Grande hauteur (H)

1.3.

Non.

Air confiné ou pollué (C)

2.31.

Oui.

Section XV.

Casque anti-bruit (B)

2.61 a.

Oui.

Section XIX.

Température (T)

2.61 b.

Le taux alloué ne peut dépasser le taux moyen.

Oui.

Section XIX.

Travaux particulièrement salissants (S)

3.1.

Non.

Souterrains non aménagés

2.32 e (1).

Oui.

Section XV.

Travaux de carénage dans des souterrains non aménagés.

2.32 d(1).

Oui.

Section XV.

Travaux sur chaufferie nucléaire

2.22 b, c et d (1).

Oui.

Section I.

(1) Nota. — Élément n'ayant pas de code spécifique et cumulable avec la totalité des indemnités prévues dans l'annexe II sous réserve des conditions restrictives définies en 2.32 d et e. Deux de ces indemnités ne peuvent être cumulables simultanément, à l'exception de 2.22 e et d.

• 1. INDEMNITÉS POUR TRAVAUX DANGEREUX OU PÉNIBLES.

1.1. Travaux de pyrotechnie et fabrication de produits explosifs.

1.1.1. Travaux de pyrotechnie.

a) Manutention de produits explosifs nus ou protégés y compris entretien et réparation des objets souillés avec des produits explosifs

0,03

0,05

0,07

Taux horaire.

b) Fabrication, chargement, déchargement, montage, démontage de munitions actives ou d'éléments de munitions actifs

0,08

0,11

0,15

Taux horaire.

1.1.2. Travaux de pyrotechnie comportant des risques particuliers.

a) Travaux de préparation de mise en oeuvre des explosifs, des compositions pyrotechniques et dispositifs pyrotechniques comportant soit des risques particuliers, soit l'absorption notable de poussières ou vapeurs nocives. Travaux spéciaux de pyrotechnie comportant une responsabilité importante ou exigeant une sélection rigoureuse et une instruction technique poussée.

0,14

0,31

0,49

• par engin de type inconnu

• par engin de type connu.

3,94

2,40

3,94

2,40

3,94

2,40

Taux à l'acte.

Taux à l'acte.

c) Destruction d'artifices et d'engins dangereux :

• par engin de type inconnu.

• par engin de type connu.

1,91

1,33

1,91

1,33

1,91

1,33

Taux à l'acte.

Taux à l'acte.

d) Désamorçage d'artifice et d'engins dangereux pour la navigation.

3,94

3,94

e) Destruction d'artifices et d'engins dangereux pour la navigation.

2,40

2,40

2,40

Taux à l'acte.

f) Démolition pour étude d'artifices ou d'engins inconnus.

1,33

1,33

1,33

Taux à l'acte.

g) Manutention, transport, classement et stockage d'engins explosifs dont l'état paraît douteux.

0,34

0,34

0,34

Taux horaire.

h) Travaux consacrés à la destruction des munitions en mauvais état, au tri, à la manipulation ou au transport des munitions douteuses ou dangereuses, au déterrage de munitions actives.

0,83

0,83

0,83

Taux horaire.

i) Tir d'expérimentation de munitions actives.

Taux horaire.

j) Tirs d'expérimentation de munitions inertes.

1,33

1,33

1,33

Taux à l'acte versé par séance de tir.

k) Expérimentation au banc de propulseurs de missiles et de rockets.

0,62

0,62

1.1.3 Fabrication de produits dangereux ou explosifs (1).

Laminage de finition et calandrage des poudres à la nitroglycérine.

0,48

0,48

0,48

Taux horaire.

Fabrication mettant en oeuvre de l'hexamine et de l'hydrazine.

0,15

0,15

0,15

Taux horaire.

Fabrication d'acides et de produits corrosifs.

0,19

0,19

0,19

Taux horaire.

Fabrication de collodions (mise en oeuvre de solvant benzénique).

019

019

019

Taux horaire.

Prime pour nocivité de poussières dangereuses.

0,22

0,22

0,22

Taux horaire.

Fabrication des explosifs chloratés.

0,22

0,22

0,22

Taux horaire.

Fabrication du dinitrotoluène purifié.

0,22

0,22

0,22

Taux horaire.

