la commande passée pour sa réalisation il est accepté et est pris en compte selon les règles de la comptabilité des matériels militaires.

Le matériel est classé en position « en approvisionnement » lorsqu'il est susceptible d'emploi, pris en compte et en principe emmagasiné dans les établissements du SMAA.

En principe les matériels en service proviennent des approvisionnements mais en cas d'urgence certains matériels peuvent être livrés directement par les fournisseurs aux utilisateurs.

En outre les bases aériennes sont autorisées à acheter directement dans le commerce certains matériels nécessaires à leurs propres besoins.

Le matériel fait alors partie du patrimoine mobilier de l'armée de l'air.

4.2.2. Le magasinage.

Le magasinage consiste à ranger en magasin les matières et matériels techniques reçus et à assurer leur conservation en nombre et en qualité.

Les règles de magasinage sont définies par la réglementation émise par la DCMAA et éventuellement par la documentation technique propre à chaque matériel.

Chaque échelon de ravitaillement effectue le magasinage des matériels qu'il détient afin de pouvoir en assurer la distribution.

4.2.3. La distribution.

La distribution est un ensemble d'opérations ayant pour fin de mettre en place à l'endroit voulu et au moment opportun des quantités déterminées de matériels techniques pour satisfaire les besoins de chaque bénéficiaire.

Ces opérations consistent à fixer la quantité de chaque article de ravitaillement nécessaire, à désigner le livrancier et le bénéficiaire puis à délivrer le matériel. Elles peuvent être effectuées successivement ou simultanément. Elles donnent lieu à des opérations comptables.

4.2.3.1.

Pour fixer les quantités d'articles de ravitaillement à mettre en place il faut préalablement évaluer les besoins détaillés de chaque bénéficiaire.

L'évaluation des besoins détaillés est une opération complexe qui doit tenir compte de multiples paramètres : dotation, allocations, volants, lots, taux de consommation, délai de transport, niveau de ravitaillement, aptitude opérationnelle…

Elle est effectuée à l'aide de moyens adaptés au niveau de décision concerné et au volume des informations à traiter. Elle peut être le résultat d'un calcul automatique ou manuel ou d'une estimation fondée sur des critères opérationnels ou techniques. Ces deux modes principaux d'évaluation d'un besoin peuvent être traités avec des variantes et être combinés entre eux pour obtenir leur adaptation aux divers matériels à distribuer.

A chaque niveau l'autorité responsable fixe les quantités de matériels à mouvementer.

4.2.3.2.

Le choix du livrancier disposant des ressources et du bénéficiaire ayant un besoin à satisfaire est arrêté par une autorité habilitée.

Le livrancier du matériel est généralement un élément ravitailleur mais ce peut être un utilisateur. Le bénéficiaire est soit un utilisateur, soit un élément ravitailleur.

Toute livraison de matériel donne lieu à l'émission d'un ordre de mouvement.

Le matériel peut être affecté d'emblée à l'utilisateur final. L'ordre de mouvement émane alors de l'administration centrale.

Le matériel peut être attribué par degrés à des autorités intermédiaires qui l'affectent ensuite à l'utilisateur. L'ordre de mouvement est alors émis par un grand commandement spécialisé ou régional qui dispose d'un pouvoir de manœuvre.

Le transport du matériel est une activité logistique dissociée en principe de la distribution qui est une activité de ravitaillement. Le choix du mode de transport peut cependant être effectué par l'autorité qui mouvemente le matériel.

Le mouvement d'un matériel est accompagné d'opérations comptables.

4.2.3.3.

Délivrer un matériel consiste à le remettre au bénéficiaire final qui en a besoin pour accomplir sa mission.

A cette opération de ravitaillement est associée une opération comptable.

4.2.4. L'intervention technique.

L'intervention technique recouvre les opérations effectuées sur un matériel au titre de la mise en œuvre, de l'entretien, de la remise en état, d'une modification, d'un examen technique ou de garantie ou encore d'une expertise technique.

L'intervention technique influe directement sur le ravitaillement lorsqu'elle régénère des ressources en matériels.

Elle est accompagnée d'actes de gestion pour assurer le suivi des matériels et de leur comptabilité.

4.2.5. L'élimination.

L'élimination des matériels techniques est un ensemble d'opérations essentiellement administratives aboutissant à faire sortir de la comptabilité les matériels qui ne sont plus susceptibles d'emploi.

L'élimination comporte essentiellement trois aspects :

• la décision d'élimination ;

• l'exclusion du matériel ;

• la sortie des comptes.

4.2.5.1.

La décision d'élimination est prise par le ministre ou son délégué chaque fois qu'un matériel n'étant plus susceptible d'emploi doit être sorti du patrimoine mobilier de l'armée de l'air.

Cette opération administrative est une tâche de direction.

Les modes d'élimination ci-dessous peuvent être utilisés selon la catégorie dans laquelle est classé le matériel à éliminer :

• la réforme technique pour les matériels usagés ou en limite de vie ;

• la réforme de commandement pour les matériels retirés du service ou interdits d'emploi ;

• le retrait des approvisionnements pour les matériels périmés, sans emploi ou en excédent.

4.2.5.2.

L'exclusion du matériel est une opération physique d'exécution de la décision d'élimination.

Elle peut prendre diverses formes :

• l'aliénation après remise au service des domaines (vente avec publicité ou mise en concurrence). Le matériel peut être livré dans l'état où il se trouve ou dénaturé ;

• la cession par transfert à un autre service public ou par vente amiable à des particuliers ;

• la destruction par brûlage, enfouissage ou immersion pour des raisons de secret ou de sécurité ;

• le déclassement par passage de matériels réformés dans la catégorie des matériels consommables aux fins d'enseignement ou d'exposition.

4.2.5.3.

