CIRCULAIRE N° 0-28512-2010/DEF/EMM/ORJ relative à la liste des formations de la marine nationale.
Abrogé le 24 avril 2012 par : ARRÊTÉ N° 0-9606-2012/DEF/EMM/ROJ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Du 28 juin 2010NOR D E F B 1 0 5 1 4 9 9 C
Les modalités de création et de dissolution des formations de la marine font l'objet de l'instruction citée en référence a).
L'annexe de la présente circulaire établit la liste des formations de la marine réparties par composante organique, à l'exception des bâtiments de surface et des sous-marins dont les commandements organiques sont fixés par la circulaire relative à la situation des forces dans la marine nationale [réf. b) (1)].
La circulaire n° 0-75032-2008 /DEFEMM/ORJ du 13 octobre 2008 relative à la liste des formations de la marine nationale est abrogée.
Notes
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire général de 1re classe,
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »,
Hubert SCIORELLA.
Annexe
Annexe. Liste des formations de la marine.
1. Formations dépendant de l'état-major de la marine.
- état-major de la marine (EMM) ;
- service logistique de la marine ;
- commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte (CPPE) ;
- centre d\'enseignement supérieur de la marine (CESM) ;
- service d\'information et de relations publiques des armées - marine (SIRPA/marine) ;
- antenne de l\'état-major de marine à Toulon ;
- état-major de l\'amiral commandant la zone maritime de l\'océan Indien (ALINDIEN) (1) ;
- base navale de Dégrad-des-Cannes ;
- base navale de Fort-de-France ;
- base navale de Port-des-Galets ;
- élément base navale (EBN) de Mayotte ;
- base navale de Nouméa ;
- base navale de Papeete ;
- base navale de Djibouti ;
- unité marine au Cap-Vert ;
- base navale et de soutien (BNS) d\'Abou Dabi ;
- centre fonctionnel des systèmes d\'information (CFSI) ;
- centre de soutien informatique des applications métiers (CSIAM).
2. FORMATIONS DÉPENDANT DES FORCES MARITIMES.
2.1. Force d'action navale.
- état-major de la force d\'action navale (FAN) ;
- groupe naval d\'essais et de mesures (GROUPEM) ;
- groupe de plongeurs démineurs de la Manche (GPD Manche) ;
- groupe de plongeurs démineurs de l\'Atlantique (GPD Atlantique) ;
- groupe de plongeurs démineurs de la Méditerranée (GPD Méditerranée) ;
- flottille amphibie (FLOPHIB) de Toulon.
2.2. Force sous-marine et force océanique stratégique.
- état-major des forces sous-marines (FSM) ;
- escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d\'engins (ESNLE) ;
- escadrille des sous-marins nucléaires d\'attaque (ESNA) ;
- base opérationnelle de l\'Île Longue (COMILO) ;
- centre d\'interprétation et de reconnaissance acoustique (CIRA) ;
- centre de transmissions marine (CTM) de France-Sud ;
- centre de transmissions marine (CTM) de Rosnay ;
- centre de transmissions marine (CTM) de Sainte-Assise.
2.3. Force de l'aéronautique navale.
flottilles, 4F, 11F, 12F, 17F, 21F, 23F, 24F, 25F, 28F, 31F, 32F, 34F, 35F et 36F ;
escadrilles 22S, EIP/50S et 57S ;
état-major de la force de l\'aéronautique navale (ALAVIA) ;
base d\'aéronautique navale de Lanvéoc-Poulmic (BAN Lanvéoc) ;
base d\'aéronautique navale de Landivisiau (BAN Landivisiau) ;
base d\'aéronautique navale de Lann-Bihoué (BAN Lann-Bihoué) ;
base d\'aéronautique navale de Nîmes-Garons (BAN Nîmes-Garons) ;
base d\'aéronautique navale d\'Hyères (BAN Hyères) ;
base d\'aéronautique navale de La Tontouta (BAN Tontouta) ;
centre d\'expérimentations pratiques et de réception de l\'aéronautique navale, 10S (CEPA/10S) ;
centre logistique de l\'aéronautique navale (CéLAé).