Fabrication des explosifs plastiques (malaxage de l'explosif proprement dit).

0,25

0,25

0,25

Taux horaire.

Fabrication des poudres à base d'huiles explosives (y compris usinage des blocs de poudre).

0,25

0,25

0,25

Taux horaire.

Fabrication des huiles explosives.

0,31

0,31

0,31

Taux horaire.

Fabrication de la centralite.

0,31

0,31

0,31

Taux horaire.

Fabrication du chlorhydrate d'aniline et de diphénylamine.

0,31

0,31

0,31

Taux horaire.

Fabrication du dinitrophénol.

0,31

0,31

0,31

Taux horaire.

Fabrication du dinitrochlorobenzène.

0,31

0,31

0,31

Taux horaire.

Fabrication de produits spéciaux.

0,34

0,46

0,60

Taux horaire.

1.2. Indemnités pour essais.

1.2.1. Essais aéronefs.

1.2.1.1. Essais en vol.

Indemnité journalière pour service aérien définie par décret n^o 74-122 du 18 février 1974 (A).

1.2.1.2. Essais à terre.

a) Essais au point fixe.

b) Essais de pressurisation de cabine d'avion.

c) Essais de moteur ou réacteur au banc.

1.2.2. Essais « sous-marin ».

1.2.2.1. Essais ou service commandé à la mer.

a) Indemnité fixe journalière d'embarquement :

— première journée

22,06

22,06

22,06

Taux à l'acte.

— journées suivantes sans débarquement.

13,56

13,56

13,56

Taux à l'acte.

b) Embarquement avec immersion (pour tout personnel embarqué) :

1. Pendant la durée de l'embarquement.

2,59

2,59

2,59

Taux horaire.

2. Pendant la navigation au schnorchel, le taux est porté à.

4,51

4,51

4,51

Taux horaire.

c) Embarquement sans immersion :

1. Essais à puissance maxima (pour tout le personnel participant à l'essai).

1,99

1,99

1,99

Taux horaire.

2. Essais dans des compartiments dont les conditions de température et d'hygrométrie son anormales.

1,09

1,09

1,09

Taux horaire.

1.2.2.2. Essais à quai ou au mouillage.

Point fixe des appareils propulsifs.

Essais :

— des groupes ;

— d'étanchéité de :

     — de survitesse des auxiliaires et appareils de propulsion ;

     — de tous appareils dans des compartiments dont les conditions de température et d'hygrométrie sont anormales ;

     — dans les compartiments de batteries (batterie en place) ;

— de chasse d'air dans les tubes lance-torpilles ou tubes lance-missiles ;

— des usines de production d'oxygène.

1,52

1,52

1,52

Taux horaire.

(A) BOC, p. 433.

(1) Indemnités spéciales réservées aux personnels ouvriers réglementés travaillant dans les établissements de la société nationale des poudres et explosifs (SNPE). Les ouvriers détachés en permanence dans les services de fabrications peuvent, pour la durée effective des travaux d'entretien, recevoir la moitié de l'indemnité spéciale de fabrications toutes les fois qu'ils doivent intervenir, pendant la marche des appareils ouvrant droit au bénéfice de la prime entière correspondante.

1.2.3. Essais bâtiments de surface.

1.2.3.1. Essais ou service commandé à la mer.

Indemnité fixe journalière d'embarquement.

2,87

Taux à l'acte.

a) Essais à puissance maxima des appareils moteurs ou évaporatoires dans les compartiments machines ou chaufferie.

1,27

Taux horaire.

b) Essais en route libre 0,5 (z) : 0,8 P des appareils de propulsion dans les compartiments machines ou chaufferie.

1,03

Taux horaire.

c) Essais et travaux de surveillance de tous appareils dans des compartiments dont les conditions de température et d'hygrométrie sont anormales.

0,75

Taux horaire.

d) Essais de catapultage et d'appontage d'avions sur porte-avions.

0,76

Taux horaire.

e) Essais effectués à bord d'embarcation lors d'essais de torpilles concernant la conduite des appareils d'écoute ou de bruiteurs, le contrôle des bruits marins et le repêchage des torpilles.

0,62

Taux horaire.

f) Essais de choc par explosions sous-marines à proximité des bâtiments.