La sortie des comptes permet de retirer le matériel éliminé de l'inventaire des matériels.

Cette opération s'inscrit dans le cadre général de la comptabilité des matériels militaires.

4.2.6. La comptabilité.

La comptabilité des matériels techniques est associée aux tâches de gestion. Elle a pour buts :

• la description des existants et des mouvements ;

• l'appréciation des responsabilités qu'elle peut mettre en jeu.

Elle est basée sur les quantités déterminées à l'aide de documents permanents et de pièces justificatives des mouvements.

Un prix révisable est affecté à chaque article.

Des dérogations, en particulier quant à la contexture des imprimés, peuvent être prises par la SMAA pour la mise en application progressive d'une comptabilité en quantité et en valeur tenue au moyen de machines informatiques.

La comptabilité est associée étroitement aux actes de gestion tant aux stades réception et élimination pour l'entrée et la sortie des comptes qu'aux stades magasinage et distribution pour la description des mouvements.

La comptabilité des matériels techniques suit globalement les règles de la comptabilité des matériels militaires. Des instructions du SMAA précisent, s'il y a lieu, les conditions d'application et fixent éventuellement les aménagements nécessaires pour s'adapter aux particularités de la gestion du SMAA.

La gestion satisfait aux exigences de la comptabilité et utilise les informations qu'elle procure.

La comptabilité n'a jamais sa fin en elle-même. Elle n'est qu'un moyen d'information et de contrôle à la disposition du ministre.

4.3. Modes de ravitaillement.

4.3.1. Généralités.

Un mode de ravitaillement est constitué par une suite cohérente d'activités de ravitaillement.

Chaque activité de ravitaillement peut être différenciée par le niveau de décision et d'exécution, par la profondeur d'automatisation des tâches et par les méthodes et les procédures utilisées.

Le choix d'un mode de ravitaillement dépend de la nature du matériel et de son utilisation.

Les modes de ravitaillement utilisés actuellement par le SMAA sont conçus selon les principes de gestion suivants et tiennent compte des adaptations nécessaires.

4.3.2. Principes de gestion.

4.3.2.1.

Premier principe : la gestion est centralisée.

Les informations logistiques concernant les matériels techniques sont transmises par les utilisateurs à un organisme central de gestion. Ce centre de gestion exploite les informations logistiques, satisfait les besoins des abonnés et informe les différents niveaux de commandement des difficultés rencontrées en épargnant aux autorités responsables d'être submergées par un flot d'informations inexploitables ou inutiles.

4.3.2.2.

Deuxième principe : la gestion est globale.

La centralisation des informations permet d'avoir connaissance de toutes les ressources de l'armée de l'air, qu'elles soient dans les organismes de magasinage ou chez les utilisateurs.

Cette connaissance globale permet de manœuvrer tous les matériels à tout moment pour mieux utiliser les ressources et les adapter aux besoins.

4.3.2.3.

Troisième principe : la gestion est automatisée.

Chaque organisme concerné par la gestion dispose de moyens informatiques dont la puissance est adaptée à sa mission. Ces moyens permettent de transmettre les informations relatives aux mouvements des matériels et de procéder au traitement automatisé des informations portant sur les ressources et les besoins.

Les systèmes informatiques mis à la disposition de la gestion ont pour caractéristiques essentielles de pouvoir traiter rapidement une grande masse d'informations, de conserver facilement en mémoire dans des fichiers le flux d'informations élémentaires et de fournir des informations synthétiques élaborées par des logiciels appropriés.

4.3.2.4.

Quatrième principe : la gestion est prévisionnelle.

La satisfaction des besoins doit intervenir avant que la mission de l'utilisateur soit perturbée par un manque de matériels techniques.

La mise en place des matériels doit donc tenir compte de l'influence du facteur temps sur chaque activité de la chaîne de ravitaillement.

Les activités d'approvisionnement et de distribution comportent chacune une phase d'estimation des besoins en fonction du temps.

La méthode d'estimation prévisionnelle des besoins est un des facteurs qui caractérisent les modes de ravitaillement.

4.3.3. Adaptation des principes généraux.

4.3.3.1.

La centralisation totale présente un risque de vulnérabilité et un risque de rigidité pour la gestion de certains matériels.

Pour diminuer la vulnérabilité, les duplications et des déconcentrations de fichiers, de programmes et de traitements sont prévus en sauvegarde.

Pour assouplir la gestion une décentralisation est effectuée selon les matériels soit vers les entrepôts, soit vers les grands commandements de façon permanente ou occasionnelle soit vers les utilisateurs.

4.3.3.2.

La manœuvre globale systématique de tous les matériels conduirait à ignorer les priorités opérationnelles.

Des articles de ravitaillement peuvent donc être mis en réserve chez un utilisateur pour couvrir des besoins estimés prioritaires.

Les articles consommables non réparables et de faible valeur ne sont plus comptés dans les ressources dès leur remise aux utilisateurs.

4.3.3.3.

Les automatismes de gestion ne peuvent plus fonctionner lorsque la situation devient difficile ou présente une anomalie.

L'intervention de gestionnaires spécialisés, les « animateurs » du centre de gestion, est alors requise.

De même les utilisateurs ont la possibilité d'exprimer des besoins spéciaux ou nouveaux.

Enfin certains actes de gestion sont effectués manuellement lorsque la mise en place d'un automatisme ne se justifie pas.

4.3.3.4.

Le prévision des besoins ne pouvant pas être parfaite il est nécessaire de prévoir des correctifs pour adapter les ressources aux besoins immédiats.

Les besoins urgents peuvent être satisfaits rapidement sur demande exceptionnelle des utilisateurs.

Dans ce cas il peut être fait appel aux ressources extérieures à l'armée de l'air.

