1.

Les conditions de vie à bord des bâtiments modernes sont telles que la recherche du confort maximum est plus que jamais une nécessité impérieuse pour assurer le maintien en condition du personnel.

La décoration des locaux de vie courante, dits ou non « locaux décorés » dans les spécifications des bâtiments, est un élément très important de ce confort. Elle doit donc faire l'objet, à la construction, de l'attention la plus grande et ne pas être laissée à l'initiative d'une seule personne.

2.

J'ai donc décidé de créer dans chaque port et pour chaque bâtiment une « commission de décoration », dont la mission sera d'examiner, dans le cadre de spécifications et compte tenu des normes et règlements en vigueur, la décoration de tous les locaux de vie courante (chambres, postes, carrés, cafétérias, salle de distraction, etc.) avant son exécution.

La composition de cette commission sera celle prévue pour la commission locale d'essais au paragraphe I, a) de l'article 20 de l'AM cité en référence. La commission de décoration pourra en outre faire appel, à titre consultatif à toute personne, spécialiste de la décoration, dont la collaboration lui paraîtra utile.

3.

Le paragraphe 2 ci-dessus est entièrement applicable au cas des bâtiments en refonte.

Dans le cas des bâtiments construits dans un chantier privé, hors des ports, la commission de décoration pourra, à sa diligence, soit se faire soumettre les plans ou maquettes pour juger sur pièce avant l'exécution des travaux, soit se réunir au chantier constructeur.

4.

Les commissions de décoration seront constituées et commenceront à fonctionner dès réception de la présente DM.

5.

Il me sera rendu compte sous les timbres EMM/1/FC et STCAN, des conclusions des délibérations de chacune des « commissions de décoration » et des suites données par les DCAN des ports de construction, les chantiers ou les DCAN des ports d'armement.

Dans le cas où les commissions de décoration seraient amenées à demander des modifications aux spécifications, ces demandes seront instruites et transmises au département pour décision, suivant la procédure réglementaire.