La présente instruction abroge et remplace l'instruction provisoire n^o 964/DEF/EMAT/ETUDES/ORG du 27 septembre 1993 portant attributions du commandement de la doctrine et de l'entraînement (CDE).

1. PLACE DU CDE.

Le commandement de la doctrine et de l'entraînement, créé par arrêté de référence, relève directement du chef d'état-major de l'armée de terre. Il constitue un grand commandement organique permanent.

Il est commandé par un officier général, appelé « commandant de la doctrine et de l'entraînement », qui exerce le commandement organique des formations précisées en annexe.

2. Rôle du CDE.

Dans le cadre des directives générales, de la programmation financière et de la planification des activités arrêtées par le chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT), le CDE a pour rôle général :

• d'étudier l'évolution des différentes formes d'engagement terrestre et de proposer la doctrine opérationnelle des forces terrestres en prenant en compte le caractère interarmées et interallié des engagements ;

• de participer aux travaux visant à faire évoluer les forces terrestres dans leur organisation opérationnelle, leurs structures et leurs équipements ;

• de proposer la politique générale d'entraînement de l'armée de terre cohérente avec sa doctrine opérationnelle et de concourir à la conduite de l'entraînement des forces.

Il participe à la constitution d'éléments de commandement opérationnel et notamment de détachements de liaison artillerie sol-air (ASA).

3. ORGANISATION DU CDE.

Le commandant de la doctrine et de l'entraînement dispose d'adjoints et d'un état-major. Celui-ci, placé sous les ordres d'un chef d'état-major, comprend :

• un bureau « doctrine, études » ;

• un bureau « entraînement » ;

• un bureau « systèmes de commandement et d'information » ;

• un bureau « 3e dimension, ASA » ;

• un bureau « enseignements, documentation, publication » ;

• un bureau « moyens généraux ».

4. Rôle du CDE dans le domaine de la doctrine.

4.1. Généralités.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé d'établir la doctrine opérationnelle des forces terrestres.

Celle-ci s'inscrit dans le cadre général d'emploi des forces défini au niveau interarmées. Elle fixe les principes opérationnels, les modes d'action généraux, les procédures opérationnelles des forces terrestres en prenant en compte les capacités des systèmes d'armes dont les forces sont équipées. S'inscrivant dans un cadre interarmées, elle a un caractère interarmes et porte sur :

• le commandement opérationnel ;

• le renseignement ;

• le combat de contact ;

• le combat dans la profondeur ;

• la protection [défense sol-air, nucléaire-biologique-chimique (NBC)…] ;

• la logistique ;

• les affaires civiles.

Agissant selon les directives du CEMAT et en concertation avec les grands commandements permanents organiques à vocation opérationnelle de l'armée de terre, le CDE propose la doctrine opérationnelle des forces terrestres.

À cet effet, il :

• participe aux études interarmées sur l'emploi des forces ;

• oriente et coordonne les travaux dans le domaine des études opérationnelles ;

• établit les liens nécessaires avec les alliés ;

• assure le recueil et l'exploitation des enseignements des opérations et des exercices ;

• assure la mise à jour des documents de doctrine et veille à leur diffusion en vue de la formation du personnel.

4.2. Études interarmées.

Le CDE participe aux études interarmées traitant de l'emploi, du rôle et de la place des forces terrestres, ainsi que de leur soutien sur un théâtre d'opérations.

Il veille, par ailleurs, à la cohérence de la doctrine opérationnelle des forces terrestres avec celles des forces aériennes et navales et provoque toute mesure dans ce but.

Vis-à-vis des forces aériennes et pour ce qui concerne les forces terrestres, le CDE est responsable des études relatives à la 3e dimension (organisation de la coordination et procédures) dans le cadre national et allié. Il entretient, à cet effet, des relations avec les commandements concernés et met à jour les documents correspondants.

Il est également chargé de coordonner les études relatives à l'appui aérien et de proposer les mesures à prendre dans ce domaine (organisation, équipements et procédures).

4.3. Études opérationnelles.

En conformité avec les décisions prises par le comité directeur des études opérationnelles dont il assure la vice-présidence, le CDE coordonne et conduit toutes les études à caractère interarmes visant à optimiser les actions des différents ensembles qui peuvent constituer une force opérationnelle terrestre (FOT).

Pour cela :

• il préside le comité de coordination des études opérationnelles au cours duquel est défini le programme des travaux. Celui-ci comporte les mandats, les échéances, les responsabilités et la participation ;

• il oriente et coordonne les activités des organismes qui y contribuent, notamment les inspections, les commissions consultatives permanentes (CCP) et les centres d'études tactiques et d'expérimentations (CETE).

L'ensemble des travaux donne lieu à l'établissement de documents officiels dont les modalités d'approbation font l'objet de directives particulières.

Le CDE conduit en outre un certain nombre d'études à son niveau.

4.4. Coopération avec les alliés.

Dans le cadre du développement de l'interopérabilité des forces terrestres françaises avec celles des nations alliées, il :

• suit l'évolution de la doctrine ;

• participe comme chef ou membre de la représentation française aux groupes constitués avec les commandements concernés des autres nations et commandements alliés. Cette participation est arrêtée annuellement par l'état-major de l'armée de terre (EMAT).