4.3.4. Mode de ravitaillement type 1 (RVT 1).

Couramment appelé « ravitaillement des matériels à distribution automatisée » (MDA) le mode de ravitaillement type 1 convient pour les matériels ravitaillés en grand nombre, c'est-à-dire largement répandus chez les utilisateurs et dont la consommation est en principe régulière et souvent importante.

L'approvisionnement est assuré avec l'aide d'une estimation automatique des besoins de l'armée de l'air effectuée par un système informatique de gestion qui calcule des moyennes globales en fonction des consommations antérieures.

La distribution est assurée, dans le cas général, sans demande des utilisateurs. Elle est déclenchée automatiquement par un système informatique de gestion qui détermine les besoins de chaque abonné en calculant des moyennes locales, des niveaux de stocks et des temps de couverture en fonction des consommations antérieures. Les besoins sont satisfaits par prélèvement automatique des ressources disponibles dans les éléments ravitailleurs principaux (ERP) ou dans les éléments ravitailleurs secondaires (ERS). Les ressources sont distribuées selon des modes de manœuvre appropriés au matériel considéré. La manœuvre automatique peut être bloquée dans certains cas critiques où il est nécessaire d'en reprendre le contrôle manuel.

Ce mode de ravitaillement est appliqué au plus grand nombre des matériels techniques de l'armée de l'air.

4.3.5. Mode de ravitaillement type 2 (RVT 2).

Couramment appelé « ravitaillement des matériels à distribution automatisée et dotés (MDA-doté) le mode de ravitaillement type 2 convient pour les matériels à faible consommation ne nécessitant pas une gestion individualisée et dont les quantités à mettre en place chez les utilisateurs sont fixées, en fonction des critères opérationnels ou techniques, par une autorité responsable (dotations).

L'approvisionnement est effectué en utilisant les mêmes procédures d'estimation des besoins que pour le mode « RVT 1 ».

La distribution est déclenchée automatiquement mais l'estimation des besoins résulte de la comparaison des existants avec les niveaux de stocks dotés et non du calcul des moyennes locales des consommations antérieures. Elle peut nécessiter l'intervention de la base aérienne pour l'affichage des dotations.

4.3.6. Mode de ravitaillement type 3 (RVT 3).

Constitué par une superposition des modes « RVT 1 » et « RVT 2 » le mode de ravitaillement type 3 convient aux matériels à consommation irrégulière ne nécessitant pas une gestion individualisée pour lesquels les niveaux de stocks calculés d'après les consommations peuvent parfois descendre en dessous d'un seuil minimum fixé par une autorité responsable (lots opérationnels).

L'approvisionnement est effectué comme dans le mode « RVT 1 ».

La distribution est déclenchée automatiquement en fonction des besoins résultant soit des niveaux de stocks calculés d'après les consommations soit des niveaux de stocks fixés par le commandement. En principe elle est assurée sans demande des bases aériennes dès lors que le besoin a été reconnu et affiché par voie informatique.

4.3.7. Mode de ravitaillement type 4 (RVT 4).

Couramment appelé « ravitaillement des matériels à suivi automatisé » (MSA) le mode de ravitaillement type 4 convient pour les matériels à consommation faible, aléatoire ou prédéterminée, nécessitant un suivi individualisé des informations techniques ou logistiques (péremption, potentiel, position…) et faisant l'objet de dotations ou d'allocations.

Le mode « RVT 4 » est optimisé pour la gestion des matériels d'armement et des munitions mais il peut également s'appliquer à d'autres matériels.

L'approvisionnement est effectué manuellement avec l'aide de traitements automatisés qui établissent des situations récapitulatives au profit des organismes chargés d'évaluer les besoins globaux et de passer les commandes de matériel.

La distribution est également effectuée manuellement. En principe elle est assurée sans demande des bases aériennes. Les besoins des unités sont estimés en partant des situations détaillées établies automatiquement par l'ensemble informatique de gestion.

4.3.8. Mode de ravitaillement type 5 (RVT 5).

Couramment appelé « ravitaillement systématique » (RVS) le mode de ravitaillement type 5 convient pour les matériels dont l'importance justifie un contrôle de position à chaque échelon de commandement avec attribution de dotations.

Les quantités existantes étant généralement faibles et les utilisateurs en petit nombre, ce mode de ravitaillement doit tenir compte de nombreuses particularités.

L'approvisionnement est assuré par l'administration centrale qui évalue les besoins manuellement avec une éventuelle aide informatique.

La distribution est ordonnée par la DCMAA, soit directement au profit des unités, soit par le canal des grands commandements. Elle est assurée en principe sans demande des bases aériennes.

4.3.9. Mode de ravitaillement type 6 (RVT 6).

Couramment appelé « ravitaillement sur demande »(RVD) le mode de ravitaillement type 6 convient pour les matériels existants en très petit nombre dans l'armée de l'air, utilisés par un nombre réduit d'unités, gérés parfois durant un temps limité ne nécessitant généralement pas l'établissement de dotations. Leur réalisation centralisée est cependant nécessaire.

L'approvisionnement est initié par les entrepôts du SMAA qui reçoivent les demandes des utilisateurs et qui calculent automatiquement ou manuellement leurs besoins renouvelables.

La distribution est également assurée par les entrepôts en fonction des besoins exprimés par les unités et transmis par les escadrons de ravitaillement technique des bases aériennes.

4.3.10. Mode de ravitaillement type 7 (RVT 7).

Couramment appelé « ravitaillement par achat direct » (RVA) le mode de ravitaillement type 7 est en fait un mode de ravitaillement local (RVL) qui convient pour les matériels d'usage courant, que l'on peut se procurer facilement dans le commerce local, pour lesquels il ne serait pas rentable d'utiliser un mode de ravitaillement centralisé et global.

