Archivé DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS : Sous-Direction de la comptabilité centrale ; Bureau de la réglementation

NOTE D'INFORMATION /DS/NL/N/216 N° 7170 du ministère de l'économie, des finances et du budget, direction du Trésor relative à la diffusion des taux de chancellerie.

Du 05 juin 1991
NOR D E F F 9 1 5 5 0 0 6 N

Référence(s) : Lettre N° L/C/347/CD/3260 du 13 juillet 1990 du ministre délégué chargé du budget relative à la diffusion des taux de change de chancellerie et des barèmes de frais de mission sur minitel.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 310.12.2.2.

Référence de publication : BOC, p. 2262.

La direction de la comptabilité publique a mis au point un service télématique (Accès 3616 Trésor) qui permet notamment d'être informé en temps réel de l'évolution des taux de change de chancellerie, et des barèmes des frais de mission.

La consultation de cette base de donnée exige la connaissance de codes « Monnaies » (ou « Pays »), codes qui correspondent généralement à ceux agréés par l'organisation internationale de normalisation pour la représentation des devises : vous voudrez bien en trouver ci-joint la liste complète.

Dans sa version actuelle, le logiciel d'exploitation permet aux utilisateurs du service de disposer en outre :

1. D'un récapitulatif des modifications de taux connues par chaque monnaie (à ce jour l'historique remonte jusqu'à début 1990).
2. D'une liste regroupant pour les principaux pays les derniers taux de chancellerie en vigueur (cf. ANNEXE II).
3. Enfin de la possibilité de recenser toutes les monnaies qui ont fait l'objet d'une variation de taux depuis une date donnée : l'ensemble des modifications intervenant en début de quinzaine, ou même en cours de période sont donc ainsi immédiatement disponibles. Il est important de noter que si une monnaie a subi postérieurement à la date saisie par l'utilisateur plusieurs ajustements, seul le dernier taux de chancellerie de cette devise figurera dans la liste, avec indication dans ce cas de sa date précise d'application.

A toutes fins utiles, vous voudrez bien trouver ci-joint le tableau synoptique des principales fonctions du serveur.

Il est clair que cette amélioration notable des conditions d'accès à l'information (gain de temps important, et fiabilité du système) rend désormais inutile la poursuite de la communication par voie postale, avec généralement près d'une semaine de retard par rapport aux dates effectives d'application, d'une copie papier des télex ayant porté modification des taux de chancellerie.

Afin de permettre à l'ensemble des personnes intéressées d'être informées et de pouvoir profiter dans de bonnes conditions des possibilités du nouveau service télématique, je vous précise que l'interruption de l'actuelle diffusion n'interviendra cependant qu'au moment de la fixation des taux applicables à compter du 1er juillet 1991.

Le chef de bureau,

Xavier LARNAUDIE-EIFFEL.

Annexes

ANNEXE I.

ANNEXE II. Liste des pays directement accessibles par la commande PRIN.(Présentation des derniers taux en vigueur).

Algérie.

Allemagne.

Australie.

Autriche.

Belgique.

Canada.

CEE.

Danemark.

Djibouti.

Espagne.

Etats-Unis.

Grande-Bretagne.

Grèce.

Guinée.

Hong Kong.

Irlande.

Islande.

Italie.

Japon.

Madagascar.

Maroc.

Mauritanie.

Norvège.

Pays-Bas.

Portugal.

Suède.

Suisse.

Tunisie.

Turquie.

Vanuatu.

Yougoslavie.

Zaïre.

ANNEXE III. Liste par pays. Mai 1991.

