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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

CIRCULAIRE N° 416/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative aux allocations de vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime.

Du 19 juillet 2002
 NOR D E F B 0 2 5 1 6 0 5 C

Autre(s) version(s) :

 

Référence(s) : Décret N° 70-1021 du 28 octobre 1970 relatif à l'habillement des militaires non officiers de la gendarmerie nationale. Instruction N° 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 relative à l'administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 372/DEF/DCCM/LOG/HCC du 07 juillet 1998 relative aux allocations de vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  554-1.2.2.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 5906.

  • 1. Les allocations réglementaires de vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime sont précisées dans l'annexe jointe.

  • 2. La délivrance et la gestion de ces vêtements et équipements sont assurés selon le régime applicable aux effets spéciaux défini par le décret et l'instruction générale cités en référence.

  • 3. La circulaire 372 /DEF/DCCM/LOG/HCC du 07 juillet 1998 relative aux allocations de vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime, est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef, sous-direction logistique,

Pierre LAROCHE.

Annexe

ANNEXE I. Allocation réglementaire de vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime.

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Allocation par homme ou groupement.

8455 14 272 5082

Insigne or de casque gendarme maritime.

1

8465 14 269 0838

Bidon individuel complet.

1

8465 14 228 4908

Brassard réfléchissant.

1

8430 14 289 3137

Brodequin avec jambière attenante.

1 paire

8470 14 357 5918

Casque TTA vert modèle F1.

1

8415 14 474 2630

Casque intégral pour motocycliste.

1

8405 14 322 0196

Chemise de combat.

2

8415 14 230 2676

Filet de camouflage pour casque.

1

7360 14 293 2565

Gamelle individuelle complète.

1

8415 14 447 9574

Veste pour commando en tissu microporeux TE.

1

8415 14 447 9579

Pantalon de combat en tissu microporeux TE.

1

8415 14 482 8746

Pantalon de combat TE.

1

HN

Surpantalon de pluie.

1

8415 14 482 6306

Veste de combat TE.

1

8465 14 490 4664

Sac à dos à usage général.

1

8440 14 210 5967

Tour de cou en laine kaki.

1

8440 14 301 9123

Mi-bas en laine et polyamide kaki vert.

2 paires

8415 14 331 5666

Gant simili cuir noir.

1 paire

8465 14 280 9827

Baudrier plastique blanc.

1 (a)

8315 14 326 8139

Boucle-insigne carré ceinturon gendarme maritime.

2

8415 14 474 2630

Casque pour motocycliste.

1 (a)

8440 14 281 5410

Ceinturon blanc plastique gendarme maritime.

1

4020 14 524 7281

Cordon souple noir pour pistolet gendarme maritime.

1

8465 14 463 6367

Ceinturon en cuir noir.

1

8465 14 280 9828

Cordon blanc de pistolet gendarme maritime.

1

8465 14 238 5518

Cordon noir de pistolet gendarme maritime.

1

8465 14 281 5566

Cordon de sifflet blanc gendarme maritime.

1

1095 14 286 9187

Etui de pistolet blanc plastique gendarme maritime.

1

8415 14 301 9100

Gant cuir fourré à crispin.

1 paire (a)

8465 14 281 5411

Manchettes crispins blanches plastiques gendarme maritime.

1 paire

4240 14 339 1456

Lunette anti-gaz avec étui.

1

8405 15 515 8431

Pantalon de pluie pour gendarme maritime motocycliste.

1 (a)

8405 15 515 7821

Veste pour motocycliste hiver.

1 (a)

8405 14 515 7857

Veste pour motocycliste été.

1 (a)

8415 14 349 1060

Visière de protection pour casque gendarme maritime avec housse.

1

8455 14 264 8338

Aiguillette blanche.

1

HN

Tour de cou pour motocycliste.

1

8440 14 299 8741

Gant blanc en fil à crispin.

1 paire

8415 14 515 8553

Gant en cuir noir pour motocycliste version été.

1 paire (a)

8415 14 515 8531

Gant en cuir noir pour motocycliste version hiver.

1 paire

8440 14 299 8753

Jambière en toile blanche.

1 paire (a)

8455 14 519 6937

Insigne de bras gendarme maritime motocycliste.

2 (a)

HN

Bottes en caoutchouc pour motocycliste.

1 paire (a) (b)

HN

Bottes en cuir pour motocycliste.

1 paire (a) (b)

8415 14 517 4966

Combinaison noir pour commando.

1 (c)

HN

Casque canyonning.

1 (c)

HN

Brassard d'identification gendarmerie.

1 (c)

8465 14 507 0483

Lunettes motocycliste à verres fixes.

1 paire (a)

8465 14 507 0484

Lunettes motocycliste à verres interchangeables.

1 paire (a)

HN

Ceinture anti-vibratoire pour motocycliste.

1 (a)

HN

Plaque d'identification gendarmerie maritime.

1

(a) Pour le personnel motocycliste seulement.

(b) Les modalités particulières de délivrance et comptabilité de ces articles sont réglées par la circulaire 174 /M/CMA/3 du 13 mai 1974 (BOC, p. 1045) modifiée et la circulaire 193 /DEF/CMA/3 - 46150/DEF/GENDMAT/EQUIP du 15 septembre 1978 (BOC 1983, p. 5429) modifiée.

(c) Equipement du personnel d'armement des dromes opérationnelles.