L'approvisionnement est assuré par l'escadron de ravitaillement technique (ERT) à l'aide des crédits du budget de fonctionnement mis à la disposition de la base aérienne ou de l'établissement du SMAA. L'estimation des besoins devant s'efforcer d'être prévisionnelle pourra bénéficier d'une aide informatisée grâce à la mise en service des ensembles électroniques locaux.

La distribution est assurée également par l'ERT directement auprès des utilisateurs au fur et à mesure de leurs besoins.

4.4. L'organisation du ravitaillement.

Le ravitaillement est organisé de façon à concilier les impératifs suivants :

• application des principes de ravitaillement ;

• respect de l'organisation logistique et opérationnelle de l'armée de l'air ;

• écoulement des charges de ravitaillement.

Les charges de ravitaillement sont classées par niveaux qui dépendent de la nature des opérations effectuées et de la mission dévolue à l'organisme qui en est chargé.

L'organisation du ravitaillement est donc articulée en quatre échelons auxquels sont dévolus des niveaux de gestion.

Un échelon de ravitaillement est un niveau d'organisation du ravitaillement auquel sont écoulées les charges de ravitaillement définies par l'administration centrale.

4.4.1. Le premier échelon de ravitaillement.

Niveau d'organisation de ravitaillement auquel sont écoulées les charges de ravitaillement correspondant aux besoins des utilisateurs de l'unité.

Une section de ravitaillement constitue généralement le premier échelon de ravitaillement. Elle est composée de personnels gestionnaires et/ou non gestionnaires dont le nombre est adapté aux tâches qui résultent de la mission de l'unité. Ces personnels suivent la situation des matériels techniques de l'unité et veillent au recomplètement des avances sur consommation, des lots de fonctionnement et du stock d'usage général.

Une antenne de ravitaillement, ayant des charges du 1er échelon complète souvent l'action de la section de ravitaillement pour le magasinage et la distribution des articles se rapportant à des matériels donnés.

Un magasin de fonctionnement peut exceptionnellement être constitué dans une unité sur décision du commandement (par exemple pour une unité isolée ou éloignée géographiquement). Un magasin de fonctionnement est caractérisé par l'autonomie de sa gestion.

4.4.2. Le deuxième échelon de ravitaillement.

Niveau d'organisation du ravitaillement auquel sont écoulées les charges de ravitaillement correspondant aux besoins des unités.

L'organisme chargé de cette mission est l'élément ravitailleur secondaire (ERS).

Le deuxième échelon de ravitaillement est constitué par les escadrons de ravitaillement technique (ERT) qui sont, sauf cas particuliers, des unités spécialisées du service du matériel de l'armée de l'air (SMAA).

L'ERT est chargé de l'ensemble des opérations de gestion au niveau de la base aérienne. Il est hiérarchiquement subordonné au chef des moyens techniques.

Deux divisions, gestion et magasin, constituent l'unité. Elles sont placées sous l'autorité du commandant de l'ERT

Un dépôt principal de munitions est fréquemment ajouté.

Les antennes de ravitaillement sont des éléments constitutifs de l'ERT dont les attributions englobent le 1er et le 2e échelon de ravitaillement.

L'ERS constitue la cellule fondamentale de la gestion globale. Il connaît les ressources de la base. Il effectue la saisie des consommations dont dépendent en définitive tous les travaux de réapprovisionnement et de distribution effectués au niveau central.

Sur le plan pratique, un ERS est chargé :

• du stockage et de la conservation des matériels en magasin ;

• des envois en intervention technique ;

• de l'exécution des mouvements de matériels ;

• de la distribution des matériels à ses éléments utilisateurs abonnés ;

• de la transmission au niveau central des informations concernant les mouvements de matériel ;

• du ravitaillement des matériels ravitaillés localement ;

• de l'élimination des matériels techniques.

4.4.3. Le troisième échelon de ravitaillement.

Niveau d'organisation du ravitaillement auquel sont écoulées les charges de ravitaillement de la responsabilité d'un grand commandement régional ou spécialisé.

Il est constitué par des organismes en principe spécialisés sur un ou plusieurs types de matériels qui sont mis à la disposition des régions aériennes ou des grands commandements et qui sont placés sous l'autorité des directeurs techniques.

Dans l'organisation actuelle de l'armée de l'air, les dépôts régionaux de munitions (DRMU), appartiennent à cette catégorie. Les centraux de maintenance spécialisés ont des attributions de ravitaillement assimilables à ce niveau.

4.4.4. Le quatrième échelon de ravitaillement.

Niveau d'organisation du ravitaillement auquel sont écoulées les charges de ravitaillement correspondant aux besoins de l'armée de l'air.

Il est constitué par les éléments ravitailleurs principaux (ERP) des établissements du SMAA et par le centre de gestion des matériels techniques de l'armée de l'air (CGMTAA).

Ces organismes sont placés sous l'autorité directe de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air (DCMAA).

La délégation générale pour l'armement (DGA) constitue des stocks 4e échelon (stocks-Etat) auprès de certains industriels. Ces stocks peuvent satisfaire les besoins de l'armée de l'air dans des cas définis en commun par la DCMAA, le SIAr et les directions concernées de la DGA. L'organisme satisfaisant le besoin est alors un élément ravitailleur industriel vis-à-vis de l'armée de l'air.

4.4.4.1. Les éléments ravitailleurs principaux (E.R.P.).

Les ERP détiennent des matériels en approvisionnement et en attente.

Ce niveau de gestion est essentiellement :

• un magasin de stockage où sont rassemblés les existants de l'armée de l'air non encore distribués aux ERS ;

• un point privilégié de livraison des matériels en provenance de l'industrie.

