> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :

ARRÊTÉ fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense.

Du 11 juin 2009
 NOR D E F H 0 9 1 2 3 4 0 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Arrêté du 07 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense. , Arrêté du 09 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense. , Arrêté du 21 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  520.2.1.

Référence de publication : JO n° 135 du 13 juin 2009, texte n° 50 ; signalé au BOC 27/2009.

JORF n° 135 du 13 juin 2009, texte n° 50