2.4. Force des fusiliers marins et commando.
- état-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos (FORFUSCO) ;
- base des fusiliers marins et des commandos (BASEFUSCO) ;
- commando Trépel ;
- commando de Penfentenyo ;
- commando de Montfort ;
- commando Jaubert ;
- commando Hubert ;
- commando Kieffer ;
- groupement de fusiliers marins (GFM) de Brest ;
- groupement de fusiliers marins (GFM) de Toulon ;
- formation « missions extérieures » (MISSEXT).
3. FORMATIONS DES COMMANDEMENTS MARITIMES À COMPÉTENCE TERRITORIALE.
3.1. Arrondissement maritime Atlantique.
état-major du commandement de l\'arrondissement maritime Atlantique (CECLANT) ;
centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces (CISMF) (1) ;
base navale de Brest ;
base navale de l\'Adour ;
marine à Nantes Saint-Nazaire (COMAR Nantes) ;
marine à Bordeaux (COMAR Bordeaux) ;
marine à Strasbourg (COMAR Strasbourg) ;
formation opérationnelle de surveillance et d\'information territoriale (FOSIT) de Brest ;
centre d\'expérimentations pratiques de lutte anti-pollution (CEPPOL) ;
centre de renseignement de la marine (CRMar) ;
Lorient garnison (2).
3.2. Arrondissement maritime Méditerranée.
- état-major du commandement de l\'arrondissement maritime Méditerranée (CECMED) ;
- bataillon de marins pompiers (BMP) de Marseille ;
- base navale de Toulon ;
- marine à Marseille (COMAR Marseille) ;
- marine à Ajaccio (COMAR Ajaccio) ;
- formation opérationnelle de surveillance et d\'information territoriale (FOSIT) de Toulon ;
- centre administratif de la Méditerranée (CAMED) ;
- Toulon cercles, sport et foyers (CSF) (2) ;
- centre Lamalgue (2).
3.3. Arrondissement maritime Manche - mer du Nord.
état-major du commandement de l\'arrondissement maritime Manche - mer du Nord (COMAR Manche) ;
base navale de Cherbourg ;
marine à Dunkerque (COMAR Dunkerque) ;
marine au Havre (COMAR Le Havre) ;
formation opérationnelle de surveillance et d\'information territoriale (FOSIT) de Cherbourg ;
Cherbourg cercles, sport et foyers (CSF) (2).
3.4. Marine à Paris.
- état-major du commandement de la marine à Paris (COMAR Paris) ;
- établissement d\'aéronautique navale de Dugny Le Bourget (EAN Dugny) ;
- centre administratif de la marine à Paris (CAM Paris) ;
- centre médical de la marine à Paris.
4. FORMATIONS DÉPENDANT DES SERVICES.
- direction centrale du service de soutien de la flotte (DCSSF) ;
- direction locale du service de soutien de la flotte à Brest (SSF Brest) ;
- direction locale du service de soutien de la flotte à Toulon (SSF Toulon) ;
- station d\'essais des combustibles et lubrifiants de la flotte (SECLF).
5. FORMATIONS DÉPENDANT DE LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE.
- direction du personnel militaire de la marine (DPMM) ;
- groupe des écoles du Poulmic et école navale (ALENAV) ;
- centre d\'instruction naval de Brest (CIN Brest) ;
- centre d\'instruction naval de Saint-Mandrier (CIN Saint-Mandrier) ;
- école des applications militaires de l\'énergie atomique (EAMEA) ;
- école de l\'aéronautique navale (EAN) ;
- école d\'initiation au pilotage (EIP) ;
- école de spécialisation hélicoptère embarqué (ESHE) ;
- école des fusiliers marins ;
- école des fourriers de Querqueville ;
- école de plongée ;
- école des marins météorologistes océanographes (ECOMETOC) ;
- école des marins pompiers de Marseille ;
- service de recrutement de la marine (SRM) ;
- service de psychologie de la marine (SPM) ;
- service commun des cercles et foyers ;
- école des officiers du commissariat de la marine (EOCM).
6. Formations dépendant des inspections.
- inspection de la marine nationale ;
- inspection du service de santé pour la marine.