ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL : 1er Bureau. Direction du Personnel militaire de la flotte

ARRÊTÉ instituant un drapeau pour l'école navale.

Du 19 juin 1923
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 141.6.

Référence de publication : BO/M, p. 874 ; BOR/M, p. 229.

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.