SERVICE DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA FLOTTE : Bureau de l'État-Major de la Flotte

ARRÊTÉ relatif aux drapeaux des formations de marins à terre.

Du 10 décembre 1917
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 141.6.

Référence de publication : BO/M, p. 665 ; BOR/M, p. 264.

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.