ETAT-MAJOR DE LA MARINE :
DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE :
sous-direction "logistique" ; bureau "habillement, couchage, pavillonerie"
NOR D E F B 0 2 5 1 3 8 3 C
CIRCULAIRE N° 379/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 264/DEF/DCCM/LOG/HCP du 6 juin 2001 (BOC, p. 3679) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale.
Du 04 juillet 2002NOR D E F B 0 2 5 1 3 8 3 C
La circulaire 264 /DEF/DCCM/LOG/HCP du 06 juin 2001 est modifiée comme suit :
Dans l'annexe I, au tableau 1, famille 398, ajouter in fine la ligne ci-dessous :
398 | Botte blanche pour personnel de cuisine. | 1 paire par personne affectée en cuisine ou office. |
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire en chef, sous-direction logistique,
Pierre LAROCHE.