Sur le plan pratique, les ERP sont chargés :

• de la réception, du stockage et de la conservation des matériels ;

• de l'exécution des mouvements du matériel ordonnés pour la plupart par le centre de gestion ;

• de la transmission au centre de gestion des informations concernant les mouvements de matériel.

4.4.4.2. Le centre de gestion des matériels techniques de l'armée de l'air (C.G.M.T.A.A.).

Le centre de gestion est chargé de réaliser dans l'immédiat et de préparer à terme la meilleure adaptation possible des ressources aux besoins.

A cet effet, il doit connaître ou calculer :

• les stocks de matériel disponible ou indisponible en chaque point de distribution (ERP et ERS) ;

• les quantités de matériel attendu du secteur industriel (neuf ou réparation) ;

• les besoins locaux (en chaque point de distribution) ;

• les besoins globaux (au niveau de l'armée de l'air) pour couvrir une période déterminée.

Tous ces renseignements sont obtenus grâce au système informatique de gestion à partir des informations logistiques transmises par les organismes ravitailleurs.

5. Mise en œuvre. Maintenance.

5.1. Mise en œuvre.

La mise en œuvre est l'ensemble des opérations qui préparent un matériel à l'exécution de la ou des missions pour lesquelles il a été conçu.

Pour obtenir une disponibilité maximum des moyens au niveau des utilisateurs, les opérations de mise en œuvre ne comprennent que celles qui sont indispensables pour préparer le matériel à la mission et assurer la sécurité d'emploi.

La fréquence des opérations de mise en œuvre est liée à celle de l'utilisation.

Pour les matériels aériens, les opérations de mise en œuvre comportent essentiellement :

• les vérifications de sécurité ;

• le service au sol (remorquage, stationnement, campement) ;

• les pleins, vidanges, purges ;

• l'armement et le désarmement de l'aéronef ;

• le chargement et le déchargement en frêt ou munitions ;

• les changements de configuration (réservoirs supplémentaires, missiles, photo, contremesures, …) ;

• la mise en alerte (préchauffage du radar, des missiles, conditionnement de la cabine et des équipements, …) ;

• la préparation pour le vol de nuit.

5.2. MAINTENANCE.

La maintenance est l'ensemble des opérations d'entretien et de remise en état ayant pour finalité le maintien des performances, du potentiel et de la disponibilité des matériels aux niveaux fixés par le commandement.

En temps de paix la maintenance doit conserver les performances et le potentiel au plus haut niveau tout en permettant aux utilisateurs d'acquérir la qualification la plus élevée.

En période de tension, elle doit permettre un potentiel maximal des matériels.

En période de conflit, la disponibilité immédiate d'un maximum de matériel.

Les études des faits techniques permettent de faire évoluer les matériels et leur maintenance.

Les modifications sont associées à la maintenance.

5.2.1. L'entretien.

5.2.1.1. Généralités.

L'entretien est l'ensemble des opérations, définies pour chaque type de matériel et destinées à prévenir les altérations ou à limiter leur développement, de façon à maintenir les matériels aptes à l'emploi.

L'entretien comporte des opérations de :

• nettoyage, lubrification, protection ;

• remplacement de matériels sujets à dégradation lente ou à usure (pneumatique, freins, etc.) ;

• inspections, essais de fonctionnement ;

• vérifications, étalonnage.

5.2.1.2. Méthodes d'entretien.

Les opérations d'entretien sont déterminées selon les trois approches suivantes non exclusives l'une de l'autre :

• La surveillance du comportement qui consiste à calculer statistiquement le taux de défaillances observé en exploitation, à en surveiller les variations et à prendre les mesures appropriées.

  Cette méthode, qui ne prévoit pas d'opération systématique sur le matériel avant la défaillance, ne peut être utilisée seule que si la défaillance n'a pas de conséquences graves pour la sécurité des vols, ne compromet pas la réussite de la mission ou n'entraîne pas de dommages importants sur le matériel.

• La vérification de l'état qui consiste à contrôler l'évolution des altérations connues et de déceler les altérations nouvelles.

  Cette méthode est utilisée lorsque la conception du matériel, les moyens d'investigations et de contrôle le permettent.

• L'entretien à limites qui comporte des opérations systématiques liées au temps ou au fonctionnement et exécutées quel que soit l'état du matériel à titre préventif.

  Le recours à l'entretien à limites a lieu en principe lorsque la surveillance du comportement ou la vérification de l'état n'offre pas de garantie suffisante pour la sécurité des vols, la sûreté de la mission et la conservation du matériel.

5.2.1.3. Les limites.

Les limites qui peuvent être imposées à un matériel en utilisation ou en stockage sont les suivantes :

• Limite de fonctionnement.

  Limite exprimée en unités d'utilisation (heures de fonctionnement, nombre d'atterrissages, nombre de coups tirés, nombre de cycles de fonctionnement, etc.) qui impose le retrait d'utilisation et l'exécution d'opérations d'entretien afin de redonner au matériel un potentiel déterminé.

• Limite de vieillissement.

  Limite exprimée en unités d'âge (mois, années) qui impose l'exécution d'opérations d'entretien afin de redonner au matériel un potentiel déterminé. Cette limite tient compte de l'âge du matériel en stockage, en utilisation ou de ces deux éléments.

• Limite de vie.

  Limite qui impose l'élimination du matériel.

On distingue :

• la limite de vie en durée ; elle s'exprime en unité d'âge (mois, années) ; elle fixe pour un matériel le temps maximum de stockage ou d'utilisation avant élimination ;

• la limite de vie en utilisation ; elle s'exprime en unités d'utilisation (heures de fonctionnement, nombre d'atterrissages, nombre de coups tirés, nombre de cycles de fonctionnement, etc.) ; elle fixe pour un matériel l'utilisation maximale avant élimination.

