1.

Il arrive trop souvent que des informations non urgentes mais essentielles concernant la navigation sur les côtes métropolitaines ou de la France d'outre-mer, telles que : ouvrages portuaires achevés, épaves relevées ou dispersées, obstructions supprimées, etc., sont portées à la connaissance du département, soit par des bâtiments de commerce, soit, ce qui est encore plus regrettable, par les services hydrographiques étrangers.

2.

L'attention des autorités maritimes est tout spécialement attirée sur la nécessité de tenir le département informé de toutes les modifications qui surviennent dans leur zone de commandement ; cette recommandation vise en particulier les changements à évolution lente, qui modifient progressivement les conditions de la navigation : construction d'ouvrages, démolition d'épaves, exécution de dragages.