0,62

Taux horaire.

1.2.3.2. Essais à terre, à quai ou en rade.

a) Essais à la vapeur surchauffée des appareils moteurs ou évaporatoires.

Taux horaire.

b) Tarage à chaud des soupapes de sûreté.

1,27

Taux horaire.

c) Essais de survitesse des auxiliaires et appareils de propulsions.

1,27

Taux horaire.

d) Essais et canots à moteurs thermiques.

1,27

Taux horaire.

e) Essais isolés à bord d'appareils auxiliaires à moteurs thermiques.

0,75

Taux horaire.

f) Essais d'étanchéités à chaud des tuyautages.

0,75

Taux horaire.

g) Essais de moteurs ou réacteurs au banc.

0,75

Taux horaire.

h) Essais de catapultage de maquettes sur porte-avions et tir dynamique.

0,75

Taux horaire.

i) Essais de lancement de torpille à partir d'un môle de lancement.

0,62

Taux horaire.

j) Essais à terre des appareils thermiques de chaudières non en vase clos.

0,19

Taux horaire.

k) Essais divers à chaud (cylindres, soupapes, tuyautages, manomètres, etc.).

0,36

Taux horaire.

l) Essais de surveillance de tous appareils dans les locaux dont les conditions de température et d'hygrométrie sont anormales.

0,36

Taux horaire.

m) Essais hydrostatiques en surpression et essais à pression maximum des freins d'appontage.

0,36

Taux horaire.

n) Essais des catapultes à vapeur.

0,36

Taux horaire.

o) Essais de résistance des câbles de freins d'appontage des portes-  avions.

0,36

Taux horaire.

p) Essais de chasse d'air dans les tubes lance-torpilles.

0,62

Taux horaire.

q) Ouvriers employés à la conduite de bord, des appareils auxiliaires ou des chaudières avant l'embarquement de l'équipage.

0,26

Taux horaire.

(z) P : puissance maximum permise.

1.2.4. Essais « engins blindé » ou « engins spéciaux ».

1.2.4.1. Essais des engins lourds sur route.

0,05

0,15

0,25

Taux horaire.

1.2.4.2. Expérimentation des « engins blindé » ou « engins spéciaux » en terrains mouvementés ou pistes tôlées à nids de poule ou en dévers : essais de stabilité d'engins divers, franchissement de rampes de 40 p. 100 et plus ; freinage maximum, opération d'entrée ou de sortie d'eau ou d'embarquement en site naturel :

— pour les conducteurs.

— pour les passagers.

1,24

0,83

1,24

0,83

1,24

0,83

Taux horaire.

Taux horaire.

1.2.4.3. Essais d'engins blindés en immersion en bassin.

4,92

4,92

4,92

Taux à l'acte.

1.2.4.4. Essais en navigation de matériels amphibies.

0,25

0,49

0,83

Taux horaire.

1.2.4.5. Essais particulièrement dangereux (treuils).

0,17

0,33

0,49

Taux horaire.

1.3. Travaux effectués à grande hauteur.

De 3 à 30 mètres.

0,21

0,21

0,21

Taux horaire.

De 30 à 60 mètres.

0,49

0,49

0,49

Taux horaire.

Plus de 60 mètres.

1,24

1,24

1,24

Taux horaire.

Nota. - Ces indemnités ne sont accordées que dans les cas où l'on n'a pas pu mettre en place de plate-forme, échafaudages fixes ou volants.

1.4. Travaux de réparation sur des appareil sous tension.

Mise au point et réglage sous tension d'équipement mettant en oeuvre des tensions supérieures à 1100 V (y) en alternatif et 1600 V en continu.............................................

0,06

0,07

0,18

Taux horaire.

1.5. Conduite de véhicules « poids lourds » et « transport en commun ».

Pour les ouvriers classés dan le groupe IV.

8 p. 100 du salaire du 1^er échelon du groupe IV.

Taux horaire indexé.

Pour les ouvriers classés dans le groupe V et au-dessus.

4 p. 100 du salaire du 1^er échelon du groupe V.

Taux horaire indexé.