5.2.1.4. Entretien des matériels.

On distingue plusieurs types d'entretien selon :

• Les moyens mise en œuvre.

  L'entretien est mineur lorsque les opérations sont du niveau des bases de l'armée de l'air. Afin de réduire l'immobilisation du matériel et son indisponibilité les opérations retenues à ce niveau portent essentiellement sur des éléments accessibles, démontables, aptes à la pose et à la dépose, si possible interchangeables. Les moyens d'environnement nécessaires doivent être en principe simples d'emploi, éventuellement aérotransportables et aptes à fonctionner dans une infrastructure différente de l'implantation initiale.

• L'entretien est majeur lorsque les opérations sont du niveau industriel. Les opérations à cet échelon peuvent être plus délicates et plus complexes, nécessiter des moyens d'environnement importants et peu mobiles, ou des outillages et équipements onéreux, réalisés en un nombre limité d'exemplaires.

• L'organisation et le contenu du programme d'entretien.

• L'entretien bloqué.

  L'entretien est dit bloqué lorsque les opérations d'entretien sont regroupées en une seule période d'indisponibilité.

• L'entretien fractionné.

  L'entretien est dit fractionné, lorsque la visite d'entretien ne porte que sur une partie d'un ensemble d'utilisation, les autres parties étant traitées successivement lors des visites suivantes.

• L'entretien progressif.

  L'entretien est dit progressif lorsque le contenu de chaque visite est déterminé par l'état du matériel et par les informations obtenues lors des visites précédentes ou des opérations d'échantillonnage.

5.2.2. La remise en état.

La remise en état est l'ensemble des opérations ayant pour objet de remédier aux avaries survenues en fonctionnement et aux altérations décelées en cours des opérations de maintenance.

Ces opérations sont susceptibles d'entraîner des immobilisations immédiates et imprévisibles du matériel.

Le choix du niveau où doit s'effectuer une remise en état est fait en fonction :

• des impératifs de l'exploitation ;

• de la durée prévisible de l'opération ;

• des outillages et des compétences requis ;

• des coûts.

5.2.3. Les faits techniques.

Les faits techniques sont des événements affectant un matériel ou un logiciel et rendant nécessaire une intervention.

Les informations relatives aux faits techniques survenus aux matériels sont recueillies, traitées et exploitées par le système automatisé des informatiques techniques (SAIT) du SMAA.

L'étude du fait technique concernant un matériel est complétée si nécessaire :

• par une expertise technique quand il s'agit de déterminer la cause d'un fait technique nouveau ;

• par un examen technique lorsque les éléments d'information du fait technique initial sont insuffisants ;

• par un examen de garantie lorsque le matériel en cause est toujours couvert par la garantie du constructeur.

L'étude des faits techniques entraîne des évolutions des matériels, des évolutions des règles d'utilisation et de maintenance et a une incidence sur le ravitaillement.

5.2.4. Evolution des matériels.

Un matériel évolue soit par modification, soit par amendement.

Modification.

Une modification est une opération particulière qui a pour objet de faire évoluer le matériel sur le plan technique en affectant l'une des propriétés suivantes :

• caractéristiques des matériaux, des pièces ou des composants, ayant une incidence sur la sécurité, le fonctionnement ou l'endurance ;

• interchangeabilité dimensionnelle au niveau de la maintenance autorisée à l'échelon de l'utilisateur ;

• interchangeabilité de fonctionnement au niveau de la maintenance autorisée à l'échelon de l'utilisateur.

par commodité, les modifications sont assimilées à des opérations de maintenance.

Amendement.

Un amendement est une évolution technique concernant essentiellement la fabrication et n'affectant aucun des critères caractérisant la modification. Il n'entraîne aucune répercussion d'emploi.

Lorsque l'amendement a une répercussion sur les prix et les délais, il est classé amendement majeur.

Dans le cas contraire, il est classé amendement mineur.

5.3. L'organisation de la maintenance.

La maintenance est organisée de manière à permettre l'écoulement des charges de maintenance en respectant l'organisation opérationnelle de l'armée de l'air.

Les charges de maintenance sont réparties par niveaux qui dépendent de la nature des opérations effectuées et de la mission dévolue à l'organisme qui en est chargé.

L'organisation actuelle de la maintenance comporte les premier, deuxième et quatrième échelons de maintenance.

Un échelon de maintenance est un niveau d'organisation auquel sont écoulées des charges de maintenance qualitativement définies par l'administration centrale.

5.3.1. Le premier échelon de maintenance.

Niveau d'organisation auquel sont effectuées sur les ensembles d'utilisation les opérations de mise en œuvre ainsi que les opérations de maintenance dont les délais d'exécution sont compatibles avec les missions.

Les organismes tels que les escadrons, garages… sont situés au 1er échelon de maintenance.

Lorsque le 1er échelon de maintenance se trouve très éloigné de sa base support, il se voit conféré en outre certaines attributions du 2e échelon. Dans ce cas il porte l'appellation de 1er échelon renforcé.

5.3.2. Le deuxième échelon de maintenance.

Niveau d'organisation auquel sont effectuées sur les ensembles d'utilisation et leurs constituants les opérations d'entretien mineur et de remise en état pour assurer le support technique des unités de l'armée de l'air.

Les organismes tels que groupes d'entretien et de réparation des matériels spécialisés ou communs (GERMaS, GERMaC) et les sections de transmission de base (STB) sont situés au deuxième échelon de maintenance. Ils peuvent être spécialisés sur un ensemble d'utilisation déterminé (type d'aéronef, de radar, matériels roulants, matériels de transmission,…) et écoulent ces charges de maintenance au profit d'unités de la base ou d'unités abonnées.

Les deuxièmes échelons de maintenance peuvent se voir conférer des attributions d'un 4e échelon pour certaines opérations concernant le matériel de leur compétence.

