Précédent modificatif :  Arrêté du 27 mars 2014 (n.i. BO ; JO n° 89 du 15 avril 2014, texte n° 5). , Arrêté du 07 janvier 2016 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement. , Arrêté du 01 avril 2016 portant modification et abrogation de divers arrêtés. , Arrêté du 30 août 2018 portant organisation de l'agence de l'innovation de défense.

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 06 avril 2009 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 juillet 1975 relatif à l'administration des personnels civils des directions et services relevant du délégué ministériel pour l'armement.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  700.2.7.2., 110.7.2.2.

Référence de publication : JO n° 131 du 8 juin 2013, texte n° 33 ; signalé au BOC 34/2013.