Ces primes passent de 8 à 12 p. 100 pour le groupe IV et de 4 à 8 p. 100 pour le groupe V et au-dessus dans le cas de conduite de véhicules-citernes transportant des hydrocarbures ou de véhicules transportant des matières actives pyrotechniques.

Nota. - Cette prime est allouée pendant le temps effectivement employé à la conduite de ces véhicules et pendant celui passé au chargement et au déchargement des camions lorsque le conducteur participe effectivement à ces opérations.

1.6. Manutention, mise en place de pièces lourdes à l'aide de moyens précaires : crics, pinces... (ne permettant pas l'utilisation de moyens mieux adaptés) par ripage ou déplacement sur rouleaux et nécessitant des efforts physiques importants.

S

0,05

0,09

Taux horaire. Le taux horaire est porté à 0,15 quand les efforts sont importants et répétitifs.

1.7. Travaux divers.

1.7.1. Travaux à la toupe à bois.

0,19

0,19

0,19

Taux horaire.

1.7.2. Essais au frein des moteurs de torpilles.

0,06

0,06

0,06

Taux horaire.

1.7.3. Travaux de levage de carènes de bâtiments ou engins flottant à la pompe à haute pression (250 bars).

0,11

0,11

0,11

Taux horaire.

1.7.4. Travaux sur enceintes à très haute pression (plus de 5 000 bars).

0,34

0,34

0,34

Taux horaire.

1.7.5. Travaux, qui sans être insalubres ni dangereux pour l'organisme, sont susceptibles de provoquer des malaises, nausées ou céphalées en l'absence de ventilation appropriée (utilisation importante de colles notamment).

0,07

0,07

0,07

2. TRAVAUX INSALUBRES.

2.1. Manipulation (1) de produit toxiques ou agressifs et de leurs composés (tous travaux entrant dans le cadre des paragraphes II à XX du décret n^o 67-711 du 18 août 1967 modifié) (A).

2.1.1. Travaux à caractère général.

Sans masque.

0,07

0,11

0,15

Taux horaire.

Avec masque protecteur le taux est porté à.

0,15

0,19

0,23

Taux horaire.

2.1.2. Travaux à caractère spécifique.

a) Manipulation d'hypergols spécialement toxiques, agressifs ou dangereux.

0,25

0,25

0,25

Taux horaire.

b) Injection et coulée de résines pour l'obtention de mousses. Lestage de munitions avec résines. Imprégnation à la résine des tissus de verre pour matières plastiques stratifiées.

T

Sans masque.

0,11

0,14

0,19

Taux horaire.

Avec masque protecteur le taux est porté à.

0,11

0,22

0,27

Taux horaire.

c) Travaux de décontamination de navires, aéronefs ou matériels biologiquement contaminés.

0,19

0,19

0,19

Taux horaire.

d) Travaux de désinfection ou de désinsectisation du matériel ou de locaux à terre par la chloropicrine.

0,11

0,11

0,11

Taux horaire.

e) Travaux du service de santé :

Travaux spéciaux dans les services hospitaliers, de biologie, d'hygiène, de recherche médicale.

0,05

0,09

0,13

Taux horaire.

Préparation des corps en vue de leur inhumation et préparation des autopsies.

0,90

0,90

0,90

Taux horaire.

f) Traitement thermique au bain de sels et de plomb.

0,15

0,17

0,27

Taux horaire.

g) Manipulation de biologie avec microorganismes ou insectes.

0,15

0,17

0,27

Taux horaire.

h) Manipulation de produits agressifs spéciaux (§ XX du décret).

0,35

0,61

0,92

Taux horaire.

i) Expérimentation de protection sur produits agressifs spéciaux (§ XX du décret).

0,75

1,03

1,43

Taux horaire.

j) Travaux de préparation, de mise en oeuvre, des explosifs, des compositions pyrotechniques et dispositifs pyrotechniques comportant soit des risques particuliers, soit des risques d'absorption notable de poussière ou vapeurs nocives.

Nota. - Les indemnités g), h) et i) seront attribuées par décision des directions centrales ou techniques.

(*)

(*)

(*)

(*) Cf. 1.1.2 c).

2.2. Manipulation des appareils contenant ou dégageant des substances radioactives ou qui sont le siège d'un rayonnement dur (§ 1 du décret du 18 août 1967 modifié).

