DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA FLOTTE : Équipages de la Flotte

CIRCULAIRE N° 3786/2/PM/2 relative à la marque distinctive destinée à être arborée par les bâtiments qui ont obtenu des citations à l'ordre de l'armée au cours de la guerre 1939-1940.

Du 09 novembre 1940
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 141.6.

Référence de publication : BOR/M, p. 244.

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.