5.3.3. Le quatrième échelon de maintenance.

Niveau d'organisation auquel sont effectuées sur les matériels techniques de l'armée de l'air les opérations d'entretien majeur ainsi que les remises en état à caractère industriel.

Les organismes tels que les constructeurs, les sociétés de maintenance civile, les ateliers industriels de l'aéronautique (AIA), les ateliers de révision de l'armée de l'air (ARAA) sont situés au quatrième échelon de maintenance.

En principe, à chaque matériel correspond l'organisme chargé d'assurer sa maintenance 4e échelon. Toutefois la maintenance de certains matériels est assurée entièrement aux 1er et 2e échelons.

6. Transport.

6.1. Généralités.

Le transport des matériels de l'armée de l'air est assuré selon les circonstances par :

• voie routière ;

• voie ferrée ;

• voie aérienne ;

• voie maritime.

L'armée de l'air utilise ces différents modes de transport avec l'aide :

• de ses moyens propres de préférence ;

• des moyens des autres armées ;

• des moyens publics ou privés.

Le choix du moyen et du mode de transport doit tenir compte d'un ensemble de facteurs liés :

• aux exigences opérationnelles : tous les matériels critiques ou dont l'absence risque de ralentir l'activité opérationnelle des unités sont acheminés par la voie de transport la plus rapide. Le critère du coût n'est pas prioritaire ;

• à la nature et à la valeur du matériel : le choix est déterminé par les critères : fragilité, poids volume, encombrement, danger, valeur, secret ;

• à l'aspect financier du transport : le coût du transport doit également conditionner le choix du moyen de transport. L'influence de ce facteur doit être modulée en fonction de la prépondérance des autres facteurs en particulier l'urgence d'acheminement du matériel ;

• à la sûreté et à la sécurité type de transport choisi : la sûreté et la sécurité du moyen de transport utilisé doivent être un souci constant. En particulier des mesures de sécurité strictes doivent être observées pour le transport des matières dangereuses. Les réglementations correspondantes doivent être strictement appliquées.

6.2. Procédures.

6.2.1.

La préparation d'une expédition constitue un engagement de dépenses. Tout doit être mis en œuvre pour éviter les erreurs au départ, génératrices de dépenses supplémentaires et de retards nuisibles pour le fonctionnement du système de gestion actuel.

Cette préparation implique la connaissance :

• de l'urgence du transport ;

• des différents modes de transport pouvant être utilisés ;

• des délais de transport de chacun de ces modes ;

• du coût de chacun d'eux.

Du choix retenu dépendent :

• l'emballage, le conditionnement et l'identification ;

• les dispositions à prendre pour faire assurer le transport :

  • de la part de l'expéditeur (moyen sûr et rapide) ;

  • de la part du destinataire (vérification de la conformité du matériel).

6.2.2. Le transport de matériels

doit être prescrit par une autorité habilitée.

Des instructions et circulaires diffusées par l'EMAA et la DCMAA et propres au SMAA ont pour objet :

• d'unifier les méthodes de travail ;

• de fixer une procédure, pour renseigner les organismes qui ont à connaître les diverses modalités relatives au transport des matériels techniques. L'objectif primordial est d'accélérer la distribution et de proscrire les immobilisations.

6.3. Transport par voie routière.

6.3.1. Système de transport de surface de l'armée de l'air (SYTSAA).

La DCMAA met en œuvre un dispositif de transport par voie routière (SYTSAA) fondé sur un réseau de lignes adapté en permanence en fonction des points à desservir, au volume des matériels qui doivent être transportés dans des conditions optimales de délais et de coût.

Ce réseau assure la plus grande part des mouvements de matériels techniques entre les divers échelons utilisateurs (mouvements réguliers tels que les rechanges).

Ce dispositif comprend :

• un organisme central relevant de la DCMAA : le centre d'opération des transports de surface de l'armée de l'air (COTSAA) ;

• des centres de transit par voie routière ;

• un ou plusieurs centres de tri.

Le transport des matériels est assurée par :

• un réseau de lignes régulières reliant les centres de transit aux centres de tri ;

• des réseaux de lignes régulières reliant les centres de transit aux utilisateurs principaux (réseau de distribution) ;

• des lignes à la demande effectuées sur ordre du centre d'opérations.

Certains utilisateurs qui ne sont pas desservis, en raison du peu d'importance du fret les concernant ou de leur situation géographique particulière, assurent eux-mêmes les liaisons nécessaires avec les centres.

6.3.2. Escadrons régionaux de transport automobile (ERTA).

Les transports automobiles d'une partie des matériels et plus particulièrement des matériels lourds et encombrants, sont assurés par les ERTA, unités mises en œuvre sous la responsabilité des régions aériennes qui fixent par directives particulières le fonctionnement de chaque ERTA.

Mission à la demande

Les ERTA effectuent :

• le transport des matériels techniques ou sensibles (munitions…, etc.) en complément de l'action du COTSAA ;

• certains transports de carburants et produits divers.

En outre les ERTA assurent le transport des matériels divers (commissariat, infrastructure, économat, santé), ainsi que le transport éventuel des personnels.

Missions exceptionnelles.

Les ERTA peuvent assurer :

• des missions temps de guerre, de crise ou d'exercice : ces unités peuvent être amenées à constituer des détachements permanents sur les bases en fonction d'impératifs opérationnels ;

• des missions mettant en œuvre des véhicules hors gabarit.

Certains transports exceptionnels ne pouvant être confiés aux ERTA, peuvent être éventuellement effectués par les moyens du génie de l'air ou de l'armée de terre.

6.3.3. Voie routière civile.

Les matériels ne pouvant être transportés par des moyens routiers militaires peuvent l'être par d'autres moyens, y compris ceux des transporteurs routiers civils.