2.2.1. Travaux à caractère général.

CHT

0,08

Taux horaire.

2.2.2. Travaux à caractère spécifique.

HC

a) Travaux de contrôle et de décontamination sur les bâtiments, véhicules, locaux et matériels soumis à un rayonnement d'origine nucléaire.

0,35

0,35

0,35

Taux horaire.

b) Travaux sur chaufferies nucléaires ou sur matériels débarqués des chaufferies nucléaires présentant des risques d'irradiation ou de contamination, nécessitant l'accès en zone contrôlée, permanente ou provisoire.

0,44

0,44

0,44

Taux horaire.

c) Travaux sur chaufferies nucléaires ou sur matériels débarqués des chaufferies nucléaires présentant des risques particuliers d'irradiation et nécessitant l'accès en zone à séjour limité (débit d'équivalent de dose supérieure à 20 mrems/heure) (x).

0,89

0,89

0,89

Taux horaire.

d) 1. Travaux sur chaufferies nucléaires ou sur matériels débarqués des chaufferies nucléaires présentant des risques particuliers de contamination et nécessitant le port du masque.

0,89

0,89

0,89

Taux horaire.

d) 2. Travaux sur chaufferies nucléaires ou sur matériels débarqués des chaufferies nucléaire présentant des risques particuliers :

— de contamination, nécessitant le port du masque et de la tenue étanche.

— ou d'irritation, nécessitant l'accès en zone orange (débit d'équivalent de dose supérieure à 200 mrems/heure.

1,85

1,85

1,85

Taux horaire.

e) Travaux sur ou avec lasers.

0,17

0,25

0,33

Taux horaire.

En cas d'expérimentation en laboratoire sur laser de forte intensité [supérieur à 1 joule/cm² (w) pour un temps inférrieur à 1 seconde] ou de moyenne puissance (supérieur à 1 mW/cm²) (v) et émettant dans le domaine de la transparence de l'oeil.

0,42

0,42

0,42

Taux horaire.

En cas de travaux d'expérimentation ou de mise au point de laser pendant lesquels l'opérateur est tenu de supprimer certains éléments de protection.

0,49

0,49

0,49

Taux horaire.

Nota. - Les indemnités b) et c) sont attribuées selon le temps de travail, avec un minimum d'une heure, quelle que soit la durée de l'intervention.

Les indemnités d) 1 et d) 2 sont attribuées pour la totalité de la séance de travail au cours de laquelle a lieu l'intervention.

2.3. Travaux exécutés en air confiné par suite du volume très réduit de l'espace où ils sont exécutés, ou en air pollué, en l'absence de ventilation efficace, travaux exécutés à l'aide du scaphandre dans l'air comprimé ou en dépression (§ XV du décret du 18 août 1967 modifié).

2.3.1. Travaux à caractère général exécutés en air confiné par suite du volume très réduit de l'espace où sont exécutés, ou en air pollué en l'absence de ventilation artificielle efficace.

HHS

Sans masque.

0,09

0,09

0,10

Taux horaire.

Avec masque protecteur le taux est porté à.

0,18

0,18

0,20

Taux horaire.

2.3.2. Travaux à caractère spécifique en air confiné par suite de volume très réduit de l'espace où ils sont exécutés, ou en air pollué en l'absence de ventilation artificielle efficace.

a) Ouvriers travaillant au détubage et au retubage à l'intérieur des chaudières à petits tubes.

0,30

0,30

0,30

Taux horaire.

b) Ouvriers travaillant à l'intérieur des tubes lance-torpilles et dans certains compartiments de torpilles longues.

0,11

0,11

0,11

Taux horaire.

c) Ouvriers travaillant dans les collecteurs inférieurs des chaudières de diamètre supérieur à 450 mm (u).

H

0,19

0,19

0,19

Taux horaire.

d) Travaux de carénage effectués dans des souterrains non aménagés. L'indemnité n'est attribuée qu'à compter du deuxième mois de travail continu.

0,15

0,15

0,15

Taux horaire.

e) Travaux dans des souterrains non aménagés ou sans éclairage ni aération naturelle figurant sur des listes établies par l'autorité locale.

0,12

0,12

0,12

Taux horaire.

f) Travaux photographique en chambre noire au-delà de 3 heures par jour.

