SECTION ADMINISTRATIVE : bureau des décorations

DÉCISION N° 2782/M/SA/DECO relative aux inscriptions à porter sur les drapeaux des formations de l'armée de mer.

Du 04 mai 1949
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 141.6.

Référence de publication : BO/M, p. 1672 ; BOR/M, p. 215.

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.