Le recours à ces transporteurs est utilisé :

• lorsque les matériels ne peuvent attendre le prochain passage des véhicules desservant le réseau de distribution ;

• lorsque le matériel est trop lourd ou encombrant pour être confié aux véhicules du réseau de distribution ;

• lorsque le tarif et le délai de livraison du transporteur routier civil sollicité sont plus avantageux que ceux proposés par la voie ferrée.

6.4. Transport par voie ferrée.

Les possibilités offertes par ce mode d'acheminement sont :

• la SNCF :

  • régime ordinaire et accéléré ;

  • régime express (cas de matériels en DEM, envois de matériels disponibles faisant l'objet de demandes urgentes) ;

  • service « fret express » : acheminement par des trains accélérés et garantie des délais ;

• la compagnie nouvelle des cadres (CNC) : service complet de transport par conteneurs ;

• le service national des messageries (SERNAM) : le recours à ce service est recommandé dans le cas d'expéditions de colis de détail dont l'acheminement est urgent.

6.5. Transport par voie aérienne.

6.5.1. Critères d'appréciation.

Les critères rendant nécessaire (ou souhaitable) le transport par voie aérienne sont :

• l'urgence motivée par l'état du matériel, le manque d'un matériel ou des impératifs opérationnels (ce critère est primordial pour le choix de la voie aérienne) ;

• le délai de conservation ou de péremption ;

• le manque de moyens de communication adéquats ;

• la protection du secret : la voie aérienne militaire est bien adaptée au transport des matériels secrets ou sensibles.

D'autres facteurs peuvent inciter l'expéditeur à demander un transport par voie aérienne (fragilité, valeur intrinsèque, coût de l'emballage, etc.).

Les critères limitant ou interdisant l'utilisation de la voie aérienne sont :

• les dangers que présentent certaines expéditions (nature de certains matériels, produits, ingrédients) ;

• l'encombrement et le poids des matériels.

6.5.2. Modes d'acheminement.

Les différents modes d'acheminement par voie aérienne sont :

• la voie aérienne militaire (VAM) : les avions militaires effectuent des liaisons régulières et à la demande. Elles sont connues des organismes concernés par les plans ou programmes de transport aérien militaire établis par le commandement du transport aérien militaire, le commandement des forces aériennes stratégiques (missions à l'étranger) et le commandement de la 4e région aérienne (transports pour la Corse) ;

• la voie aérienne civile (VAC) : ce mode d'acheminement est utilisé :

  • soit lorsqu'il n'y a pas de possibilités par voie aérienne militaire ;

  • soit parce que les délais d'attente au départ par avion militaire sont trop longs ;

• la voie aérienne postale (VAP) : ce mode de transport est exclusivement utilisable pour les colis dont le poids et les dimensions sont inférieurs à des valeurs limites.

L'acheminement de ces colis est assuré par le service postal de la base.

Les formalités douanières doivent être compatibles avec l'urgence du besoin.

6.6. Transport par voie maritime.

L'administration militaire s'adresse généralement à la marine de commerce pour assurer ses transports maritimes. Elle reste libre d'utiliser tous les moyens de transport que pourrait lui fournir la marine nationale, mais ces derniers moyens ne sont employés qu'à titre exceptionnel.

Le bureau des transports militaires aériens et de surface (BTMAS) du ministère des armées est chargé de préparer, de coordonner et de faire exécuter les transports par voie maritime.

La base de transit interarmées a pour mission d'exécuter toutes les formalités administratives liées au transport.

6.6.1. Critères de choix.

Les critères pouvant influer sur le choix de ce mode de transport sont :

• le poids et le volume du matériel, ne permettant pas son acheminement par voie aérienne ;

• les délais d'acheminement acceptables ;

• la non-fragilité du matériel (nombreuses manutentions au cours des opérations d'embarquement et de débarquement) ;

• la conservation du matériel dans le temps (péremption) ;

• la résistance aux agents atmosphériques ;

• le coût du transport.

Il est à noter, que le prix du transport maritime est très nettement inférieur au prix de revient du transport aérien, mais que cette différence de prix peut dans certains cas être compensée par des frais supplémentaires (emballage, main-d'œuvre, etc.).

6.6.2. Procédures existantes.

Le transport maritime est effectué en principe selon les clauses :

• d'une convention permanente ;

• d'un contrat d'affrêtement ;

• d'une convention particulière.

6.7. Transport des matières dangereuses.

6.7.1.

En raison de leur nature, certaines matières font courir des risques à leur environnement. Ces risques sont généralement accrus lors des manipulations ou des transports.

Des dispositions particulières fixent les précautions à prendre :

• pour le transport par voie de terre ;

• pour le transport par voie de mer ;

• pour le transport par voie aérienne.

Quel que soit le moyen utilisé, le transport des matières dangereuses implique le respect des principes suivants :

• sécurité du personnel manipulant et transportant les matières dangereuses, ainsi que celle des passagers éventuels, des riverains et itinéraires empruntés ;

• sûreté du moyen de transport.

Ces principes engendrent un certain nombre de précautions élémentaires portant sur :

• les règles de conditionnement et d'emballage ;

• les règles de chargement et de déchargement ;

• la comptabilité des matières ;

• l'identification et le marquage des matières (signalisation).

6.7.2.

Chaque réglementation générale établit une répartition des matières dangereuses en classes et catégories en fonction des sujétions imposées pour leur transport. Les répartitions et les dénominations des classes diffèrent selon la réglementation utilisée.

De même, l'identification des matières dangereuses est soumise à une réglementation très stricte.

Toutes les matières sont obligatoirement identifiées :

• par leur « nom technique » ;

• par leur numéro (représentatif de la classe et catégorie).

Les appellations « commerciales » sont interdites.

7.