0,05

0,05

0,05

Taux horaire.

g) Travaux à l'intérieur de réservoirs pétroliers ou en air confiné et pollué par des hydrocarbures.

S

Sans masque.

0,09

0,09

0,09

Taux horaire.

Avec masque le taux est porté à.

0,21

0,26

0,30

Taux horaire.

h) Travaux sous-marins à l'aide d'un scaphandre.

Indemnité journalière pour travail en scaphandre (est payée pour chaque journée durant laquelle l'ouvrier a été appelé à plonger ; elle n'est payée qu'une fois, même lorsque plusieurs descentes ont été effectuées dans cette journée).

9,11

9,11

9,11

Taux journalier.

Indemnité horaire de plongée fixée pour les plongées entre 0 et 12 mètres.

6,69

6,69

6,69

Majoration pour les plongées entre 12 et 25 mètres.

3,35

3,35

3,35

Taux horaire.

Majoration par tranche de 15 mètres, de 5 à 160 mètres.

3,35

3,35

3,35

Taux horaire.

Nota. - Il faute prendre en compte pour calculer le nombre d'heures de plongée « le temps passé sous l'eau » étant entendu que l'on ne considère pas comme temps passé hors de l'eau de courtes interruptions pendant lesquelles le scaphandrier vient rendre compte de ses observations ou prendre des instructions. On totalise les temps ainsi calculés correspondant à une séance de travail et le résultat est arrondi au nombre entier d'heures supérieur.

Ces indemnités sont applicables aux temps passés en caissons sous pression avec un abattement de 30 p. 100, et au temps passé dans les installations destinées à l'entraînement au sauvetage (tour Davis) avec un abattement de 50 p. 100.

i) Travaux dans l'air comprimé :

— à moins de 10 mètres de profondeur.

0,80

0,80

0,80

Taux horaire.

— de 10 mètres à 20 mètres de profondeur.

1,01

1,01

1,01

Taux horaire.

— de 20 mètres à 30 mètres de profondeur.

1,33

1,33

1,33

Taux horaire.

Ces indemnités sont payables intégralement pour la première descente, quelle que soit sa durée, et ensuite, par fraction indivisible de 10 minutes à partir de la fin de la première heure.

Il s'y ajoute une prime de compression égale ou double de la prime horaire définie ci-dessus qui n'est accordée qu'une fois par séance de travail.

2.4. Travaux exposant à l'inhalation de poussières susceptibles d'entraîner des pneumoconioses, en l'absence de ventilations artificielles efficaces (§ XVI du décret du 18 août 1967 modifié).

2.4.1. Travaux à caractère général.

BCHST

Sans masque.

0,05

0,07

0,09

Taux horaire.

Avec masque protecteur le taux est porté à.

0,10

0,13

0,15

Taux horaire.

2.4.2. Travaux à caractère spécifique.

— de fibre de verre ;

— de soie de verre ;

— de laine de roche ;

— de liège ;

— de mousse de matières plastiques.

Travaux sur matière plastiques statifiées.

Sans maque.

BCHT

Taux horaire.

Avec le port d'un masque protecteur le taux est porté à.

BCHT

0,18

0,22

0,26

Taux horaire.

b) Travaux sur l'amiante.

BCHT

Sans masque.

0,34

0,34

0,34

Taux horaire.

Avec masque le taux est porté à.

0,42

0,42

0,42

Taux horaire.

c) Travaux en atmosphère polluée simultanément par de la poussière de verre, des matières plastiques, de la résine époxy et des solvants divers.

Sans masque.

0,34

0,47

0,56

Taux horaire.

Avec masque le taux est porté à.

0,42

0,54

0,63

Taux horaire.

d) Travaux au jet de sable.

CH

Sans casque spécial.

0,09

0,13

0,17

Taux horaire.

Avec casque spécial.

0,35

0,35

0,35

Taux horaire.

e) Vidange de chambre à sable.

0,21

0,21

0,21

f) Travaux à la toupie à bois.

(*)

(*)

(*)

(*) Cf. 1.7.1.

