Précédent modificatif :  Arrêté du 30 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction du service national et portant modification et abrogation de divers arrêtés. , Arrêté du 19 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées et l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées. , Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées. , Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées. , Arrêté du 11 juillet 2016 relatif au service de la trésorerie aux armées pris en application des articles D. 5222-7 et R. 5222-8 du code de la défense. , Arrêté du 19 septembre 2016 relatif au commandement militaire de Balard. , Arrêté du 22 décembre 2016 (n.i. BO ; JO n° 302 du 29 décembre 2016, texte n° 59). , Arrêté du 4 mai 2017 (n.i. BO ; JO n° 106 du 5 mai 2017, texte n° 85). , Arrêté du 4 mai 2017 (n.i. BO ; JO n° 106 du 5 mai 2017 ; texte n° 87) , Arrêté du 18 avril 2018 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique.

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 03 septembre 2012 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.3.1.2.

Référence de publication : JO n° 80 du 4 avril 2015, texte n° 32 ; signalé au BOC 17/2015.