Pays.	Code pays.	Monnaie.	Code monnaie.
Afghanistan	AF	Afgani	AFA
Afrique du Sud	ZA	Rand commercial	ZAR
Albanie	AL	Nouveau lek	ALL
Algérie	DZ	Dinar	DZD
Allemagne	DE	Deutschemark	DEM
Andorre (Principauté d')	AD	Peseta	ADP
Angola	AO	Nouveau kwanza	AOK
Arabie saoudite	SA	Rial	SAR
Argentine	AR	Austral	ARA
Australie	AU	Dollar australien	AUD
Autriche	AT	Schilling	ATS
Bahamas	BS	Dollar des Bahamas	BSD
Bahrein	BH	Dinar	BHD
Bangladesh	BD	Taka	BDT
Barbade (La)	BB	Dollar de Barbade	BBD
Belgique	BE	Franc belge	BEF
Belize	BZ	Dollar de Belize	BZD
Bermudes	BM	Dollar des Bermudes	BMD
Birmanie (Myanmar)	BU	Kyat	« BUK »
Bolivie	BO	Boliviano	BOB
Botswana	BW	Pula	BWP
Brésil	BR	Cruzeiro (cours officiel)	« BRN »
Brunei Darussalam	BN	Dollar de Brunei	BND
Bulgarie	BG	Lev lourd	BGL
Burundi	BI	Franc du Burundi	BIF
Canada	CA	Dollar canadien	CAD
Cap-Vert (Iles du)	CV	Escudo du Cap-Vert	CVE
CEE	XE	Ecu	XEU
Chili	CL	Nouveau peso	CLP
Chine	CN	Renminbi yuan	CNY
Chypre	CY	Livre cypriote	CYP
Colombie	CO	Peso colombien	COP
Corée du Sud	KR	Won	KRW
Costa Rica	CR	Colon	CRC
Cuba	CU	Peso cubain	CUP
Danemark	DK	Couronne danoise	DKK
Djibouti	DJ	Franc de Djibouti	DJF
Dominicaine (République)	DO	Peso dominicain	DOP
Egypte (République arabe d')	EG	Livre égyptienne (cours libre)	EGP
Emirats arabes unis	AE	Dirham	AED
Equateur	EC	Sucre (cours libre)	ECS
Espagne	ES	Peseta	ESP
Etats-Unis	US	Dollar US	USD
Ethiopie	ET	Birr	ETB
Fidji	FJ	Dollar des Iles Fidji	FJD
Finlande	FI	Mark finlandais	FIM
Gambie	GM	Dalasi	GMD
Ghana	GH	Nouveau cédi	GHC
Grande-Bretagne	GB	Livre sterling	GBP
Grèce	GR	Drachme	GRD
Grenade	GD	Dollar des Caraïbes de l'Est	XCD
Guatemala	GT	Quetzal	GTQ
Guinée	GN	Franc guinéen	GNF
Guinée-Papouasie (Nouvelle)	PG	Kina	PGK
Guinée-Bissau	GW	Peso	GWP
Guyana	GY	Dollar de Guyana	GYD
Haïti	HT	Dollar US	USD
Haïti	HT	Gourde	HTG
Honduras	HN	Lempira	HNL
Hong Kong	HK	Dollar de Hong Kong	HKD
Hongrie	HU	Forint	HUF
Inde	IN	Roupie indienne	INR
Indonésie	ID	Rupiah	IDR
Irak	IQ	Dinar irakien	IQD
Iran	IR	Rial (cours concurrentiel)	IRR
Irlande	IE	Livre irlandaise	IEP
Islande	IS	Couronne islandaise	ISK
Israël	IL	Nouveau shekel	ILS
Italie	IT	Lire italienne	ITL
Jamaïque	JM	Dollar jamaïcain	JMD
Japon	JP	Yen	JPY
Jordanie	JO	Dinar jordanien	JOD
Kampuchea (ex-Cambodge)	KH	Riel cambodgien	KHR
Kenya	KE	Shilling du Kenya	KES
Koweït	KW	Dinar koweïtien	KWD
Laos	LA	Nouveau kip	LAK
Liban	LB	Livre libanaise	LBP
Liberia	LR	Dollar libérien	LRD
Libye	LY	Dinar	LYD
Luxembourg	LU	Franc luxembourgeois	LUF
Macao	MO	Pataca	MOP
Madagascar	MG	Franc malgache	MGF
Malaisie	MY	Ringgit	MYR
Malawi	MW	Kwacha	MWK
Malte	MT	Livre maltaise	« MTP »
Maroc	MA	Dirham	MAD
Mascate et Oman	OM	Rial omani	OMR
Maurice (Ile)	MU	Roupie de Maurice	MUR
Mauritanie	MR	Ouguiya	MRO
Mexique	MX	Peso mexicain (cours libre)	MXP
Mongolie	MN	Tugrik	MNT
Mozambique	MZ	Metical	MZM
Népal	NP	Roupie népalaise	NPR
Nicaragua	NI	Cordoba oro	« NIO »
Nigeria	NG	Naira	NGN
Norvège	NO	Couronne norvégienne	NOK
Nouvelle-Zélande	NZ	Dollar néo-zélandais	NZD
Ouganda	UG	Nouveau shilling ougandais	UGS
Pakistan	PK	Roupie pakistanaise	PKR
Panama	PA	Balboa	PAB
Paraguay	PY	Guarani	PYG
Pays-Bas	NL	Florin	NLG
Pérou	PE	Inti	PEI
Philippines	PH	Peso philippin	PHP
Pologne	PL	Zloty	PLZ
Portugal	PT	Escudo	PTE
Qatar	QA	Rial	QAR
Roumanie	RO	Leu	ROL
Rwanda	RW	Franc du Rwanda	RWF
Saint-Vincent	VC	Dollar des Caraïbes de l'Est	XCD
Sainte-Lucie	LC	Dollar des Caraïbes de l'Est	XCD
Salvador	SV	Colon	SVC
Samoa occidentales	WS	Tala	WST
Sao Tomé et Principe	ST	Dobra	STD
Seychelles	SC	Roupie de Seychelles	SCR
Sierra Leone	SL	Léone	SLL
Singapour	SG	Dollar de Singapour	SGD
Somalie	SO	Somali shilling	SOS
Soudan	SD	Livre soudanaise	SDP
Sri Lanka (ex-Ceylan)	LK	Roupie de Sri Lanka	LKR
Suède	SE	Couronne suédoise	SEK
Suisse	CH	Franc suisse	CHF
Surinam	SR	Florin de Surinam	SRG
Syrie	SY	Livre syrienne (cours officiel)	SYP
Taiwan	TW	Nouveau dollar de Taiwan	TWD
Tanzanie	TZ	Shilling tanzanien	TZS
Tchécoslovaquie	CS	Couronne tchécoslovaque	CSK
Thaïlande	TH	Baht	THB
Trinité et Tobago	TT	Dollar de T. et T	TTD
Tunisie	TN	Dinar tunisien	TND
Turquie	TR	Livre turque	TRL
URSS	SU	Nouveau rouble (cours commercial)	SUR
Uruguay	UY	Nouveau peso	UYP
Vanuatu	VU	Vatu	VUV
Venezuela	VE	Bolivar	VEB
Vietnam	VN	Nouveau dong	VND
Yémen (République du)	YR	Rial	YER
		Dinar	YDD
Yougoslavie	YU	Nouveau dinar	« YUD »
Zaïre	ZR	Zaïre	ZRZ
Zambie	ZM	Kwacha	ZMK
Zimbabwe (ex-Rhodésie)	ZW	Dollar du Zimbabwe	ZWD
NB. — Les codes monnaies entourés de guillemets ne correspondent à ceux retenus par l'organisation internationale de normalisation pour la représentation des différentes devises.