2.5. Travaux qui obligent à avoir une partie du corps dans l'eau ou dans la vase (art. XVII du décret du 18 août 1967).

Nota. - Il doit être tenu compte de la saison durant laquelle les travaux s'exécutent.

0,07

0,18

0,30

2.6. Travaux contraignant l'organisme à supporter de brusques et fortes variations de températures ou exposant de façon habituelle à l'action intensive des sons et vibrations, à celle des rayonnements ultra-violets ou infrarouges (art. XVIII et XIX du décret du 18 août 1967 modifié).

2.6.1. Travaux à caractère général.

a) Travaux exposant l'organisme de façon habituelle à l'action intensive des sons et vibrations avec protection individuelle.

CHST

0,12

0,15

Taux horaire dans les zones où le port du casque est obligatoire (2).

b) Travaux contraignant l'organisme à supporter de brusques et fortes variations de température.

BCHS

0,07

Taux horaire.

2.6.2. Travaux à caractère spécifique.

a) Soudure, découpage ou chauffe au chalumeau.

BCH

0,12

0,18

0,23

Avec une partie du corps dans l'eau ou dans la vase le taux est porté à.

BC

0,20

0,40

0,60

Taux horaire.

b) Soudure manuelle, découpage électrique manuel :

1.Cas général.

BCH

0,12

Taux horaire.

2. Soudage de grandes pièces préchauffées.

BCH

0,61

0,61

0,61

Taux horaire.

3. Jonction de coques épaisses et cloisons résistantes [haute limite d'élasticité soudable (ILES)] de sous-marins. Jonction d'éléments de capacité haute pression pour appareil propulsif.

BCH

0,76

0,76

0,76

Taux horaire.

4. Travaux de gougeage par procédé « arc électrique, air comprimé ».

CHT

0,61

0,61

Taux horaire.

c) Formage à la masse, à froid et à chaud, de tôles d'épaisseur supérieure à 20 mm ou supérieure à 5 mm pour tôles en acier HLES.

0,57

0,57

0,57

Taux horaire.

d) Travaux divers à l'aide d'outils pneumatiques à percussion et de meules portatives. Travaux de ragréage des tôles au burin pneumatique ou à la meule portative.

CHST

0,14

0,25

0,38

Taux horaire, pour les HLES et pour travail dans l'eau, le taux est porté à 0,49.

e) Essais de moteurs fixes ou mobiles suivant le lieu, les bruits, les fréquences, les vibrations.

T

0,06

Taux horaire, taux porté à 0,49 lorsque l'intéressé est amené à pénétrer dans un local où le niveau de bruit est supérieur à 110 dB.

f) Tirs intensifs d'armes à forte vitesse initiale.

0,14

0,25

0,38

Taux horaire.

g) Essais des « engins blindé » ou « engin spéciaux » en terrains mouvementés.

(*)

(*)

(*)

(*) Cf. 1.2.4.2.

Tirs d'expérimentation de munitions actives.

(*)

(*)

(*)

(*) Cf. 1.1.2.i)

Tirs d'expérimentation de munitions inertes.

(*)

(*)

(*)

(*) Cf. 1.1.2 j)

3. TRAVAUX SALISSANTS.

3.1. Travaux particulièrement salissants.

Entretien des matériels d'armements, manipulation de graisses, huiles, charbon, essences, pétrole.

Travaux effectués dans les locaux très sales (3).

H

0,03

0,08

3.2. Travaux exceptionnellement salissants.

Ces indemnités ne doivent être allouées que pour des travaux exceptionnellement salissants. Elles ne doivent pas être attribuées d'une façon continue.

Travaux tels que : dégraissage de matériels avec manipulation abondante de produits extrêmement sales.

H

0,11

(A) BOC, 1968, p. 319.

(1) Il est précisé pour l'interprétation du mot « manipulation » que ce mot ne veut pas dire simple manutention des produits, mais emploi à l'occasion d'une fabrication, d'une transformation, d'une réparation.

(2) Le taux est porté de 1,16 en cas de vibrations basse fréquence.

(3) Définis par les chefs d'établissements.

Sigles :

(y) V : volt.

(x) mrems/heure : milirem par heure.

(w) joule/cm² : joule par centimètre carré.

(v) mW/cm² : milliwaltt par centimètre carré.

(u) mm : millimètre.