4.5. Enseignements.

Le CDE établit et diffuse la synthèse des enseignements tirés des engagements et des exercices des forces terrestres ; à ce titre il est habilité à conduire des missions de recueil d'informations sur les théâtres d'opérations.

Il propose les mesures qui en découlent ; il veille en particulier à diffuser aux commandements et aux organismes de formation les « leçons apprises » en matière de doctrine.

4.6. Renseignement.

Il propose la doctrine du renseignement opérationnel pour l'armée de terre, à ce titre, il assure la vice-présidente du comité du renseignement de l'armée de terre (CRAT).

Il tient à jour, en liaison avec les forces et la direction de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre (DEMSAT), les données concernant les ennemis d'exercice.

4.7. Systèmes de commandement et télécommunication et systèmes d'information (TSI).

Associé aux travaux menés par l'état-major des armées (EMA), le CDE assure, pour l'armée de terre, la coordination des études relatives à l'organisation du commandement opérationnel.

À ce titre, en liaison avec les commandements des forces :

• il propose les principes d'organisation et de mise sur pied des systèmes de commandement en opérations notamment l'organisation détaillée des différents postes de commandement (PC) et celle des détachements de liaison ;

• il exprime les besoins concernant les moyens modernes nécessaires au fonctionnement des PC et à cet effet ;

• il participe aux études relatives au système d'information et de commandement (SIC) et diffuse les versions successives des applications ;

• il assure en particulier le suivi du programme d'interopérabilité quadrilatéral (QIP).

4.8. Diffusion de la doctrine.

En liaison avec les organismes de formation et d'enseignement de l'armée de terre, le CDE conduit la mise à jour de la documentation relative à la doctrine opérationnelle des forces terrestres et s'assure de sa prise en compte dans les programmes de formation.

Les modalités en sont arrêtées dans le cadre du groupe de concertation EMAT, COFAT (commandement des organismes de formation de l'armée de terre), DEMSAT, CDE.

5. Rôle du CDE dans le domaine de l'entrainement.

5.1. Généralités.

En fonction de la doctrine d'emploi retenue, des orientations de la planification opérationnelle et des directives particulières et générales du CEMAT, le CDE participe à la définition de la politique générale de l'entraînement de l'armée de terre.

À cet effet, il :

• prépare la directive générale et la directive annuelle sur l'entraînement, en liaison avec les autorités concernées ;

• participe à la définition et à la mise au point des méthodes et des moyens d'entraînement et d'évaluation ;

• approuve, lorsqu'il reçoit délégation du CEMAT, les maquettes des exercices des grandes unités ;

• coordonne l'emploi des moyens et du personnel communs à l'organisation des grands exercices de l'armée de terre.

Par ailleurs, il apporte son concours :

• aux commandants des forces pour l'évaluation de leur PC, l'entraînement et l'évaluation de leurs unités. Il dispose à cet effet du centre d'entraînement des PC et du centre d'entraînement au combat. Il élabore en outre les directives des autres centres d'entraînement ;

• à la préparation et/ou à la direction d'exercices de niveau national ou international.

En outre, le CDE joue un rôle spécifique dans les domaines de l'artillerie sol-air, de l'appui aérien, et par délégation du CEMAT, des systèmes de commandement et du renseignement.

5.2. Artillerie sol-air.

Il élabore les directives d'entraînement des forces pour l'artillerie sol-air. Pour les exercices à l'organisation desquels il participe, il fixe les buts et objectifs relatifs à la participation des unités et détachements de l'artillerie sol-air.

Il planifie l'utilisation des moyens ASA nécessaires pour les exercices spécifiques.

5.3. Appui aérien.

Il est chargé d'organiser la formation et les activités d'entraînement à la mise en œuvre de l'appui aérien par les unités de l'armée de terre.

5.4. Systèmes de commandement et TSI.

Il fixe les objectifs et assure le contrôle des exercices techniques d'interopérabilité des forces terrestres.

Il participe à la planification des moyens en télécommunications et systèmes d'information nécessaires aux forces pour leurs exercices.

5.5. Renseignement.

Il élabore pour la brigade de renseignement et de guerre électronique (BRGE), qui relève organiquement du commandant le CDE, les directives d'entraînement en concertation avec la direction du renseignement militaire (DRM) et les commandants des forces.

Il planifie l'utilisation de ses moyens, nécessaires aux forces pour la conduite de leurs exercices.

6. Rôles particuliers du CDE en matière de défense aérienne du territoire.

Le CDE assure également un rôle particulier dans le domaine de la participation de l'armée de terre à la défense aérienne du territoire.

Un des adjoints au commandant de la doctrine et de l'entraînement est le représentant du CEMAT auprès du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes (CDAOA). A ce titre et dans le cadre d'une directive particulière qui précise ses attributions, il a délégation pour l'emploi général et la mise en œuvre de l'artillerie sol-air dans le cadre de la défense aérienne, la cohérence de la doctrine et le suivi de l'évolution des moyens spécifiques, le maintien de la qualification des détachements de liaison ASA.